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  1. 26
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Série
    Documents textuels
    No d'identification :
    135459
    Date :
    1921-1956
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R184-237-2-F, RG12-E-3
    Bureau de WL MacKenzie [textual record]. Copyright belongs to the Crown. L'instrument de recherche 12-8 est une liste de dossier non vérifiée (vols 
  2. 27
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Série
    Documents textuels
    No d'identification :
    202352
    Date :
    1939-1946
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R184-192-6-F, RG12-A-1-d, RG12-B-10
    Commission canadienne de la marine marchande [document textuel]. Droits d'auteur détenus par la Couronne. Voir aussi le sous-fonds RG20-1, RG36-3, 
  3. 28
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Série
    No d'identification :
    5039982
    Date :
    1980-2006
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R184-571-3-F, RG12
    Gouvernance et surveillance du portefeuille et des sociétés d'État [document textuel]
  4. 29
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Série
    Documents textuels
    No d'identification :
    189344
    Date :
    [1906-1999]
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R184-248-7-F, RG12
    Dossiers des bureaux régionaux [document textuel]. Cette notice descriptive est préliminaire, svp consultez les acquisitions reliées
  5. 30
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Série
    Documents textuels
    No d'identification :
    5081958
    Date :
    [1944-1998]
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R184-577-4-F, RG12
    Système de navigation aérienne [document textuel]. Cette notice descriptive est préliminaire, veuillez consulter les acquisitions reliées
  6. 31
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Série
    **
    Documents textuels, Dessins d'architecture et techniques
    No d'identification :
    189332
    Date :
    1923-1990
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R184-203-7-F, RG12-A-2-D, RG12M 87803/11
    Administration canadienne des transports aériens [document textuel, dessin technique]. Les dossiers dans cette série sont des dossiers qui proviennent 
  7. 32
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Série
    **
    Documents photographiques, Art
    No d'identification :
    4107590
    Date :
    n.d
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R184-353-4-F, RG12
    Série provisoire de documents iconographiques du ministère des Transports [document iconographique]. Cette notice descriptive est préliminaire, 
  8. 33
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Série
    Documents textuels
    No d'identification :
    202389
    Date :
    1909-1978
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R184-253-0-F, RG12-A-2-E
    Secrétariat de la haute direction système central des dossiers [document textuel]. Droits d'auteur détenus par la Couronne. volumes 2835-2842
  9. 34
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Série
    **
    Documents textuels, Images en mouvement, Documents sonores
    No d'identification :
    202391
    Date :
    [1965-1982]
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R184-255-4-F, RG12-A-2-F
    Centre de développement des transports [document textuel, images en mouvement; enregistrements sonores]. Droits d'auteur détenus par la Couronne
  10. 35
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Série
    Documents textuels
    No d'identification :
    202392
    Date :
    [1986-1987]
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R184-256-6-F, RG12-A-2-H
    Commission d'enquête sur les accidents [document textuel]. Droits d'auteur détenus par la Couronne. Nous prévoyons de nouveaux versements
  11. 36
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Série
    Documents textuels
    No d'identification :
    202317
    Date :
    1976-1987
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R184-140-9-F, RG12-A-2-G
    Groupe de coordination et des politiques [document textuel]. Droits d'auteur détenus par la Couronne. volumes 5440-5512, 5532-5561
  12. 37
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Série
    Documents textuels
    No d'identification :
    202345
    Date :
    1926-1973
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R184-163-X-F, RG12-B-19
    Rapports et études sur la voie maritime du St-Laurent [document textuel]. Droits d'auteur détenus par la Couronne. Nous ne prévoyons pas de nouveaux 
  13. 38
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Série
    Documents textuels
    No d'identification :
    202394
    Date :
    [1946-2006]
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R184-262-1-F, RG12
    Groupe des finances et de l'administration [document textuel]. Droits d'auteur détenus par la Couronne. volumes 4724-4786. volumes 4724-4786
  14. 39
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Série
    **
