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    Direction générale des orientations générales [document textuel]

    No d’identification :
    202548
    Date :
    [ca. 1943-1992]
    Référence :
    R216-725-0-F, RG22
    Documents textuels. Gouvernement. Série.
    Direction générale des orientations générales [document textuel]. Droits d'auteur détenus par la Couronne. Nous prévoyons de nouveaux versements
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    Archives / Collections et fonds
  2. 2
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    Direction du contentieux [document textuel]

    No d’identification :
    202668
    Date :
    1867-1957
    Référence :
    R216-715-8-F, RG22-A-2
    Documents textuels. Gouvernement. Série.
    Direction du contentieux [document textuel]. Droits d'auteur détenus par la Couronne. Nous ne prévoyons pas de nouveaux versements
    Trouvé dans :
    Archives / Collections et fonds
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    Programme des affaires indiennes et inuit [supports multiples]

    No d’identification :
    437
    Référence :
    R216-185-5-F, RG10, RG22
    Dessins d'architecture et techniques, Cartes et documents cartographiques, Documents textuels. Gouvernement. Sous-fonds.
    Programme des affaires indiennes et inuit [supports multiples]. Droits d'auteur détenus par la Couronne
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  4. 4
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    Finances et services professionnels [document textuel]

    No d’identification :
    202610
    Date :
    1957-1980
    Référence :
    R216-140-5-F, RG22
    Documents textuels. Gouvernement. Série.
    Finances et services professionnels [document textuel]. Droits d'auteur détenus par la Couronne. Nous prévoyons de nouveaux versements
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    Archives / Collections et fonds
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    Programme d'administration [document textuel]

    No d’identification :
    202468
    Date :
    1937-1982
    Référence :
    R216-716-X-F, RG22
    Documents textuels. Gouvernement. Série.
    Programme d'administration [document textuel]. Droits d'auteur détenus par la Couronne. Nous prévoyons de nouveaux versements. Titre basé sur le contenu de 
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    Secteur des revendications [supports multiples]

    No d’identification :
    202536
    Date :
    1974-2018
    Référence :
    R216-722-5-F, RG22M 85603/52, RG22M 85-86/257, RG22M 934004, RG22M 934028, RG22M 956001, RG22M 88916, RG22-C
    Documents textuels, Cartes et documents cartographiques, Documents photographiques, Objets (incluant les médailles et épinglettes), Documents sonores. Gouvernement. Série.
    Secteur des revendications [supports multiples]. Territoires du Nord-Ouest Québec. Documents textuels: Droits d'auteur détenus par la Couronne
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    Division consultative en matière économique [document textuel]

    No d’identification :
    202575
    Date :
    [ca. 1968-1972]
    Référence :
    R216-724-9-F, RG22
    Documents textuels. Gouvernement. Série.
    Division consultative en matière économique [document textuel]. Droits d'auteur détenus par la Couronne. Nous prévoyons de nouveaux versements
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    Commission consultative sur l'évolution du gouvernement dans les Territoires du Nord-Ouest [document textuel, document sonore]

    No d’identification :
    202473
    Date :
    1964-1966
    Référence :
    R216-344-X-F, RG22, RG36-13
    Documents textuels, Documents sonores. Gouvernement. Série.
    Commission consultative sur l'évolution du gouvernement dans les Territoires du Nord-Ouest [document textuel, document sonore]
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    Archives / Collections et fonds
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    Enquête sur le pipeline de la route de l'Alaska [document textuel, document cartographique]

    No d’identification :
    202478
    Date :
    1974-1977
    Référence :
    R216-719-5-F, RG22, RG22M 81203/59
    Documents textuels, Cartes et documents cartographiques. Gouvernement. Série.
    Enquête sur le pipeline de la route de l'Alaska [document textuel, document cartographique]. Droits d'auteur détenus par la Couronne
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  10. 10
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    Système de classification du Bureau du Sous-ministre [document textuel, document iconographique, images en mouvement]

    No d’identification :
    202567
    Date :
    1922-1985, 1995
    Référence :
    R216-710-9-F, RG22
    Documents textuels, Documents photographiques, Images en mouvement. Gouvernement. Série.
    Système de classification du Bureau du Sous-ministre [document textuel, document iconographique, images en mouvement]. Documents textuels: Droits d'auteur 
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    Archives du territoire du Yukon [document textuel (microforme), document iconographique]

    No d’identification :
    754
    Date :
    1894-1955
    Référence :
    R216-175-2-F, RG91
    Documents textuels. Gouvernement. Sous-fonds.
    Archives du territoire du Yukon [document textuel (microforme), document iconographique]. Le sous-fonds se compose de documents territoriaux découverts dans 
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    Archives / Collections et fonds
  12. 12
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    Division de l'information [supports multiples]

