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    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    **
    Documents textuels, Dessins d'architecture et techniques, Cartes et documents cartographiques
    No d'identification :
    188394
    Date :
    [1818-1993]
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R16315-35-0-F, RG84M 86703/30, RG84-B-3-f, RG84M 934013, RG84M 745/30246
    Lieu historique national du Canal Rideau [supports multiples (quelque microforme)]. La sous-série se compose de dossiers créés et/ou conservés au bureau 
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    Archives / Collections et fonds
    Série
    **
    Documents textuels, Dessins d'architecture et techniques, Cartes et documents cartographiques
    No d'identification :
    164992
    Date :
    [1817-1996]
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R1195-9-6-F, RG52, RG52M 70/7246, RG52M 70/23217, RG52M 72/2305, RG52M 72/5580, RG52M 73/14571, RG52M 85603/67, RG52M 78903/34, RG52M 923015
    Région de Maisonneuve [support multiples]. Cette notice descriptive est préliminaire, svp consultez les acquisitions reliées
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    Archives / Collections et fonds
    Série
    **
    Documents textuels, Dessins d'architecture et techniques
    No d'identification :
    135365
    Date :
    1841-1989
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R184-2-8-F, RG12-A-1, RG12M 118-000009-3
    Dossiers du service central de l'Administration [document textuel, dessin technique]. Dans la mesure du possible et si l'on a pu identifier l'organisation 
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    Archives / Collections et fonds
    Série
    Documents textuels
    No d'identification :
    5050598
    Date :
    [1986-2007]
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R184-573-7-F, RG12
    Évaluations, vérifications et examens [document textuel]. Cette notice descriptive est préliminaire, veuillez consulter les acquisitions reliées
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    Archives / Collections et fonds
    Série
    **
    Documents textuels, Cartes et documents cartographiques
    No d'identification :
    135460
    Date :
    [1873-1987]
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R184-238-4-F, RG12-F, RG12M 83403/29, RG12M 87803/14
    Division du contentieux [document textuel (quelque microforme), document cartographique)]. RG12M 83403/29: Échelles multiples. RG12M 87803/14: Échelle 1:2 
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    Archives / Collections et fonds
    Acquisition
    Documents textuels
    No d'identification :
    209537
    Date :
    1978-1980
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG156, RG46-C-II-1, RG46-F-V, 83-87 OFRC, 2003-02185-X
    Dossiers du service central: accidents ferroviaires [document textuel]. Ces dossiers nous proviennent du Bureau de la sécurité dans les transports (BST) (RG 
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    Archives / Collections et fonds
    Fonds
    **
    Supports multiples
    No d'identification :
    439
    Date :
    1809-1996
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R184-0-4-F, RG12
    Fonds du ministère des Transports [supports multiples]. Le fonds se compose de documents créés et/ou conservés par le ministère des Transports et ses 
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    Archives / Collections et fonds
    Série
    Documents textuels
    No d'identification :
    5081958
    Date :
    [1944-1998]
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R184-577-4-F, RG12
    Système de navigation aérienne [document textuel]. Cette notice descriptive est préliminaire, veuillez consulter les acquisitions reliées
  9. 9
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    Archives / Collections et fonds
    Série
    **
    Documents textuels, Dessins d'architecture et techniques
    No d'identification :
    189332
    Date :
    1923-1990
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R184-203-7-F, RG12-A-2-D, RG12M 87803/11
    Administration canadienne des transports aériens [document textuel, dessin technique]. Les dossiers dans cette série sont des dossiers qui proviennent 
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    Archives / Collections et fonds
    Série
    Documents textuels
    No d'identification :
    5114425
    Date :
    [1977-1995]
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R1009-6-7-F, RG156
    Documents du laboratoire [document textuel]. Cette notice descriptive est préliminaire, veuillez consulter les acquisitions reliées
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    Archives / Collections et fonds
    Série
    Documents textuels
    No d'identification :
    696
    Date :
    1944-1980
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R164-31-8-F, RG46
    Commission des transports aériens [document textuel]. Droits d'auteur détenus par la Couronne. Loi sur l'aéronautique modifiée en 1944 (8-9, Geo
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    Archives / Collections et fonds
    Série
    Documents textuels
    No d'identification :
    3796558
    Date :
    1971-2001
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R184-339-X-F, RG12-A-2
    Groupe de la sûreté et des préparatifs d'urgence [textual record]. La série comprend des dossiers créés ou maintenus par le Groupe ou ses prédécesseurs
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    Archives / Collections et fonds
    Série
    Documents textuels
    No d'identification :
    3796662
    Date :
    1971-2001
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R184-339-X-E, RG12-A-2
    Security and Emergency planning group [textual record]. Series consists of record created or maintained by the Group or its predecessors Copyrights belongs 
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    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    **
    Documents textuels, Dessins d'architecture et techniques, Cartes et documents cartographiques
    No d'identification :
    135447
    Date :
    1919-1989
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R184-267-0-F, RG12-A-1, RG12M 81203/63, RG12M 745/19293, RG12M 73/26134, RG12M 77803/6
    Dossiers des aéroports du service central [supports multiples]. Droits d'auteur détenus par la Couronne. volumes 4724-4786. volumes 4724-4786
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