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  1. 1
    Aucun objet numérique

    Bureau des affaires émanant des députés [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Série
    Documents textuels
    No d'identification :
    623620
    Date :
    [1986-1994]
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R1021-58-2-F, RG14
    Bureau des affaires émanant des députés [document textuel]. Cette notice descriptive est préliminaire, veuillez consulter les acquisitions reliées
  2. 2
    Appendices aux journaux de la Chambre [document textuel] 1919-1965
    2 objet(s) numérique(s)

    Appendices aux journaux de la Chambre [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Série
    Documents textuels
    No d'identification :
    163625
    Date :
    1919-1965
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R1021-22-3-F, RG14-D-1
    Appendices aux journaux de la Chambre [document textuel]. Les documents sont des Appendices couvrant les années 1919-1965. Les Appendices des Journaux de la 
  3. 3
    Aucun objet numérique

    Sous-fonds Commission chargée d'étudier le traitement des députés et des sénateurs / McIssac [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-fonds
    Documents textuels
    No d'identification :
    443
    Date :
    1974-1980
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R1021-20-X-F, RG2-C-4
    Sous-fonds Commission chargée d'étudier le traitement des députés et des sénateurs / McIssac [document textuel]. (was RG 2 C4) Droits d'auteur détenus par 
  4. 4
    Aucun objet numérique

    La Masse [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    163971
    Date :
    1917
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R1021-50-8-F, RG14-D-13, Numéro de volume : 1872
    La Masse [document textuel]. La pièce se compose d'un livre commémorant la présentation de la nouvelle Masse à RL Borden par Sir C
  5. 5
    Aucun objet numérique

    Bureau des projets de loi d'intérêt public [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Série
    Documents textuels
    No d'identification :
    163621
    Date :
    [1984-1988]
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R1021-25-9-F, RG14-D
    Bureau des projets de loi d'intérêt public [document textuel]. Cette notice descriptive est préliminaire, svp consultez les acquisitions reliées
  6. 6
    Aucun objet numérique

    Procès-verbaux [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Série
    Documents textuels
    No d'identification :
    163937
    Date :
    1926-1954, 1961
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R1021-47-8-F, RG14-D-10
    Procès-verbaux [document textuel]. La série se compose à la fois de copies des documents manuscrits et de copies des documents imprimés des " Procès-verbaux 
  7. 7
    Aucun objet numérique

    Sous-fonds Commission chargée d'étudier le traitement des députés et des sénateurs / St Germain-Fox [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-fonds
    Documents textuels
    No d'identification :
    164021
    Date :
    [1974-1980]
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R1021-53-3-F, RG2-C-4
    Sous-fonds Commission chargée d'étudier le traitement des députés et des sénateurs / St Germain-Fox [document textuel]
  8. 8
    Aucun objet numérique

    Travaux non-comptétés [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Série
    Documents textuels
    No d'identification :
    163938
    Date :
    1896-1965
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R1021-48-X-F, RG14-D-11
    Travaux non-comptétés [document textuel]. La série se compose de procès-verbaux inachevés et des affaires sous examen au moment de l'ajournement de la 
  9. 9
    Aucun objet numérique

    Résolutions budgétaires et estimations [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Série
    Documents textuels
    No d'identification :
    163969
    Date :
    1909-1963
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R1021-49-1-F, RG14-D-12
    Résolutions budgétaires et estimations [document textuel]. La série contient des résolutions sur les crédits, 1916-1963 et des copies des documents des 
  10. 10
    Aucun objet numérique

    Sous-fonds Commission chargée d'étudier le traitement des députés et des sénateurs / Clarke-Campbell [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-fonds
    Documents textuels
    No d'identification :
    164019
    Date :
    [1983-1985]
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R1021-52-1-F, RG2-C-4
    Sous-fonds Commission chargée d'étudier le traitement des députés et des sénateurs / Clarke-Campbell [document textuel]
  11. 11
    Aucun objet numérique

    Bureau du Président [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Série
    Documents textuels
    No d'identification :
    163984
    Date :
    [1958-1966]
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R1021-51-X-F, RG14-D-4
    Bureau du Président [document textuel]. Cette notice descriptive est préliminaire, svp consultez les acquisitions reliées. La série se compose de dossiers 
  12. 12
    Aucun objet numérique

    Records relating to press conferences held at the National Press Theatre [sound recording, moving images]

    Archives / Collections et fonds
    Série
    **
    Documents sonores, Images en mouvement
    No d'identification :
    199977
    Date :
    1974-2012
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R1021-55-7-E, RG14
    Records relating to press conferences held at the National Press Theatre [sound recording, moving images]. Series consists of news conferences recorded at 
  13. 13
    Aucun objet numérique

    Direction des comités et des services législatifs [document textuel, document iconographique]

    Archives / Collections et fonds
    Série
    **
    Documents textuels, Documents photographiques
    No d'identification :
    163651
    Date :
    1874-1945
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R1021-26-0-F, RG14-D-4
    Direction des comités et des services législatifs [document textuel, document iconographique]. La série se compose de rapports, de procès-verbaux et de 
  14. 14
    Aucun objet numérique

