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Niveau hiérarchique : Série
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    Aucun objet numérique

    Région de Maisonneuve [support multiples]

    Archives / Collections et fonds
    Série
    **
    Documents textuels, Dessins d'architecture et techniques, Cartes et documents cartographiques
    No d'identification :
    164992
    Date :
    [1817-1996]
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R1195-9-6-F, RG52, RG52M 70/7246, RG52M 70/23217, RG52M 72/2305, RG52M 72/5580, RG52M 73/14571, RG52M 85603/67, RG52M 78903/34, RG52M 923015
    Région de Maisonneuve [support multiples]. Cette notice descriptive est préliminaire, svp consultez les acquisitions reliées
  2. 2
    Aucun objet numérique

    Dossiers du service central de l'Administration [document textuel, dessin technique]

    Archives / Collections et fonds
    Série
    **
    Documents textuels, Dessins d'architecture et techniques
    No d'identification :
    135365
    Date :
    1841-1989
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R184-2-8-F, RG12-A-1, RG12M 118-000009-3
    Dossiers du service central de l'Administration [document textuel, dessin technique]. Dans la mesure du possible et si l'on a pu identifier l'organisation 
  3. 3
    Aucun objet numérique

    Évaluations, vérifications et examens [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Série
    Documents textuels
    No d'identification :
    5050598
    Date :
    [1986-2007]
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R184-573-7-F, RG12
    Évaluations, vérifications et examens [document textuel]. Cette notice descriptive est préliminaire, veuillez consulter les acquisitions reliées
  4. 4
    Aucun objet numérique

    Division du contentieux [document textuel (quelque microforme), document cartographique)]

    Archives / Collections et fonds
    Série
    **
    Documents textuels, Cartes et documents cartographiques
    No d'identification :
    135460
    Date :
    [1873-1987]
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R184-238-4-F, RG12-F, RG12M 83403/29, RG12M 87803/14
    Division du contentieux [document textuel (quelque microforme), document cartographique)]. RG12M 83403/29: Échelles multiples. RG12M 87803/14: Échelle 1:2 
  5. 5
    Aucun objet numérique

    Système de navigation aérienne [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Série
    Documents textuels
    No d'identification :
    5081958
    Date :
    [1944-1998]
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R184-577-4-F, RG12
    Système de navigation aérienne [document textuel]. Cette notice descriptive est préliminaire, veuillez consulter les acquisitions reliées
  6. 6
    Aucun objet numérique

    Administration canadienne des transports aériens [document textuel, dessin technique]

    Archives / Collections et fonds
    Série
    **
    Documents textuels, Dessins d'architecture et techniques
    No d'identification :
    189332
    Date :
    1923-1990
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R184-203-7-F, RG12-A-2-D, RG12M 87803/11
    Administration canadienne des transports aériens [document textuel, dessin technique]. Les dossiers dans cette série sont des dossiers qui proviennent 
  7. 7
    Aucun objet numérique

    Documents du laboratoire [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Série
    Documents textuels
    No d'identification :
    5114425
    Date :
    [1977-1995]
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R1009-6-7-F, RG156
    Documents du laboratoire [document textuel]. Cette notice descriptive est préliminaire, veuillez consulter les acquisitions reliées
  8. 8
    Aucun objet numérique

    Commission des Transports du Canada [support multiples]

    Archives / Collections et fonds
    Série
    **
    Documents textuels, Dessins d'architecture et techniques, Cartes et documents cartographiques
    No d'identification :
    698
    Date :
    1890-1986
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R164-33-1-F, RG46, RG46M 81203/42
    Commission des Transports du Canada [support multiples]. Droits d'auteur détenus par la Couronne. Loi sur les transports de 1938 (2 Geo
  9. 9
    Aucun objet numérique

    Commission des transports aériens [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Série
    Documents textuels
    No d'identification :
    696
    Date :
    1944-1980
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R164-31-8-F, RG46
    Commission des transports aériens [document textuel]. Droits d'auteur détenus par la Couronne. Loi sur l'aéronautique modifiée en 1944 (8-9, Geo
  10. 10
    Aucun objet numérique

    Groupe de la sûreté et des préparatifs d'urgence [textual record]

    Archives / Collections et fonds
    Série
    Documents textuels
    No d'identification :
    3796558
    Date :
    1971-2001
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R184-339-X-F, RG12-A-2
    Groupe de la sûreté et des préparatifs d'urgence [textual record]. La série comprend des dossiers créés ou maintenus par le Groupe ou ses prédécesseurs
  11. 11
    Aucun objet numérique

    Direction des transports [document textuel (quelque microforme)]

    Archives / Collections et fonds
    Série
    Documents textuels
    No d'identification :
    164271
    Date :
    1799-1980
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R169-73-9-F, RG3-E
    Direction des transports [document textuel (quelque microforme)]. La série se compose de documents créés et conservés par la Direction des transports et ses 
  12. 12
    Aucun objet numérique

    Security and Emergency planning group [textual record]

    Archives / Collections et fonds
    Série
    Documents textuels
    No d'identification :
    3796662
    Date :
    1971-2001
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R184-339-X-E, RG12-A-2
    Security and Emergency planning group [textual record]. Series consists of record created or maintained by the Group or its predecessors Copyrights belongs 
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