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Trouvé dans : Collections et fonds
Source : Gouvernement
Fait partie du no MIKAN : 439
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  1. 1
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    Archives / Collections et fonds
    Série
    Documents textuels
    No d'identification :
    202383
    Date :
    1943-1954
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R184-235-9-F, RG12-E-1
    Registre des actes et des baux pour les projets conjoints de défense entre le Canada et les États-Unis [document textuel]
  2. 2
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Série
    **
    Documents textuels, Dessins d'architecture et techniques, Cartes et documents cartographiques
    No d'identification :
    135428
    Date :
    1809-1977
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R184-200-1-F, RG12-B-13, RG12-A-1-g, RG12M 78903/95, RG12M 756/15430, RG12M 756/15431, RG12M 756/15457, RG12M 78903/40, RG12M 60/5556
    Division des canaux [supports multiples]. The records in this series are have a clear provenance link to the Canal Division. Central registry files that 
  3. 3
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    Archives / Collections et fonds
    Série
    Documents textuels
    No d'identification :
    202373
    Date :
    1890-1975
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R184-226-8-F, RG12-A-1, RG12-C-15
    Service météorologique du Canada [document textuel]. Droits d'auteur détenus par la Couronne. Voir RG12-A-1 et RG108. These records consist of 
  4. 4
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    Archives / Collections et fonds
    Série
    Documents textuels
    No d'identification :
    189337
    Date :
    1938-1941
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R184-139-2-F, RG12-B-9
    Registre sur le pilotage [document textuel]. La série se compose d'un registre fournissant des détails sur les services rendus par le Service du pilotage, 
  5. 5
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    Archives / Collections et fonds
    Série
    Documents textuels
    No d'identification :
    189291
    Date :
    1979-1980
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R184-216-5-F, RG12-C-6
    Commission d'enquête sur la sécurité aérienne [document textuel]. La série se compose d'un ensemble complet de délibérations et de preuves pour chaque phase 
  6. 6
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Série
    **
    Documents textuels, Dessins d'architecture et techniques
    No d'identification :
    135365
    Date :
    1841-1989
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R184-2-8-F, RG12-A-1, RG12M 118-000009-3
    Dossiers du service central de l'Administration [document textuel, dessin technique]. Dans la mesure du possible et si l'on a pu identifier l'organisation 
  7. 7
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Série
    Documents textuels
    No d'identification :
    202379
    Date :
    1943-1951
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R184-231-1-F, RG12-D-2
    Ingénieur en chef du Bureau des canaux Ontario-Saint-Laurent [document textuel]. Droits d'auteur détenus par la Couronne. Voir R610-212-7-E, RG43-CV-2
  8. 8
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Série
    Documents textuels
    No d'identification :
    4752231
    Date :
    1997-2009
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R184-568-3-F, RG12
    Cabinet du sous-ministre, Transports Canada [document textuel (electronique)]. Cette série comprend les dossiers créés par le Bureau du sous-ministre
  9. 9
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    Archives / Collections et fonds
    Série
    Documents textuels
    No d'identification :
    5050598
    Date :
    [1986-2007]
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R184-573-7-F, RG12
    Évaluations, vérifications et examens [document textuel]. Cette notice descriptive est préliminaire, veuillez consulter les acquisitions reliées
  10. 10
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    Archives / Collections et fonds
    Série
    Documents textuels
    No d'identification :
    189334
    Date :
    1787-1990
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R184-54-5-F, RG12-A-1, RG12-B-15-A, RG12-B-15-B, RG42-C-6, RG42-D, RG42-E
    Division de l'immatriculation des navires [document textuel (quelque microforme)]. La série se compose de dossiers portant sur l'immatriculation des navires 
  11. 11
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    Archives / Collections et fonds
    Série
    Documents textuels
    No d'identification :
    3972622
    Date :
    [1890-2009]
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R184-349-2-F, RG12
    Direction générale de la sécurité maritime [document textuel]. Cette notice descriptive est préliminaire, veuillez consulter les acquisitions reliées
  12. 12
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    Archives / Collections et fonds
    Série
    Documents textuels
    No d'identification :
    202395
    Date :
    1886-1985
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R184-264-5-F, RG12-A-1
