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Fait partie du no MIKAN : 134041
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    Aucun objet numérique

    Rapport de Maber relatif à la zone de chemins de fer [document textuel]

    No d’identification :
    164403
    Date :
    1912
    Référence :
    R190-126-3-F, RG15-D-VIII-2
    Documents textuels. Gouvernement. Sous-série.
    Rapport de Maber relatif à la zone de chemins de fer [document textuel]. La sous-série est composée d'un rapport inter-ministériel relatif à la zone de 
    Trouvé dans :
    Archives / Collections et fonds
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    Aucun objet numérique

    Correspondance, rapports et autres documents [document textuel]

    No d’identification :
    164401
    Date :
    1885-1957
    Référence :
    R190-125-1-F, RG15-D-VIII-1
    Documents textuels. Gouvernement. Sous-série.
    Correspondance, rapports et autres documents [document textuel]. La sous-série est composée des dossiers de correspondance traitant de tous les aspects de 
    Trouvé dans :
    Archives / Collections et fonds
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    Aucun objet numérique

    Liste des dossiers du registre de la Direction [document textuel]

    No d’identification :
    164407
    Date :
    1973
    Référence :
    R190-129-9-F, RG15-D-VIII-4
    Documents textuels. Gouvernement. Sous-série.
    Liste des dossiers du registre de la Direction [document textuel]. La sous-série est composée d'un index nominatif du registre central de la Direction
    Trouvé dans :
    Archives / Collections et fonds
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    Aucun objet numérique

    Décrets en conseil concernant l'administration de la zone de chemins de fer [document textuel]

    No d’identification :
    164405
    Date :
    1889-1926
    Référence :
    R190-127-5-F, RG15-D-VIII-3
    Documents textuels. Gouvernement. Sous-série.
    Décrets en conseil concernant l'administration de la zone de chemins de fer [document textuel]. La sous-série est composée d'un abrégé des décrets en 
    Trouvé dans :
    Archives / Collections et fonds
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