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Fait partie du no MIKAN : 162993
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    MIKAN 4119668

    No d’identification :
    4119668
    Date :
    1898
    Référence :
    RG2M 890327
    Cartes et documents cartographiques. Gouvernement. Sous-série.
    MIKAN 4119668
    Trouvé dans :
    Archives / Collections et fonds
  2. 2
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    MIKAN 4119667

    No d’identification :
    4119667
    Date :
    1898-1906
    Référence :
    RG2M 85603/35
    Dessins d'architecture et techniques. Gouvernement. Sous-série.
    MIKAN 4119667
    Trouvé dans :
    Archives / Collections et fonds
  3. 3
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    MIKAN 4119665

    No d’identification :
    4119665
    Date :
    1963-1979
    Référence :
    RG2M 80103/10
    Cartes et documents cartographiques. Gouvernement. Sous-série.
    MIKAN 4119665
    Trouvé dans :
    Archives / Collections et fonds
  4. 4
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    [Documents cartographiques, architecturaux et techniques annexés aux Décrets du conseil, 1926-1970]. [document cartographique, dessin d'architecture et dessin technique]

    No d’identification :
    4119666
    Date :
    1926-1970
    Référence :
    RG2M 81203/6
    Dessins d'architecture et techniques, Cartes et documents cartographiques. Gouvernement. Sous-série.
    [Documents cartographiques, architecturaux et techniques annexés aux Décrets du conseil, 1926-1970]. [document cartographique, dessin d'architecture et 
    Trouvé dans :
    Archives / Collections et fonds
  5. 5
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    MIKAN 4119669

    No d’identification :
    4119669
    Date :
    [1887]
    Référence :
    RG2M 90125
    Cartes et documents cartographiques. Gouvernement. Sous-série.
    MIKAN 4119669
    Trouvé dans :
    Archives / Collections et fonds
  6. 6
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    Documents ayant trait à l'annulation ou à l'amendement des décrets du conseil [document textuel]

    No d’identification :
    163022
    Date :
    1870-1893
    Référence :
    R165-116-2-F, RG2-D, Numéro de volume : 5706
    Documents textuels. Gouvernement. Pièce.
    Documents ayant trait à l'annulation ou à l'amendement des décrets du conseil [document textuel]. La pièce se compose d'un document de 120 pages portant sur 
    Trouvé dans :
    Archives / Collections et fonds
  7. 7
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    Documents inactifs [document textuel]

    No d’identification :
    163020
    Date :
    1867-1973
    Référence :
    R165-85-6-F, RG2-A-1-c
    Documents textuels. Gouvernement. Sous-série.
    Documents inactifs [document textuel]. La sous-série se compose de décrets du conseil inactifs. Le terme " documents inactifs " renvoit aux notes de 
    Trouvé dans :
    Archives / Collections et fonds
  8. 8
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    [Documents cartographiques, architecturaux et techniques annexés aux Décrets du conseil, 1907-1959]. [document cartographique, dessin d'architecture et dessin technique]

    No d’identification :
    4119659
    Date :
    1907-1959
    Référence :
    RG2M 71/5705
    Cartes et documents cartographiques, Dessins d'architecture et techniques. Gouvernement. Sous-série.
    [Documents cartographiques, architecturaux et techniques annexés aux Décrets du conseil, 1907-1959]. [document cartographique, dessin d'architecture et 
    Trouvé dans :
    Archives / Collections et fonds
  9. 9
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    [Documents cartographiques, architecturaux et techniques annexés aux Décrets du conseil, 1960-1969]. [document cartographique, dessin d'architecture et dessin technique]

    No d’identification :
    4119663
    Date :
    1960-1969
    Référence :
    RG2M 78903/82
    Dessins d'architecture et techniques, Cartes et documents cartographiques. Gouvernement. Sous-série.
    [Documents cartographiques, architecturaux et techniques annexés aux Décrets du conseil, 1960-1969]. [document cartographique, dessin d'architecture et 
    Trouvé dans :
    Archives / Collections et fonds
  10. 10
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    Documents à l'appui [document textuel]

    No d’identification :
    163015
    Date :
    1867-1987
    Référence :
    R165-84-4-F, RG2-A-1-b
    Documents textuels. Gouvernement. Sous-série.
    Documents à l'appui [document textuel]. La sous-série se compose des documents à l'appui pour les décrets du conseil. Le terme " documents à l'appui " a été 
    Trouvé dans :
    Archives / Collections et fonds
  11. 11
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    MIKAN 4119670

    No d’identification :
    4119670
    Date :
    1929-1951
    Référence :
    RG2M 934027
    Cartes et documents cartographiques. Gouvernement. Sous-série.
    MIKAN 4119670. Items 1 à 9 sont disponibles sur microfiche: NMC150891--NMC150899
    Trouvé dans :
    Archives / Collections et fonds
  12. 12
    1 objet(s) numérique(s)

    Procès-verbaux, annexes et rapports [document textuel]

    No d’identification :
    162996
    Date :
    1867-1987
    Référence :
    R165-83-2-F, RG2-A-1-a
    Documents textuels, Art, Cartes et documents cartographiques, Dessins d'architecture et techniques. Gouvernement. Sous-série.
    Procès-verbaux, annexes et rapports [document textuel]. La série se compose de procès-verbaux, d'annexes et de rapports créés et conservés par le Bureau du 
    Trouvé dans :
    Archives / Collections et fonds
  13. 13
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    Index et registres [document textuel]

    No d’identification :
    163001
    Date :
    1867-1994
    Référence :
    R165-86-8-F, RG2-A-1-d
    Documents textuels. Gouvernement. Sous-série.
    Index et registres [document textuel]. La sous-série se compose de registres indexés qui inscrivent tous les documents, sauf les dépêches présentées au 
    Trouvé dans :
    Archives / Collections et fonds
  14. 14
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    MIKAN 4119662

    No d’identification :
    4119662
    Date :
    1884-1906
    Référence :
    RG2M 78903/81
    Dessins d'architecture et techniques, Cartes et documents cartographiques. Gouvernement. Sous-série.
    MIKAN 4119662
    Trouvé dans :
    Archives / Collections et fonds
Date de modification :