    Direction des affaires publiques [document textuel]. Droits d'auteur détenus par la Couronne. volumes 4724-4786. volumes 4724-4786
  13. 13
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Série
    Documents textuels
    No d'identification :
    202398
    Date :
    1965-1974
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R184-272-4-F, RG12-A-2-B
    Direction de la sécuritéé automobile et routière [document textuel]. Droits d'auteur détenus par la Couronne. Voir MIKAN 133863 et RG12-A-1
  14. 14
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Série
    Documents textuels
    No d'identification :
    202314
    Date :
    1925-1958
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R184-138-0-F, RG12-A-1, RG12-B-8
    Compagnie nationale de navigation du Canada, Limitée (West Indies) [document textuel]. Droits d'auteur détenus par la Couronne. Voir aussi Canadian National 
  15. 15
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Série
    **
    Documents textuels, Cartes et documents cartographiques
    No d'identification :
    135460
    Date :
    [1873-1987]
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R184-238-4-F, RG12-F, RG12M 83403/29, RG12M 87803/14
    Division du contentieux [document textuel (quelque microforme), document cartographique)]. RG12M 83403/29: Échelles multiples. RG12M 87803/14: Échelle 1:2 
  16. 16
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Série
    **
    Documents textuels, Images en mouvement, Documents sonores
    No d'identification :
    5735896
    Date :
    [1970-2010]
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R184-589-0-F, RG12
    Sûreté de l'aviation [supports multiples]. Droits d'auteur détenus par la Couronne. La présente série vise à documenter la fonction de sûreté de l'aviation 
  17. 17
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Série
    Documents textuels
    No d'identification :
    202397
    Date :
    1941-1948
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R184-265-7-F, RG12-A-1
    Division des marins de la marine marchande [document textuel]. Droits d'auteur détenus par la Couronne. Nous prévoyons de nouveaux versements
  18. 18
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Série
    **
    Documents textuels, Dessins d'architecture et techniques
    No d'identification :
    135450
    Date :
    1886-1988
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R184-246-3-F, RG12-A, RG12-C-4
    Dossiers opérationels de Direction des télécommunications et de l'électronique [document textuel, dessin d'architecture, document cartographique]
  19. 19
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Série
    Documents textuels
    No d'identification :
    202387
    Date :
    [1957-1984]
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R184-251-7-F, RG12-A-2-A
    Association internationale permanente des congrès de navigation [document textuel]. Droits d'auteur détenus par la Couronne. Nous prévoyons de nouveaux 
  20. 20
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Série
    Documents textuels
    No d'identification :
    135458
    Date :
    1946
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R184-236-0-F, RG12-E-2
    Enquêtes historiques confiées à Robert Dorman [textual record]. Copyright belongs to the Crown. No further accruals are expected
  21. 21
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Série
    Documents textuels
    No d'identification :
    3972620
    Date :
    n.d
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R184-350-9-F, RG12
    Groupe Aviation [document textuel]. Cette notice descriptive est préliminaire, veuillez consulter les acquisitions reliées. La série se compose de documents 
  22. 22
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Série
    Documents textuels
    No d'identification :
    4090332
    Date :
    [1914-2004]
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R184-355-8-F, RG12
    Information et référence [supports multiples]. Cette notice descriptive est préliminaire, veuillez consulter les acquisitions reliées
  23. 23
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Série
    Documents textuels
    No d'identification :
    202341
    Date :
    [1920-1962]
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R184-160-4-F, RG12-B-15-D
    Division de Réparation des navires [document textuel]. Droits d'auteur détenus par la Couronne. Nous prévoyons de nouveaux versements
  24. 24
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Série
    Documents textuels
    No d'identification :
    202381
    Date :
    [1982-1983]
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R184-233-5-F, RG12-D-4
    Groupe d'étude sur le tarif de la Passe du Nid-de-Corbeau [document textuel]. Droits d'auteur détenus par la Couronne. Nous prévoyons de nouveaux versements 
  25. 25
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Série
    Documents textuels
    No d'identification :
    135459
    Date :
    1921-1956
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R184-237-2-F, RG12-E-3
    Bureau de WL MacKenzie [textual record]. Copyright belongs to the Crown. L'instrument de recherche 12-8 est une liste de dossier non vérifiée (vols 
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Date de modification :