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Archives (2)

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1910-1919 (2)

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  1. 1
    [Patent no. 17034, sale no. 1] 21 November 1913 (17 November 1913)
    1 objet(s) numérique(s)

    [Patent no. 17034, sale no. 1]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    5405165
    Date :
    21 November 1913 (17 November 1913)
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R216, RG10-D-11-a, Numéro de volume : 10962
    [Patent no. 17034, sale no. 1]. Title assigned by Library and Archives Canada. Patent granting the Quebec, Montreal and Southern Railway Company Rt. of Way 
  2. 2
    [Patent no. 16331, sale no. 3] 19 June 1911 (5 June 1911)
    1 objet(s) numérique(s)

    [Patent no. 16331, sale no. 3]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    5404468
    Date :
    19 June 1911 (5 June 1911)
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R216, RG10-D-11-a, Numéro de volume : 10958
    [Patent no. 16331, sale no. 3]. Title assigned by Library and Archives Canada. Patent granting John O'Shaughnessey All of Crespieul Indian Reserve in Quebec 
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