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  1. 1
    Aucun objet numérique

    Registre des réserves de villages des Doukhobors [document textuel]

    No d’identification :
    164294
    Date :
    1907-1908
    Référence :
    R190-77-5-F, RG15-D-III-3
    Documents textuels. Gouvernement. Sous-série.
    Registre des réserves de villages des Doukhobors [document textuel]. La sous-série est composée d'un registre de lots octroyés dans chaque réserve de 
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    Archives / Collections et fonds
  2. 2
    Aucun objet numérique

    Registres des terres d'emprise ferroviaire [document textuel (microforme)] [1887-1936]

    No d’identification :
    164317
    Date :
    Microfilmé [ca. 1948-1970]
    Référence :
    R190-91-X-F, RG15-D-III-17
    Documents textuels. Gouvernement. Sous-série.
    Registres des terres d'emprise ferroviaire [document textuel (microforme)] [1887-1936]. La sous-série est composée de registres des terres d'emprise 
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    Archives / Collections et fonds
  3. 3
    2 objet(s) numérique(s)

    Lettres patentes [document textuel]

    No d’identification :
    164301
    Date :
    1883-1950
    Référence :
    R190-84-2-F, RG15-D-III-10
    Documents textuels. Gouvernement. Sous-série.
    Lettres patentes [document textuel]. La sous-série est composée d'exemplaires originaux en impression typographique de lettres patentes émises pour les 
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    Archives / Collections et fonds
  4. 4
    Aucun objet numérique

    Registre des journaux de transaction [document textuel]

    No d’identification :
    164338
    Date :
    1930-1935
    Référence :
    R190-96-9-F, RG15-D-III-20
    Documents textuels. Gouvernement. Sous-série.
    Registre des journaux de transaction [document textuel]. La sous-série est composée d'un registre des journaux de transaction provenant du Bureau des 
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    Archives / Collections et fonds
  5. 5
    Aucun objet numérique

    Commission Myers sur les certificats des Métis [document textuel]

    No d’identification :
    164309
    Date :
    1905
    Référence :
    R190-88-X-F, RG15-D-III-14
    Documents textuels. Gouvernement. Sous-série.
    Commission Myers sur les certificats des Métis [document textuel]. La sous-série est composée de documents créés et conservés par la Commission Myers sur 
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    Archives / Collections et fonds
  6. 6
    Aucun objet numérique

    Documents administratifs généraux relatifs aux concessions de terres aux volontaires de la guerre d'Afrique du Sud [document textuel]

    No d’identification :
    164320
    Date :
    1908-1920
    Référence :
    R190-92-1-F, RG15-D-III-18
    Documents textuels. Gouvernement. Sous-série.
    Documents administratifs généraux relatifs aux concessions de terres aux volontaires de la guerre d'Afrique du Sud [document textuel]
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    Archives / Collections et fonds
  7. 7
    Aucun objet numérique

    Modification au Code Criminel [document textuel]

    No d’identification :
    164298
    Date :
    1921
    Référence :
    R190-81-7-F, RG15-D-III-7
    Documents textuels. Gouvernement. Sous-série.
    Modification au Code Criminel [document textuel]. La sous-série est composée d'une modification au Code Criminel de 1921 relative à la localisation des 
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    Archives / Collections et fonds
  8. 8
    1 objet(s) numérique(s)

    British Columbia. Plan of township 23 range 4 west of the sith meridian [cartographic material] / compiled from official surveys by J. McLatchie, D.L.S. ; J.I. Dufresne, D.L.S. ; J.E. Ross, D.L.S

    No d’identification :
    3697082
    Date :
    1906
    Cartes et documents cartographiques. Gouvernement. Pièce.
    British Columbia. Plan of township 23 range 4 west of the sith meridian [cartographic material] / compiled from official surveys by J
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  9. 9
    Aucun objet numérique

    Registres et index des concessions de terres [document textuel (quelques microformes)]

