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Trouvé dans : Collections et fonds
Date : 1990-1999
Fait partie du no MIKAN : 439
Affichage de 1 - 17 sur 17 résultats filtrés
 :
  1. 1
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Série
    Documents textuels
    No d'identification :
    4752231
    Date :
    1997-2009
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R184-568-3-F, RG12
    Cabinet du sous-ministre, Transports Canada [document textuel (electronique)]. Cette série comprend les dossiers créés par le Bureau du sous-ministre
  2. 2
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Série
    Documents textuels
    No d'identification :
    5050598
    Date :
    [1986-2007]
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R184-573-7-F, RG12
    Évaluations, vérifications et examens [document textuel]. Cette notice descriptive est préliminaire, veuillez consulter les acquisitions reliées
  3. 3
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Série
    Documents textuels
    No d'identification :
    189334
    Date :
    1787-1990
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R184-54-5-F, RG12-A-1, RG12-B-15-A, RG12-B-15-B, RG42-C-6, RG42-D, RG42-E
    Division de l'immatriculation des navires [document textuel (quelque microforme)]. La série se compose de dossiers portant sur l'immatriculation des navires 
  4. 4
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Série
    Documents textuels
    No d'identification :
    3972622
    Date :
    [1890-2009]
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R184-349-2-F, RG12
    Direction générale de la sécurité maritime [document textuel]. Cette notice descriptive est préliminaire, veuillez consulter les acquisitions reliées
  5. 5
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Série
    **
    Documents textuels, Images en mouvement, Documents sonores
    No d'identification :
    5735896
    Date :
    [1970-2010]
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R184-589-0-F, RG12
    Sûreté de l'aviation [supports multiples]. Droits d'auteur détenus par la Couronne. La présente série vise à documenter la fonction de sûreté de l'aviation 
  6. 6
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Série
    Documents textuels
    No d'identification :
    4090332
    Date :
    [1914-2004]
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R184-355-8-F, RG12
    Information et référence [supports multiples]. Cette notice descriptive est préliminaire, veuillez consulter les acquisitions reliées
  7. 7
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Série
    **
    Documents textuels, Dessins d'architecture et techniques, Art, Cartes et documents cartographiques
    No d'identification :
    135432
    Date :
    [1849-1996]
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R184-141-0-F, RG23, RG12-B-15, RG12M 88917
    Garde côtière canadienne [supports multiples]. Copyright belongs to the Crown. Related records may also be found in the headquarters central registry series 
  8. 8
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Série
    No d'identification :
    5039982
    Date :
    1980-2006
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R184-571-3-F, RG12
    Gouvernance et surveillance du portefeuille et des sociétés d'État [document textuel]
  9. 9
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Série
    Documents textuels
    No d'identification :
    189344
    Date :
    [1906-1999]
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R184-248-7-F, RG12
    Dossiers des bureaux régionaux [document textuel]. Cette notice descriptive est préliminaire, svp consultez les acquisitions reliées
  10. 10
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Série
    Documents textuels
    No d'identification :
    5081958
    Date :
    [1944-1998]
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R184-577-4-F, RG12
    Système de navigation aérienne [document textuel]. Cette notice descriptive est préliminaire, veuillez consulter les acquisitions reliées
  11. 11
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Série
    **
    Documents textuels, Dessins d'architecture et techniques
    No d'identification :
    189332
    Date :
    1923-1990
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R184-203-7-F, RG12-A-2-D, RG12M 87803/11
    Administration canadienne des transports aériens [document textuel, dessin technique]. Les dossiers dans cette série sont des dossiers qui proviennent 
  12. 12
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Série
    Documents textuels
    No d'identification :
    202394
    Date :
    [1946-2006]
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R184-262-1-F, RG12
    Groupe des finances et de l'administration [document textuel]. Droits d'auteur détenus par la Couronne. volumes 4724-4786. volumes 4724-4786
  13. 13
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Série
    **
    Documents textuels, Dessins d'architecture et techniques, Cartes et documents cartographiques
    No d'identification :
    189341
    Date :
    1919-2013
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R184-213-X-F, RG12-A-1, RG12-C-1, RG12-C-2
    Groupe Aéroports [supports multiples]. La série se compose de dossiers se rapportant à l'établissement et à l'entretien des aéroports
  14. 14
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Série
    **
    Documents textuels, Dessins d'architecture et techniques, Documents photographiques, Cartes et documents cartographiques
    No d'identification :
    202371
    Date :
    1920-2010
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R184-221-9-F, RG12-C-9, RG12-A-1-a
    Direction générale de la réglementation aérienne [supports multiples]. Droits d'auteur détenus par la Couronne. Nous prévoyons de nouveaux versements
  15. 15
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Série
    Documents textuels
    No d'identification :
    202388
    Date :
    [1954-1995]
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R184-252-9-F, RG12-A-1
    Transport des marchandises dangereuses [document textuel]. Droits d'auteur détenus par la Couronne. Nous prévoyons de nouveaux versements
  16. 16
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Série
    Documents textuels
    No d'identification :
    3796558
    Date :
    1971-2001
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R184-339-X-F, RG12-A-2
    Groupe de la sûreté et des préparatifs d'urgence [textual record]. La série comprend des dossiers créés ou maintenus par le Groupe ou ses prédécesseurs
  17. 17
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Série
    **
    Images en mouvement, Documents sonores
    No d'identification :
    3960757
    Date :
    1940-1992
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R184-348-0-E
    Audio-Visual material from the Department of Transport [moving images, sound recording]. Series consists of audio-visual material created by and/or 
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