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Archives (2)

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1890-1899 (2)

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  1. 1
    [Patent no. 12317, sale no. 843] 23 May 1899 (28 June 1875)
    1 objet(s) numérique(s)

    [Patent no. 12317, sale no. 843]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    5400388
    Date :
    23 May 1899 (28 June 1875)
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R216, RG10-D-11-a, Numéro de volume : 10938
    [Patent no. 12317, sale no. 843]. Sandfield (Ont.) Title assigned by Library and Archives Canada. Patent granting Marshall Stapleton and James Brown lot 14, 
  2. 2
    [Patent no. 12237, sale numbers 841 and 842] 24 March 1899 (28 June 1875)
    1 objet(s) numérique(s)

    [Patent no. 12237, sale numbers 841 and 842]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    5400322
    Date :
    24 March 1899 (28 June 1875)
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R216, RG10-D-11-a, Numéro de volume : 10938
    [Patent no. 12237, sale numbers 841 and 842]. Sandfield (Ont.) Title assigned by Library and Archives Canada. Patent granting Henry Stapleton and Marshall 
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