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  1. 1
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    Secrétaire de la chancellerie [document textuel]

    No d’identification :
    200180
    Date :
    1866-1917
    Référence :
    R174-30-4-F, RG6-B
    Documents textuels. Gouvernement. Série.
    Secrétaire de la chancellerie [document textuel]. Cette notice descriptive est préliminaire. Droits d'auteur détenus par la Couronne. Voir aussi RG 4, 
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  2. 2
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    Bureau régional du Québec [documents textuel, iconographique]

    No d’identification :
    200303
    Date :
    [1982-1991]
    Référence :
    R174-76-6-F, RG97
    Documents textuels. Gouvernement. Série.
    Bureau régional du Québec [documents textuel, iconographique]. Cette notice descriptive est préliminaire, svp consultez les acquisitions reliées
    Trouvé dans :
    Archives / Collections et fonds
  3. 3
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    Bureau régional du Manitoba [document textuel]

    No d’identification :
    200308
    Date :
    [1968-1988]
    Référence :
    R174-80-8-F, RG97
    Documents textuels. Gouvernement. Série.
    Bureau régional du Manitoba [document textuel]. Cette notice descriptive est préliminaire, svp consultez les acquisitions reliées. Droits d'auteur détenus 
    Trouvé dans :
    Archives / Collections et fonds
  4. 4
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    Bureau régional du Alberta et Territoires du Nord-Ouest [document textuel]

    No d’identification :
    200301
    Date :
    [1959-1995]
    Référence :
    R174-74-2-F, RG97
    Documents textuels. Gouvernement. Série.
    Bureau régional du Alberta et Territoires du Nord-Ouest [document textuel]. Cette notice descriptive est préliminaire, svp consultez les acquisitions 
    Trouvé dans :
    Archives / Collections et fonds
  5. 5
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    Programme de contestation judiciaire [document textuel]

    No d’identification :
    179680
    Date :
    1985-1991
    Référence :
    R174-24-9-F, RG152
    Documents textuels. Gouvernement. Série.
    Programme de contestation judiciaire [document textuel]. Cette notice descriptive est préliminaire. Droits d'auteur détenus par la Couronne
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  6. 6
    1 objet(s) numérique(s)

    Censeur de la presse principal [document textuel]

    No d’identification :
    200230
    Date :
    1915-1920
    Référence :
    R174-45-6-F, RG6-E
    Documents textuels, Art. Gouvernement. Série.
    Censeur de la presse principal [document textuel]. Cette notice descriptive est préliminaire. Pour les copies sur microfilm des documents dans les volumes 
    Trouvé dans :
    Archives / Collections et fonds
  7. 7
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    Bureau régional à Terre-Neuve [document textuel]

    No d’identification :
    200306
    Date :
    [1973-1993]
    Référence :
    R174-78-X-F, RG97
    Documents textuels. Gouvernement. Série.
    Bureau régional à Terre-Neuve [document textuel]. Cette notice descriptive est préliminaire, svp consultez les acquisitions reliées. Droits d'auteur détenus 
    Trouvé dans :
    Archives / Collections et fonds
  8. 8
    Aucun objet numérique

    Secteur de la citoyenneté et du civisme [document textuel]

    No d’identification :
    200234
    Date :
    1857-1979
    Référence :
    R174-46-8-F, RG6-F
    Documents textuels. Gouvernement. Série.
    Secteur de la citoyenneté et du civisme [document textuel]. Cette notice descriptive est préliminaire. Droits d'auteur détenus par la Couronne
    Trouvé dans :
    Archives / Collections et fonds
  9. 9
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    Sous-fonds Comité sur la radiodiffusion [document textuel]

    No d’identification :
    676
    Date :
    1964-1965
    Référence :
    R174-16-X-F, RG36-23
    Documents textuels. Gouvernement. Sous-fonds.
    Sous-fonds Comité sur la radiodiffusion [document textuel]. Cette notice descriptive est préliminaire. Droits d'auteur détenus par la Couronne
    Trouvé dans :
    Archives / Collections et fonds
  10. 10
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    Bureau régional de la Nouvelle-Écosse [document textuel]

    No d’identification :
    200305
    Date :
    [1957-1993]
    Référence :
    R174-77-8-F, RG97
    Documents textuels. Gouvernement. Série.
    Bureau régional de la Nouvelle-Écosse [document textuel]. Cette notice descriptive est préliminaire, svp consultez les acquisitions reliées
    Trouvé dans :
    Archives / Collections et fonds
  11. 11
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    Bureau régional du Nouveau-Brunswick et Ile-du-Prince-Édouard [document textuel]

    No d’identification :
    200300
    Date :
    [1973-1992]
    Référence :
    R174-73-0-F, RG97
    Documents textuels. Gouvernement. Série.
    Bureau régional du Nouveau-Brunswick et Ile-du-Prince-Édouard [document textuel]. Cette notice descriptive est préliminaire, svp consultez les acquisitions 
    Trouvé dans :
    Archives / Collections et fonds
  12. 12
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    Secteur des Politiques ministérielles et affaires publiques [document textuel]

    No d’identification :
    4751523
    Date :
    [1984-1993]
    Référence :
    R174-108-4-F, RG6
    Documents textuels. Gouvernement. Série.
    Secteur des Politiques ministérielles et affaires publiques [document textuel]. Ce dossier est préliminaire. Veuillez consulter les acquisitions liées
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    Archives / Collections et fonds
  13. 13
    Aucun objet numérique