    Documents textuels, Dessins d'architecture et techniques, Cartes et documents cartographiques
    No d'identification :
    189341
    Date :
    1919-2013
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R184-213-X-F, RG12-A-1, RG12-C-1, RG12-C-2
    Groupe Aéroports [supports multiples]. La série se compose de dossiers se rapportant à l'établissement et à l'entretien des aéroports
  15. 40
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Série
    Documents textuels
    No d'identification :
    202382
    Date :
    [1971-1978]
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R184-234-7-F, RG12-D-7
    Groupe de travail mixte ferroviaire canado-soviétique [document textuel]. Droits d'auteur détenus par la Couronne. Nous prévoyons de nouveaux versements
  16. 41
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Série
    **
    Documents textuels, Dessins d'architecture et techniques, Documents photographiques, Cartes et documents cartographiques
    No d'identification :
    202371
    Date :
    1920-2010
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R184-221-9-F, RG12-C-9, RG12-A-1-a
    Direction générale de la réglementation aérienne [supports multiples]. Droits d'auteur détenus par la Couronne. Nous prévoyons de nouveaux versements
  17. 42
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Série
    Documents textuels
    No d'identification :
    135426
    Date :
    1871-1971
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R184-174-4-F, RG12-B-5
    Registres des certificats maritimes [document textuel]. La série se compose d'un grand nombre de registres de certificats maritimes
  18. 43
    1 objet(s) numérique(s)
    Archives / Collections et fonds
    Série
    Documents textuels
    No d'identification :
    135451
    Date :
    Microfilmed [ca. 1977-1984]
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R184-215-3-F, RG12-C-5
    Direction de l'aviatione internationale [textual record (microform)] [1945-1977]. Copyright belongs to the Crown. L'instrument de recherche 12-7 est une 
  19. 44
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Série
    Documents textuels
    No d'identification :
    189327
    Date :
    1953-[1980]
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R184-217-7-F, RG12
    Division des enquêtes sur les accidents [document textuel]. La série se compose de dossiers créés et/ou conservés par la Division des enquêtes sur les 
  20. 45
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Série
    Documents textuels
    No d'identification :
    202380
    Date :
    1948
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R184-232-3-F, RG12-D-3
    Rapport sur les gares maritimes à Borden, (Ile-du-Prince-Édouard) et Tormentine (Nouveau-Brunswick) [document textuel]
  21. 46
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Série
    Documents textuels
    No d'identification :
    202388
    Date :
    [1954-1995]
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R184-252-9-F, RG12-A-1
    Transport des marchandises dangereuses [document textuel]. Droits d'auteur détenus par la Couronne. Nous prévoyons de nouveaux versements
  22. 47
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Série
    **
    Documents textuels, Images en mouvement
    No d'identification :
    189338
    Date :
    1870-1983
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R184-166-5-F, RG12-B-1, RG12-B-3, RG12-A-1-e, RG12-B-18, RG12-B-2, RG12-B-4, RG12-B-12
    Enquêtes sur les accidents maritimes [document textuel]. La série se compose d'une grande variété de dossiers sur les naufrages et les pertes créés et/ou 
  23. 48
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Série
    **
    Documents textuels, Dessins d'architecture et techniques, Cartes et documents cartographiques
    No d'identification :
    135427
    Date :
    1889-1975
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R184-137-9-F, RG12-A-1, RG12M 70/12872, RG12M 70/13042, RG42-B-10, RG12M 88914, RG12-B-7
    Bureau d'inspection des navires à vapeur [document textuel, dessin technique, document cartographique]. Copyright belongs to the Crown
  24. 49
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Série
    Documents textuels
    No d'identification :
    202346
    Date :
    [1949-1973]
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R184-164-1-F, RG12-B-20
    Documents sur la direction des subventions aux navires à vapeur [document textuel]. Droits d'auteur détenus par la Couronne. Nous prévoyons de nouveaux 
  25. 50
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Série
    **
    Documents textuels, Dessins d'architecture et techniques, Cartes et documents cartographiques
    No d'identification :
    135422
    Date :
    1875-1985
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R184-165-3-F, RG12-B, RG12-A-1, RG12M 58/1261, RG12-A-2-C
    Service central des dossiers du Groupe de la marine [supports multiples]. Les dossiers dans cette série sont des dossiers du service central qui proviennent 
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