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No d'instrument de recherche : MSS1352
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    [Ordonnance entre le sieur Testu de la Richardière, capitaine de ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    3061142
    Date :
    1738, juin, 20
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG8-A6, Numéro de volume : 14/2, Numéro de bobine de microfilm : C-13590
    [Ordonnance entre le sieur Testu de la Richardière, capitaine de ...] Ordonnance entre le sieur Testu de la Richardière, capitaine de brûlot, stipulant pour 
  2. 2
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    [Commission à Hilaire Bernard de la Rivière, huissier au Conseil ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    3058329
    Date :
    1707, mai, 07
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG8-A6, Numéro de volume : 1, Numéro de bobine de microfilm : C-13587
    [Commission à Hilaire Bernard de la Rivière, huissier au Conseil ...] Commission à Hilaire Bernard de la Rivière, huissier au Conseil supérieur de Québec, 
  3. 3
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    [Ordonnance qui autorise le sieur Boulanger, curé de Charlesbourg, à ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    3060166
    Date :
    1730, janvier, 20
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG8-A6, Numéro de volume : 10, Numéro de bobine de microfilm : C-13589
    [Ordonnance qui autorise le sieur Boulanger, curé de Charlesbourg, à ...] Ordonnance qui autorise le sieur Boulanger, curé de Charlesbourg, 
  4. 4
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    [Ordonnance entre le sieur de Lamothe et la Compagnie de ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    3058160
    Date :
    1705, décembre, 19
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG8-A6, Numéro de volume : 1, Numéro de bobine de microfilm : C-13587
    [Ordonnance entre le sieur de Lamothe et la Compagnie de ...] Ordonnance entre le sieur de Lamothe et la Compagnie de la Colonie
  5. 5
    Aucun objet numérique

    [Ordonnance qui porte défense à tous de se servir de ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    3059046
    Date :
    1714, septembre, 12
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG8-A6, Numéro de volume : 4, Numéro de bobine de microfilm : C-13588
    [Ordonnance qui porte défense à tous de se servir de ...] Ordonnance qui porte défense à tous de se servir de bluteaux jusqu'à nouvel ordre à peine de cinq 
  6. 6
    Aucun objet numérique

    [Ordonnance qui, du consentement des héritiers de la veuve Parent, ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    3058272
    Date :
    1706, novembre, 30
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG8-A6, Numéro de volume : 1, Numéro de bobine de microfilm : C-13587
    [Ordonnance qui, du consentement des héritiers de la veuve Parent, ...] Ordonnance qui, du consentement des héritiers de la veuve Parent, nomme Jacques 
  7. 7
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    [Ordonnance qui décharge Pierre Parent et sa femme de la ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    3058885
    Date :
    1711, mars, 15
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG8-A6, Numéro de volume : 4, Numéro de bobine de microfilm : C-13588
    [Ordonnance qui décharge Pierre Parent et sa femme de la ...] Ordonnance qui décharge Pierre Parent et sa femme de la tutelle de Marguerite Chabot, 
  8. 8
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    [Ordonnance qui homologue le règlement fait par le sieur LeSueur, ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    3060769
    Date :
    1734, juin, 14
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG8-A6, Numéro de volume : 12, Numéro de bobine de microfilm : C-13590
    [Ordonnance qui homologue le règlement fait par le sieur LeSueur, ...] Ordonnance qui homologue le règlement fait par le sieur LeSueur, curé de la Rivière 
  9. 9
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    [Ordonnance entre Louis Hamelin et François Hamelin au sujet du ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    3058810
    Date :
    1710, août, 05
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG8-A6, Numéro de volume : 3/2, Numéro de bobine de microfilm : C-13587
    [Ordonnance entre Louis Hamelin et François Hamelin au sujet du ...] Ordonnance entre Louis Hamelin et François Hamelin au sujet du partage de la seigneurie 
  10. 10
    Aucun objet numérique

    [Ordonnance qui condamne Claude Morionnet dit Berry à payer au ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    3060109
    Date :
    1727, juin, 16
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG8-A6, Numéro de volume : 9A/1, Numéro de bobine de microfilm : C-13589
    [Ordonnance qui condamne Claude Morionnet dit Berry à payer au ...] Ordonnance qui condamne Claude Morionnet dit Berry à payer au sieur Peire, 
  11. 11
    Aucun objet numérique

    [Ordonnance qui condamne Claude Naud, habitant, de la seigneurie de ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    3059465
    Date :
    1722, janvier, 05
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG8-A6, Numéro de volume : 7, Numéro de bobine de microfilm : C-13588
    [Ordonnance qui condamne Claude Naud, habitant, de la seigneurie de ...] Ordonnance qui condamne Claude Naud, habitant, de la seigneurie de la Chevrotière, 
  12. 12
    Aucun objet numérique