    No d’identification :
    164349
    Date :
    1835-1961, microfilmé [ca. 1948-1970]
    Référence :
    R190-99-4-F, RG15-D-III-23
    Documents textuels. Gouvernement. Sous-série.
    Registres et index des concessions de terres [document textuel (quelques microformes)]. La sous-série est composée de registres et d'index des concessions 
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    Archives / Collections et fonds
  10. 10
    Aucun objet numérique

    Procédures suivies pour l'émission des lettres patentes et l'administration et la vente des terres compilées par N.O. Coté [document textuel]

    No d’identification :
    164299
    Date :
    1871-1903
    Référence :
    R190-82-9-F, RG15-D-III-8
    Documents textuels. Gouvernement. Sous-série.
    Procédures suivies pour l'émission des lettres patentes et l'administration et la vente des terres compilées par NO Coté [document textuel]
    Trouvé dans :
    Archives / Collections et fonds
  11. 11
    1 objet(s) numérique(s)

    Registres des concessions de lots de colonisation [document textuel]

    No d’identification :
    164292
    Date :
    1872-1932
    Référence :
    R190-75-1-F, RG15-D-III-1
    Documents textuels. Gouvernement. Sous-série.
    Registres des concessions de lots de colonisation [document textuel]. La sous-série est composée d'entrées d'une seule ligne de chaque demande de lot de 
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    Archives / Collections et fonds
  12. 12
    Aucun objet numérique

    Registres des cantons d'irrigation [document textuel (microforme)] [1899-1933]

    No d’identification :
    164340
    Date :
    Microfilmé [ca. 1948-1970]
    Référence :
    R190-98-2-F, RG15-D-III-22
    Documents textuels. Gouvernement. Sous-série.
    Registres des cantons d'irrigation [document textuel (microforme)] [1899-1933]. La sous-série est composée de vingt-et-un registres des cantons d'irrigation 
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    Archives / Collections et fonds
  13. 13
    Aucun objet numérique

    Index des titulaires de patentes des terres [document textuel (microforme)] [1873-1950]

    No d’identification :
    164304
    Date :
    Microfilmé [ca. 1948-1970]
    Référence :
    R190-85-4-F, RG15-D-III-11
    Documents textuels. Gouvernement. Sous-série.
    Index des titulaires de patentes des terres [document textuel (microforme)] [1873-1950]. La sous-série est composée d'un index des titulaires de patentes 
    Trouvé dans :
    Archives / Collections et fonds
  14. 14
    Aucun objet numérique

    Échantillons des documents originaux [document textuel]

    No d’identification :
    164307
    Date :
    1882-1914
    Référence :
    R190-87-8-F, RG15-D-III-13
    Documents textuels. Gouvernement. Sous-série.
    Échantillons des documents originaux [document textuel]. La sous-série est composée d'échantillons des documents originaux créés et conservés par la 
    Trouvé dans :
    Archives / Collections et fonds
  15. 15
    Aucun objet numérique

    Registre d'échantillons vierges de lettres patentes [document textuel]

    No d’identification :
    164295
    Date :
    1911-1936
    Référence :
    R190-78-7-F, RG15-D-III-4
    Documents textuels. Gouvernement. Sous-série.
    Registre d'échantillons vierges de lettres patentes [document textuel]. La sous-série est composée d'un registre contenant des spécimens vierges de lettres 
    Trouvé dans :
    Archives / Collections et fonds
  16. 16
    Aucun objet numérique

    Registres des concessions de lots de colonisation des soldats [document textuel]

    No d’identification :
    164293
    Date :
    1918-1931
    Référence :
    R190-76-3-F, RG15-D-III-2
    Documents textuels. Gouvernement. Sous-série.
    Registres des concessions de lots de colonisation des soldats [document textuel]. La sous-série est composée d'entrées d'une seule ligne de chaque demande 
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    Archives / Collections et fonds
  17. 17
    Aucun objet numérique

    Jugements et index [document textuel]

    No d’identification :
    164296
    Date :
    1886-1952
    Référence :
    R190-79-9-F, RG15-D-III-5
    Documents textuels. Gouvernement. Sous-série.
    Jugements et index [document textuel]. La sous-série est composée d'un index des numéros de jugement 1-1607 (vol. 1924 et une deuxième copie 2107)
    Trouvé dans :
    Archives / Collections et fonds
  18. 18
    Aucun objet numérique

