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Trouvé dans : Collections et fonds
No d'instrument de recherche : MSS1352
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    Documents textuels
    No d'identification :
    3061777
    Date :
    1745, septembre, 23
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG8-A6, Numéro de volume : 18, Numéro de bobine de microfilm : C-13591
    [Ordonnance qui condamne Jacques Ponteville, habitant de la paroisse de ...] Ordonnance qui condamne Jacques Ponteville, habitant de la paroisse de la 
  2. 27
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    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    3059084
    Date :
    1715, avril, 16
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG8-A6, Numéro de volume : 5, Numéro de bobine de microfilm : C-13588
    [Ordonnance entre Pierre Plassan, marchand à Québec, Pierre Biron et ...] Ordonnance entre Pierre Plassan, marchand à Québec, Pierre Biron et Jeanne 
  3. 28
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    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    3061794
    Date :
    1746, février, 19
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG8-A6, Numéro de volume : 18, Numéro de bobine de microfilm : C-13591
    [Ordonnance qui homologue le procès-verbal de Noël Beaupré, arpenteur juré, ...] Ordonnance qui homologue le procès-verbal de Noël Beaupré, arpenteur juré, 
  4. 29
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    Documents textuels
    No d'identification :
    3059215
    Date :
    1718, mars, 05
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG8-A6, Numéro de volume : 5, Numéro de bobine de microfilm : C-13588
    [Ordonnance qui condamne le sieur de Vincelotte à payer au ...] Ordonnance qui condamne le sieur de Vincelotte à payer au sieur Petit, trésorier de la 
  5. 30
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    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    3058575
    Date :
    1708, octobre, 30
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG8-A6, Numéro de volume : 2, Numéro de bobine de microfilm : C-13587
    [Ordonnance pour le sieur Rivet, procureur des MM. du séminaire ...] Ordonnance pour le sieur Rivet, procureur des MM. du séminaire de Montréal
  6. 31
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    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    3058919
    Date :
    1711, juillet, 02
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG8-A6, Numéro de volume : 4, Numéro de bobine de microfilm : C-13588
    [Ordonnance qui ratifie la donation de tous leurs biens consentie ...] Ordonnance qui ratifie la donation de tous leurs biens consentie par Etienne Magnan 
  7. 32
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    No d'identification :
    3060919
    Date :
    1736, mars, 20
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG8-A6, Numéro de volume : 13, Numéro de bobine de microfilm : C-13590
    [Ordonnance qui condamne Noël Simard, habitant de la baie Saint-Paul, ...] Ordonnance qui condamne Noël Simard, habitant de la baie Saint-Paul, 
  8. 33
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    No d'identification :
    3058912
    Date :
    1711, juin, 18
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG8-A6, Numéro de volume : 4, Numéro de bobine de microfilm : C-13588
    [Ordonnance qui décide que Gabriel Rouleau jouira de sa terre ...] Ordonnance qui décide que Gabriel Rouleau jouira de sa terre en l'île et comté de 
  9. 34
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    No d'identification :
    3059170
    Date :
    1716, juin, 22
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG8-A6, Numéro de volume : 5, Numéro de bobine de microfilm : C-13588
    [Ordonnance qui oblige tous les habitants de la côte de ...] Ordonnance qui oblige tous les habitants de la côte de Portneuf de travailler au chemin qui 
  10. 35
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    No d'identification :
    3060058
    Date :
    1727, avril, 08
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG8-A6, Numéro de volume : 9A/1, Numéro de bobine de microfilm : C-13589
    [Ordonnance qui fait expressément défense à toutes personnes de prendre ...] Ordonnance qui fait expressément défense à toutes personnes de prendre et 
  11. 36
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    No d'identification :
    3059474
    Date :
    1722, janvier, 22
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG8-A6, Numéro de volume : 7, Numéro de bobine de microfilm : C-13588
    [Ordonnance qui fait défense à toutes personnes qui ont des ...] Ordonnance qui fait défense à toutes personnes qui ont des emplacements sur lesquels ils 
  12. 37
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    Documents textuels
    No d'identification :
    3061851
    Date :
    1747, avril, 12
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG8-A6, Numéro de volume : 18, Numéro de bobine de microfilm : C-13591
    [Ordonnance qui oblige les héritiers de François Provencher à tenir ...] Ordonnance qui oblige les héritiers de François Provencher à tenir feu et lieu 
  13. 38
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    Documents textuels
    No d'identification :
    3062320
    Date :
    1756, avril, 22
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG8-A6, Numéro de volume : 20, Numéro de bobine de microfilm : C-13592
