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Trouvé dans : Collections et fonds
Fait partie du no MIKAN : 100121
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  1. 1
    folio 47
    4 objet(s) numérique(s)

    Pêche; 1764

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d’identification :
    3114738
    Date :
    1764, décembre, 16
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-C11F, Numéro de bobine de microfilm : F-523, F-523
    Pêche; 1764. Joint à la lettre du 16 décembre 1764 de M. Bretel. [Projet d'arrêt pour la suppression des droits perçus à Paris sur la vente de morue] Compte 
  2. 2
    folio 191
    4 objet(s) numérique(s)

    1765; Bretel, député de Granville; Plaintes des pêcheurs sur les vexations qu'ils ont éprouvés; Questions des limites de la pêche; Pêche exclusive (Français); Pêche concurrente (Anglais)

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d’identification :
    3114630
    Date :
    1765, février, 28
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-C11F, Numéro de bobine de microfilm : F-521
    1765; Bretel, député de Granville; Plaintes des pêcheurs sur les vexations qu'ils ont éprouvés; Questions des limites de la pêche; Pêche exclusive 
  3. 3
    folio 101
    3 objet(s) numérique(s)

    1764; Bretel, député de Granville; Négociations avec l'Angleterre; Concurrence et pêche exclusive

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d’identification :
    3114612
    Date :
    1764, avril, 19
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-C11F, Numéro de bobine de microfilm : F-521
    1764; Bretel, député de Granville; Négociations avec l'Angleterre; Concurrence et pêche exclusive. [Observation concernant le mémoire du comte de Guerchy 
  6. 6
    folio 81
    7 objet(s) numérique(s)

    1764; Bretel, député de Granville; Négociations avec l'Angleterre; Concurrence et pêche exclusive

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d’identification :
    3114607
    Date :
    1764, mars
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-C11F, Numéro de bobine de microfilm : F-521
    1764; Bretel, député de Granville; Négociations avec l'Angleterre; Concurrence et pêche exclusive. Une copie de ce document est incluse un peu plus loin 
  8. 8
    folio 167
    1 objet(s) numérique(s)

    Droit de pêche à Terre-Neuve; No 5.: 1774-1775; Négociations en Europe; Projet d'échange en vue d'un cantonnement particulier pour la pêche des deux nations

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d’identification :
    3114577
    Date :
    1787, juin, 06
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-C11F, Numéro de bobine de microfilm : F-520, F-520
    Droit de pêche à Terre-Neuve; No 5.: 1774-1775; Négociations en Europe; Projet d'échange en vue d'un cantonnement particulier pour la pêche des deux nations
  10. 10
    folio 61
    3 objet(s) numérique(s)

    Pêche; 1765-1766

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d’identification :
    3114744
    Date :
    n.d
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-C11F, Numéro de bobine de microfilm : F-523, F-523
    Pêche; 1765-1766. Projet d'arret pour les morues et huiles françaises qui seront portées aux îles d'Amérique Moyens pour contrer l'introduction et la vente 
  12. 12
    folio 88
    2 objet(s) numérique(s)

    1774; Pêches

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d’identification :
    3114755
    Date :
    1774, juillet, 24
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-C11F, Numéro de bobine de microfilm : F-523, F-523
    1774; Pêches. [Lettre de M. Bretel à M. de Trudaine] Réitère sa demande d'exemption sur les droits d'entrée et de circulation de la morue sèchée en 
  13. 13
    folio 130
    16 objet(s) numérique(s)

    Droit de pêche à Terre-Neuve; No 5.: 1774-1775; Négociations en Europe; Projet d'échange en vue d'un cantonnement particulier pour la pêche des deux nations

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d’identification :
    3114562
    Date :
    1775, juin, 02
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-C11F, Numéro de bobine de microfilm : F-520, F-520
    Droit de pêche à Terre-Neuve; No 5.: 1774-1775; Négociations en Europe; Projet d'échange en vue d'un cantonnement particulier pour la pêche des deux nations
  14. 14
    folio 59
    4 objet(s) numérique(s)