    Documents touchant le temps de guerre [document textuel]

    No d’identification :
    200277
    Date :
    1914-1951
    Référence :
    R174-58-4-F, RG6-H
    Documents textuels. Gouvernement. Série.
    Documents touchant le temps de guerre [document textuel]. Cette notice descriptive est préliminaire. Droits d'auteur détenus par la Couronne
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  14. 14
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    Documents sur la coordination interministérielle [document textuel]

    No d’identification :
    200263
    Date :
    1857-1987
    Référence :
    R174-52-3-F, RG6-G
    Documents textuels. Gouvernement. Série.
    Documents sur la coordination interministérielle [document textuel]. Cette notice descriptive est préliminaire. Droits d'auteur détenus par la Couronne
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  15. 15
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    Bureau régional du pacifique [document textuel]

    No d’identification :
    200307
    Date :
    [1974-1978]
    Référence :
    R174-79-1-F, RG97
    Documents textuels. Gouvernement. Série.
    Bureau régional du pacifique [document textuel]. Cette notice descriptive est préliminaire, svp consultez les acquisitions reliées. Droits d'auteur détenus 
    Trouvé dans :
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  16. 16
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    Bureau régional du Saskatchewan [document textuel]

    No d’identification :
    200302
    Date :
    [1970-1993]
    Référence :
    R174-75-4-F, RG97
    Documents textuels. Gouvernement. Série.
    Bureau régional du Saskatchewan [document textuel]. Cette notice descriptive est préliminaire, svp consultez les acquisitions reliées
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  17. 17
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    Direction générale de l'évaluation et de la vérification [document textuel]

    No d’identification :
    200299
    Date :
    [1972-1987]
    Référence :
    R174-72-9-F, RG97
    Documents textuels. Gouvernement. Série.
    Direction générale de l'évaluation et de la vérification [document textuel]. Cette notice descriptive est préliminaire, svp consultez les acquisitions 
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  18. 18
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    Direction des affaires culturelles [document textuel]

    No d’identification :
    200289
    Date :
    1950-1978
    Référence :
    R174-64-X-F, RG6-J
    Documents textuels. Gouvernement. Série.
    Direction des affaires culturelles [document textuel]. Cette notice descriptive est préliminaire. Droits d'auteur détenus par la Couronne
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  19. 19
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    Bureau régional d'Ontario [document textuel]

    No d’identification :
    4751573
    Date :
    [1976-1993]
    Référence :
    R174-109-6-F, RG6
    Documents textuels. Gouvernement. Série.
    Bureau régional d'Ontario [document textuel]. Le présent document est préliminaire; veuillez consulter les dossiers d'acquisition (voir les liens fournis)
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  20. 20
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    Cabinet du ministre [document textuel]

    No d’identification :
    200292
    Date :
    [1960-1986]
    Référence :
    R174-67-5-F, RG97
    Documents textuels. Gouvernement. Série.
    Cabinet du ministre [document textuel]. Cette notice descriptive est préliminaire, svp consultez les acquisitions reliées. Droits d'auteur détenus par la 
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  21. 21
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    Direction générale du cérémonial d'État [document textuel, document iconographique]

    No d’identification :
    200204
    Date :
    1868-1973, 1985
    Référence :
    R174-21-3-F, RG6-D
    Documents textuels, Art, Documents photographiques. Gouvernement. Série.
    Direction générale du cérémonial d'État [document textuel, document iconographique]. Cette notice descriptive est préliminaire. Droits d'auteur détenus par 
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  22. 22
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    Direction générale de la promotion des langues officielles [document textuel]

    No d’identification :
    200294
    Date :
    [1960-1983]
    Référence :
    R174-68-7-F, RG97
    Documents textuels. Gouvernement. Série.
    Direction générale de la promotion des langues officielles [document textuel]. Cette notice descriptive est préliminaire, svp consultez les acquisitions 
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  23. 23
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    Correspondance du Secrétariat d'Etat [document textuel]

    No d’identification :
    200173
    Date :
    1862-1965
    Référence :
    R174-25-0-F, RG6-A
    Documents textuels. Gouvernement. Série.
    Correspondance du Secrétariat d'Etat [document textuel]. Cette notice descriptive est préliminaire. Droits d'auteur détenus par la Couronne
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  24. 24
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    Bureau du sous-secrétaire d'État [document textuel]

    No d’identification :
    200284
    Date :
    ca. 1935, 1973-1974
    Référence :
    R174-63-8-F, RG6-I
    Documents textuels, Art. Gouvernement. Série.
    Bureau du sous-secrétaire d'État [document textuel]. Cette notice descriptive est préliminaire. Droits d'auteur détenus par la Couronne
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  25. 25
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    Documents relatifs au Programme canadien de prêts aux étudiants [document textuel]

    No d’identification :
    200298
    Date :
    [1964-1990]
    Référence :
    R174-71-7-F, RG97
    Documents textuels. Gouvernement. Série.
    Documents relatifs au Programme canadien de prêts aux étudiants [document textuel]. Cette notice descriptive est préliminaire, svp consultez l'acquisition 
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