    No d’identification :
    202641
    Date :
    1900-1993
    Référence :
    R216-714-6-F, RG22-A-1-a
    Documents textuels, Images en mouvement, Documents sonores, Documents photographiques. Gouvernement. Série.
    Division de l'information [supports multiples]. Droits d'auteur détenus par la Couronne. Nous ne prévoyons pas de nouveaux versements
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    Archives / Collections et fonds
  13. 13
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    L'Interlocuteur fédéral auprès des Métis et des Indiens non-inscrits [document textuel]

    No d’identification :
    4922042
    Date :
    1997--2001
    Référence :
    R216-2692-X-F, RG10
    Documents textuels. Gouvernement. Série.
    L'Interlocuteur fédéral auprès des Métis et des Indiens non-inscrits [document textuel]. Cette notice descriptive est préliminaire, si vous plais consultez 
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    Archives / Collections et fonds
  14. 14
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    Direction du personnel [document textuel]

    No d’identification :
    202758
    Date :
    1922-1980
    Référence :
    R216-721-3-F, RG22
    Documents textuels. Gouvernement. Série.
    Direction du personnel [document textuel]. Droits d'auteur détenus par la Couronne. Nous prévoyons de nouveaux versements. Titre basé sur le contenu de la 
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    Revendications Territoriales du Nunavut [document iconographique]

    No d’identification :
    211310
    Date :
    25 May 1993
    Référence :
    R216-736-5-F, RG22, RG85
    Documents photographiques. Gouvernement. Série.
    Revendications Territoriales du Nunavut [document iconographique]. Série contient 98 diapositives qui documentent la cérémonie de l'accord sur les 
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    Sous-direction des services techniques [document textuel, document cartographique, dessin d'architecture]

    No d’identification :
    203100
    Date :
    1913-1982
    Référence :
    R216-720-1-F, RG22M 77803/11, RG10M 78903/77, RG22M 745/20721, RG22M 71/13183, RG22M 912016, RG22M 890326, RG22-B-1-a
    Documents textuels, Cartes et documents cartographiques, Dessins d'architecture et techniques. Gouvernement. Série.
    Sous-direction des services techniques [document textuel, document cartographique, dessin d'architecture]. Droits d'auteur détenus par la Couronne
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    Archives / Collections et fonds
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    Sous-fonds Programme des affaires du Nord [supports multiples]

    No d’identification :
    748
    Date :
    1884-1996
    Référence :
    R216-186-7-F, RG85
    Dessins d'architecture et techniques, Documents photographiques, Cartes et documents cartographiques, Documents textuels. Gouvernement. Sous-fonds.
    Sous-fonds Programme des affaires du Nord [supports multiples]. Le sous-fonds se compose de documents créés et/ou conservés par la Programme des affairs du 
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    Archives / Collections et fonds
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    Bureau du Groupe d'étude de la politique des revendications globales [document textuel]

    No d’identification :
    202712
    Date :
    1973-1986
    Référence :
    R216-723-7-F, RG22
    Documents textuels. Gouvernement. Série.
    Bureau du Groupe d'étude de la politique des revendications globales [document textuel]. Droits d'auteur détenus par la Couronne
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    Enquête sur le pipeline de la vallée du Mackenzie [supports multiples]

    No d’identification :
    799
    Date :
    1970-1977
    Référence :
    R216-165-X-F, RG126
    Cartes et documents cartographiques, Documents textuels, Documents photographiques, Images en mouvement, Documents sonores. Gouvernement. Sous-fonds.
    Enquête sur le pipeline de la vallée du Mackenzie [supports multiples]. Les droits d'auteur et les modalités d'utilisation varient; veuillez consulter les 
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    Conseiller supérieur en sciences [document textuel]

    No d’identification :
    202900
    Date :
    1968-1977
    Référence :
    R216-717-1-F, RG22
    Documents textuels. Gouvernement. Série.
    Conseiller supérieur en sciences [document textuel]. Droits d'auteur détenus par la Couronne. Nous ne prévoyons pas de nouveaux versements
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    Archives / Collections et fonds
  21. 21
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    Miscellaneous Audio-Visual Material from the Department of Indian Affairs and Northern Development [moving images, sound recording]

    No d’identification :
    3948872
    Date :
    ca. 1925, 1945-1981
    Référence :
    R216-948-9-E
    Images en mouvement, Documents sonores. Gouvernement. Série.
    Miscellaneous Audio-Visual Material from the Department of Indian Affairs and Northern Development [moving images, sound recording]
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