Recherche dans la collection

Aide  Commentaires   Notice concernant le contenu et le vocabulaire historique

dans
Filtres
Trouvé dans : Collections et fonds
Fait partie du no MIKAN : 193462
Affichage de 1 - 6 sur 6 résultats filtrés
:
Appliquer
  1. 1
    Aucun objet numérique

    Dossiers contenant des copies de chartes et de certificats de Chambres de Commerce [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    Documents textuels
    No d’identification :
    193472
    Date :
    1874-1950
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R1002-60-1-F, RG68
    Dossiers contenant des copies de chartes et de certificats de Chambres de Commerce [document textuel]. Cette notice descriptive est préliminaire
  2. 2
    Aucun objet numérique

    Listes des incorporations du Nouveau-Brunswick [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    Documents textuels
    No d’identification :
    193480
    Date :
    1900-1908
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R1002-62-5-F, RG68
    Listes des incorporations du Nouveau-Brunswick [document textuel]. Cette notice descriptive est préliminaire. Droits d'auteur détenus par la Couronne
  3. 3
    Aucun objet numérique

    Dossiers contenant des copies de lettres patentes constituant en société et de lettres patentes additionnelles [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    Documents textuels
    No d’identification :
    193466
    Date :
    1865-1867, 1902-1954, 1959
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R1002-59-5-F, RG68
    Dossiers contenant des copies de lettres patentes constituant en société et de lettres patentes additionnelles [document textuel]
  4. 4
    Aucun objet numérique

    Projets de Charte d'incorporation en vertu de la Loi Canadienne sur les Sociétés par Actions [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    Documents textuels
    No d’identification :
    193481
    Date :
    1864-1865
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R1002-63-7-F, RG68
    Projets de Charte d'incorporation en vertu de la Loi Canadienne sur les Sociétés par Actions [document textuel]. Cette notice descriptive est préliminaire
  5. 5
    Aucun objet numérique

    Documents concernant l'incorporation de la Banque de Toronto et de la Banque de Québec [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    Documents textuels
    No d’identification :
    193482
    Date :
    1870-1871
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R1002-64-9-F, RG68
    Documents concernant l'incorporation de la Banque de Toronto et de la Banque de Québec [document textuel]. Cette notice descriptive est préliminaire
  6. 6
    Aucun objet numérique

    Listes des incorporations du Haut et du Bas-Canada [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    Documents textuels
    No d’identification :
    193473
    Date :
    1816-1867
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R1002-61-3-F, RG68
    Listes des incorporations du Haut et du Bas-Canada [document textuel]. Cette notice descriptive est préliminaire. Droits d'auteur détenus par la Couronne
Le lien correspond à la page Web qui décrit ce document en particulier. Contrairement au lien temporaire de votre navigateur, celui-ci vous permettra à l’avenir d’accéder à cette page et de la citer comme référence. Pour établir un lien avec cette notice, copier-coller l’adresse URL à l’endroit désiré (dans un wiki, un blogue ou un document).
Ouvrir une session pour commencer à sauvegarder des notices
Ouvrir une session
Voulez-vous en trouver plus? Essayez d'autres outils de recherche :
Recherche dans les recensements
Signaler un problème sur cette page
Date de modification :