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  1. 1
    [Patent no. 14492, sale no. 46.5] 20 July 1906 (27 April 1906)
    1 objet(s) numérique(s)

    [Patent no. 14492, sale no. 46.5]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    5402669
    Date :
    20 July 1906 (27 April 1906)
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R216, RG10-D-11-a, Numéro de volume : 10950
    [Patent no. 14492, sale no. 46.5]. Title assigned by Library and Archives Canada. Patent granting Elzear Sioni lot 29A Cadastral lot 270 from plan CLSR T502 
  2. 2
    [Patent no. 16174, sale no. 46] 21 November 1910 (23 April 1906)
    1 objet(s) numérique(s)

    [Patent no. 16174, sale no. 46]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    5404315
    Date :
    21 November 1910 (23 April 1906)
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R216, RG10-D-11-a, Numéro de volume : 10958
    [Patent no. 16174, sale no. 46]. Title assigned by Library and Archives Canada. Patent granting Elzear Sioni lot 28A Cadastral lot 270 from plan CLSR T502 
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