    Projets de lois et statuts [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Série
    Documents textuels
    No d'identification :
    163640
    Date :
    1869-1960
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R1021-24-7-F, RG14-D-3
    Projets de lois et statuts [document textuel]. La série se compose des copies de projets de loi et de lois, 1869-1873, 1877-1881, 1885-1887, 1889-1890, 
  15. 15
    Aucun objet numérique

    Cahiers des débats avant l'existence des hansards [document textuel (microforme)] [1866-1874]

    Archives / Collections et fonds
    Série
    Documents textuels
    No d'identification :
    163910
    Date :
    Microfilmé [196-?]
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R1021-42-9-F, RG14-D-6
    Cahiers des débats avant l'existence des hansards [document textuel (microforme)] [1866-1874]. La série est une collection de cahiers microfilmés de 
  16. 16
    Aucun objet numérique

    Copies manuscrites des procès-verbaux [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Série
    Documents textuels
    No d'identification :
    163928
    Date :
    1903-1991
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R1021-45-4-F, RG14-D-8
    Copies manuscrites des procès-verbaux [document textuel]. La série comprend les " Journaux de la Chambre des communes ", préparés sous la direction du 
  17. 17
    Aucun objet numérique

    Sous-fonds Commission chargée d'étudier le traitement des députés et des sénateurs / Lapointe [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-fonds
    Documents textuels
    No d'identification :
    164023
    Date :
    [1992-1994]
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R1021-54-5-F, RG2-C-4
    Sous-fonds Commission chargée d'étudier le traitement des députés et des sénateurs / Lapointe [document textuel]. Cette notice descriptive est préliminaire, 
  18. 18
    Aucun objet numérique

    Bureau du greffier [document textuel, document iconographique]

    Archives / Collections et fonds
    Série
    **
    Documents textuels, Documents photographiques
    No d'identification :
    163606
    Date :
    [1920-1988]
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R1021-21-1-F, RG14-D-4
    Bureau du greffier [document textuel, document iconographique]. Cette notice descriptive est préliminaire, svp consultez les acquisitions reliées
  19. 19
    Aucun objet numérique

    Dossiers financiers [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Série
    Documents textuels
    No d'identification :
    163936
    Date :
    1828-1945
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R1021-46-6-F, RG14-D-9
    Dossiers financiers [document textuel]. La série se compose de déclarations et des reçus des membres du Parlement conformément à l'Acte d'indemnité des 
  20. 20
    Pour un lien aux images numérisées, consultez la section « Instrument de recherche » de cette description.
    1 objet(s) numérique(s)

    Documents parlementaires [document textuel, document cartographique, dessin d'architecture]

    Archives / Collections et fonds
    Série
    **
    Documents textuels, Dessins d'architecture et techniques, Cartes et documents cartographiques, Art
    No d'identification :
    163633
    Date :
    1898-1993
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R1021-23-5-F, RG14-D-2, RG14M 74/1477, RG14M 745/33940, RG14M 81203/3
    Documents parlementaires [document textuel, document cartographique, dessin d'architecture]. Un index général refondu des Journaux de la Chambre des 
  21. 21
    Aucun objet numérique

    Élections [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Série
    Documents textuels
    No d'identification :
    163902
    Date :
    1867-1920, 1950
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R1021-41-7-F, RG14-D-5
    Élections [document textuel]. La série se compose de documents sur les élections contestées et de documents connexes. La série comprend des états 
  22. 22
    Aucun objet numérique

    Sous-fonds Commission chargée d'étudier le traitement des députés et des sénateurs / Hales [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-fonds
    Documents textuels
    No d'identification :
    442
    Date :
    1974-1980
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R1021-19-3-F, RG2-C-4
    Sous-fonds Commission chargée d'étudier le traitement des députés et des sénateurs / Hales [document textuel]. (was RG 2 C4) Droits d'auteur détenus par la 
  23. 23
    Aucun objet numérique

    Sous-fonds Commission chargée d'étudier le traitement des députés et des sénateurs (Blais) [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-fonds
    Documents textuels
    No d'identification :
    136828
    Date :
    [1979-1998]
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R1021-18-1-F, RG2
    Sous-fonds Commission chargée d'étudier le traitement des députés et des sénateurs (Blais) [document textuel]
  24. 24
    Aucun objet numérique

    Livre commémoratif des débats à l'occasion de la visite de Madame Chiang Kai-Shek [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Série
    Documents textuels
    No d'identification :
    163916
    Date :
    1943
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R1021-43-0-F, RG14-D-6
    Livre commémoratif des débats à l'occasion de la visite de Madame Chiang Kai-Shek [document textuel]. La série se compose d'un livre commémoratif contenant 
  25. 25
    Aucun objet numérique

    Listes d'assermentation [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Série
    Documents textuels
    No d'identification :
    163919
    Date :
    1867-1984
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R1021-44-2-F, RG14-D-7
    Listes d'assermentation [document textuel]. La série se compose des listes d'assermentation contenant les serments d'allégeance prononcés par les membres du 
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