    Pêche; 1765-1766

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d’identification :
    3114743
    Date :
    [1765]
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-C11F, Numéro de bobine de microfilm : F-523, F-523
    Pêche; 1765-1766. Projet d'arret pour l'exemption de tous droits sur les [--------] et le sel et armements pour la pêche de la morue Demande pour inclure le 
  15. 15
    folio 17
    2 objet(s) numérique(s)

    Terre-Neuve; Préliminaires 1699; Antécédents de la question et extraits de Raynal

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d’identification :
    3114584
    Date :
    n.d
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-C11F, Numéro de bobine de microfilm : F-521
    Terre-Neuve; Préliminaires 1699; Antécédents de la question et extraits de Raynal. Observation applicable au bas de la page 303 du tome 6 de L'Histoire 
  16. 16
    folio 167
    8 objet(s) numérique(s)

    An 10 [1803]; Primes d'encouragements

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d’identification :
    3114778
    Date :
    [1803, juin]
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-C11F, Numéro de bobine de microfilm : F-523, F-523
    An 10 [1803]; Primes d'encouragements. Imprimé similaire au précédent en date de messidor, an X. Arrêté relatif aux primes accordées pour l'encouragement de 
  18. 18
    folio 27
    1 objet(s) numérique(s)

    Terre-Neuve; Préliminaires 1699; Antécédents de la question et extraits de Raynal

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d’identification :
    3114591
    Date :
    n.d
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-C11F, Numéro de bobine de microfilm : F-521
    Terre-Neuve; Préliminaires 1699; Antécédents de la question et extraits de Raynal. Examen de l'appendice britannique No. 10 On suppose que les Français 
  19. 19
    folio 144
    1 objet(s) numérique(s)

    1773; Question de la concurrence et les limites de la pêche

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d’identification :
    3114697
    Date :
    1773, juin, 13
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-C11F, Numéro de bobine de microfilm : F-522, F-522
    1773; Question de la concurrence et les limites de la pêche. [Lettre de Gauthier frère à Gauthier frère] Difficulté d'obtenir la liste des bateaux de pêche 
  20. 20
    folio 63
    16 objet(s) numérique(s)

    Négociation de la Paix d'Utrecht fixant les limites de la pêche des Français et de celles des Anglais

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d’identification :
    3114460
    Date :
    1721
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-C11F, Numéro de bobine de microfilm : F-519
    Négociation de la Paix d'Utrecht fixant les limites de la pêche des Français et de celles des Anglais. [Extraits tirés de] Le marchand anglais ou le 
  21. 21
    folio 126
    2 objet(s) numérique(s)

    Droit de pêche à Terre-Neuve; No 5.: 1774-1775; Négociations en Europe; Projet d'échange en vue d'un cantonnement particulier pour la pêche des deux nations

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d’identification :
    3114559
    Date :
    1775, mai, 02
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-C11F, Numéro de bobine de microfilm : F-520, F-520
    Droit de pêche à Terre-Neuve; No 5.: 1774-1775; Négociations en Europe; Projet d'échange en vue d'un cantonnement particulier pour la pêche des deux nations
  23. 23
    folio 7
    1 objet(s) numérique(s)

    [Bordereau des pièces annexées à la note du 29 novembre ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d’identification :
    3114441
    Date :
    1876, novembre, 29
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-C11F, Numéro de volume : 1, Numéro de bobine de microfilm : F-519
    [Bordereau des pièces annexées à la note du 29 novembre ...] Accompagne la note du 29 novembre 1876 du Commissaire général, directeur des services 
  24. 24
    folio 193
    1 objet(s) numérique(s)

    1765; Bretel, député de Granville; Plaintes des pêcheurs sur les vexations qu'ils ont éprouvés; Questions des limites de la pêche; Pêche exclusive (Français); Pêche concurrente (Anglais)

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d’identification :
    3114631
    Date :
    1765
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-C11F, Numéro de bobine de microfilm : F-521
    1765; Bretel, député de Granville; Plaintes des pêcheurs sur les vexations qu'ils ont éprouvés; Questions des limites de la pêche; Pêche exclusive 
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