    [Ordonnance qui fait défense à tous forgerons, serruriers et autres ...] Ordonnance qui fait défense à tous forgerons, serruriers et autres de la ville de 
  14. 39
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    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    3061744
    Date :
    1745, février, 12
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG8-A6, Numéro de volume : 17, Numéro de bobine de microfilm : C-13591
    [Ordonnance qui porte règlement pour les ouvriers employés aux Forges ...] Ordonnance qui porte règlement pour les ouvriers employés aux Forges de 
  15. 40
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    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    3058455
    Date :
    1708, mars, 25
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG8-A6, Numéro de volume : 2, Numéro de bobine de microfilm : C-13587
    [Ordonnance au sujet d'une chanson "qui est un vrai libelle ...] Ordonnance au sujet d'une chanson "qui est un vrai libelle diffamatoire contre des 
  16. 41
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    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    3060794
    Date :
    1734, juillet, 14
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG8-A6, Numéro de volume : 12, Numéro de bobine de microfilm : C-13590
    [Ordonnance entre Pierre Hu dit Cournoyer et Pierre de Salvaye, ...] Ordonnance entre Pierre Hu dit Cournoyer et Pierre de Salvaye, capitaine de la côte de 
  17. 42
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    Documents textuels
    No d'identification :
    3059829
    Date :
    1725, septembre, 06
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG8-A6, Numéro de volume : 8/2, Numéro de bobine de microfilm : C-13589
    [Ordonnance qui marque que M. Bégon devra se transporter le ...] Ordonnance qui marque que M. Bégon devra se transporter le lendemain du jour de la dite 
  18. 43
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    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    3061262
    Date :
    1739, juillet, 03
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG8-A6, Numéro de volume : 15, Numéro de bobine de microfilm : C-13590
    [Ordonnance qui condamne Paul Lescuyer à payer au nommé Busquet ...] Ordonnance qui condamne Paul Lescuyer à payer au nommé Busquet la somme de cent vingt 
  19. 44
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    Documents textuels
    No d'identification :
    3060192
    Date :
    1730, mars, 14
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG8-A6, Numéro de volume : 10, Numéro de bobine de microfilm : C-13589
    [Ordonnance qui porte que les habitants des seigneuries de la ...] Ordonnance qui porte que les habitants des seigneuries de la Chevrotière et Deschambault 
  20. 45
    Aucun objet numérique
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    No d'identification :
    3062255
    Date :
    1754, février, 14
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG8-A6, Numéro de volume : 20, Numéro de bobine de microfilm : C-13592
    [Commission d'huissier de la prévôté de Québec pour ...] Commission d'huissier de la prévôté de Québec pour Robert Duhaut
  21. 46
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    No d'identification :
    3059632
    Date :
    1723, juin, 15
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG8-A6, Numéro de volume : 7, Numéro de bobine de microfilm : C-13588
    [Ordonnance qui porte qu'il sera fait inventaire des biens meubles ...] Ordonnance qui porte qu'il sera fait inventaire des biens meubles et immeubles de la 
  22. 47
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    No d'identification :
    3062386
    Date :
    1760, février, 26
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG8-A6, Numéro de volume : 20, Numéro de bobine de microfilm : C-13592
    [Ordonnance qui porte que dans quatre mois, pour tout délai, ...] Ordonnance qui porte que dans quatre mois, pour tout délai, Joseph Duprat, 
  23. 48
    Aucun objet numérique
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    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    3061399
    Date :
    1741, janvier, 11
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG8-A6, Numéro de volume : 15, Numéro de bobine de microfilm : C-13590
    [Ordonnance qui condamne les sieurs de Vincelotte, Richard et Fournier, ...] Ordonnance qui condamne les sieurs de Vincelotte, Richard et Fournier, 
  24. 49
    Aucun objet numérique
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    No d'identification :
    3061889
    Date :
    1748, février, 01
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG8-A6, Numéro de volume : 18, Numéro de bobine de microfilm : C-13591
    [Ordonnance qui porte que le jugement de sieur Hiché, subdélégué ...] Ordonnance qui porte que le jugement de sieur Hiché, subdélégué de l'intendant, 
  25. 50
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    Documents textuels
    No d'identification :
    3058447
    Date :
    1708, mars, 08
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG8-A6, Numéro de volume : 2, Numéro de bobine de microfilm : C-13587
    [Ordonnance entre Guillaume Morel et Nicolas Denis au sujet du ...] Ordonnance entre Guillaume Morel et Nicolas Denis au sujet du partage d'une habitation 
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