    Registres des concessions en subvention de terre des chemins de fer [document textuel (quelques microformes)]

    No d’identification :
    164313
    Date :
    1883-1930, microfilmé [ca. 1948-1970]
    Référence :
    R190-90-8-F, RG15-D-III-16
    Documents textuels. Gouvernement. Sous-série.
    Registres des concessions en subvention de terre des chemins de fer [document textuel (quelques microformes)]. La sous-série est composée de registres 
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    Archives / Collections et fonds
  19. 19
    Aucun objet numérique

    Registres des délivrances des lettres patentes [document textuel (quelques microformes)]

    No d’identification :
    164300
    Date :
    1873-1910, microfilmé [ca. 1948-1970]
    Référence :
    R190-83-0-F, RG15-D-III-9
    Documents textuels. Gouvernement. Sous-série.
    Registres des délivrances des lettres patentes [document textuel (quelques microformes)]. La sous-série est composée de registres numérotés de 1 à 27, 
    Trouvé dans :
    Archives / Collections et fonds
  20. 20
    Aucun objet numérique

    Autorisations des lettres patentes [document textuel]

    No d’identification :
    164297
    Date :
    1928-1930
    Référence :
    R190-80-5-F, RG15-D-III-6
    Documents textuels. Gouvernement. Sous-série.
    Autorisations des lettres patentes [document textuel]. La sous-série est composée d'autorisations pour des lettres patentes couvrant la période de 1928 à 
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    Archives / Collections et fonds
  21. 21
    Aucun objet numérique

    Concessions au Canadien Pacifique [document textuel]

    No d’identification :
    164310
    Date :
    1884-1904
    Référence :
    R190-89-1-F, RG15-D-III-15
    Documents textuels. Gouvernement. Sous-série.
    Concessions au Canadien Pacifique [document textuel]. La sous-série est composée d'informations relatives aux concessions du Canadien Pacifique
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    Archives / Collections et fonds
  22. 22
    Aucun objet numérique

    Demandes d'achat de terres fédérales dans le Territoire du Yukon [document textuel]

    No d’identification :
    164335
    Date :
    1894-1900
    Référence :
    R190-95-7-F, RG15-D-III-19
    Documents textuels. Gouvernement. Sous-série.
    Demandes d'achat de terres fédérales dans le Territoire du Yukon [document textuel]. La sous-série est composée de demandes d'achat de terres fédérales dans 
    Trouvé dans :
    Archives / Collections et fonds
  23. 23
    Aucun objet numérique

    Listes des ventes des terres des écoles [document textuel, document cartographique]

    No d’identification :
    164339
    Date :
    1914-1921
    Référence :
    R190-97-0-F, RG15M 78903/3, RG15-D-III-21
    Documents textuels, Cartes et documents cartographiques. Gouvernement. Sous-série.
    Listes des ventes des terres des écoles [document textuel, document cartographique]. La sous-série est composée de listes des ventes des terres des écoles 
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    Archives / Collections et fonds
  24. 24
    Aucun objet numérique

    Listes des terres de paroisses, de lotissements urbains et d'établissements au Manitoba [document textuel (microforme)] [1887-1930]

    No d’identification :
    164361
    Date :
    Microfilmé [ca. 1948-1970]
    Référence :
    R190-108-1-F, RG15-D-III-24
    Documents textuels. Gouvernement. Sous-série.
    Listes des terres de paroisses, de lotissements urbains et d'établissements au Manitoba [document textuel (microforme)] [1887-1930]
    Trouvé dans :
    Archives / Collections et fonds
  25. 25
    Aucun objet numérique

    Registres des revendications à l'étude [document textuel]

    No d’identification :
    164306
    Date :
    1904-1918
    Référence :
    R190-86-6-F, RG15-D-III-12
    Documents textuels. Gouvernement. Sous-série.
    Registres des revendications à l'étude [document textuel]. La sous-série est composée de registres de demandes ou de revendications de terres à l'étude
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    Archives / Collections et fonds
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