    [Ordonnance qui autorise le sieur Abrat, prêtre, faisant les fonctions ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    3060815
    Date :
    1734, août, 21
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG8-A6, Numéro de volume : 13, Numéro de bobine de microfilm : C-13590
    [Ordonnance qui autorise le sieur Abrat, prêtre, faisant les fonctions ...] Ordonnance qui autorise le sieur Abrat, prêtre, faisant les fonctions curiales à 
  13. 13
    Aucun objet numérique

    [Ordonnance qui commet le sieur Dizy, juge de Champlain, pour ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    3058952
    Date :
    1713, mars, 21
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG8-A6, Numéro de volume : 4, Numéro de bobine de microfilm : C-13588
    [Ordonnance qui commet le sieur Dizy, juge de Champlain, pour ...] Ordonnance qui commet le sieur Dizy, juge de Champlain, pour régler les difficultés entre 
  14. 14
    Aucun objet numérique

    [Commission de notaire royal au sieur Danré pour exercer le ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    3061104
    Date :
    1738, mars, 20
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG8-A6, Numéro de volume : 14/2, Numéro de bobine de microfilm : C-13590
    [Commission de notaire royal au sieur Danré pour exercer le ...] Commission de notaire royal au sieur Danré pour exercer le dit office en la juridiction et 
  15. 15
    Aucun objet numérique

    [Ordonnance qui condamne les habitants du Cap-Santé à satisfaire exactement ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    3060647
    Date :
    1733, mars, 24
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG8-A6, Numéro de volume : 12, Numéro de bobine de microfilm : C-13590
    [Ordonnance qui condamne les habitants du Cap-Santé à satisfaire exactement ...] Ordonnance qui condamne les habitants du Cap-Santé à satisfaire exactement 
  16. 16
    Aucun objet numérique

    [Ordonnance qui permet à Guillaume Lemelin, capitaine de la caiche ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    3059374
    Date :
    1721, mai, 02
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG8-A6, Numéro de volume : 6, Numéro de bobine de microfilm : C-13588
    [Ordonnance qui permet à Guillaume Lemelin, capitaine de la caiche ...] Ordonnance qui permet à Guillaume Lemelin, capitaine de la caiche LA SAINTE-ANNE sur 
  17. 17
    Aucun objet numérique

    [Ordonnance qui porte que conformément à l'ordonnance du 12 mai ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    3059282
    Date :
    1720, juin, 17
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG8-A6, Numéro de volume : 5, Numéro de bobine de microfilm : C-13588
    [Ordonnance qui porte que conformément à l'ordonnance du 12 mai ...] Ordonnance qui porte que conformément à l'ordonnance du 12 mai 1719 les habitants des 
  18. 18
    Aucun objet numérique

    [Commission de messanger par eau à Jean Carrier, pour servir ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    3060653
    Date :
    1733, avril, 22
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG8-A6, Numéro de volume : 12, Numéro de bobine de microfilm : C-13590
    [Commission de messanger par eau à Jean Carrier, pour servir ...] Commission de messanger par eau à Jean Carrier, pour servir de patron de chaloupe, 
  19. 19
    Aucun objet numérique

    [Commission de substitut du procureur du roi de la juridiction ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    3059462
    Date :
    1721, septembre, 02
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG8-A6, Numéro de volume : 7, Numéro de bobine de microfilm : C-13588
    [Commission de substitut du procureur du roi de la juridiction ...] Commission de substitut du procureur du roi de la juridiction des Trois-Rivières pour 
  20. 20
    Aucun objet numérique

    [Ordonnance qui subdélègue le sieur de Beaujeu, commandant à Michillimakinac, ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    3059496
    Date :
    1722, avril, 16
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG8-A6, Numéro de volume : 7, Numéro de bobine de microfilm : C-13588
    [Ordonnance qui subdélègue le sieur de Beaujeu, commandant à Michillimakinac, ...] Ordonnance qui subdélègue le sieur de Beaujeu, commandant à 
  21. 21
    Aucun objet numérique

    [Ordonnance en faveur du sieur Desève contre le Frè ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    3058225
    Date :
    1706, juin, 24
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG8-A6, Numéro de volume : 1, Numéro de bobine de microfilm : C-13587
    [Ordonnance en faveur du sieur Desève contre le Frè ...] Ordonnance en faveur du sieur Desève contre le Frère Charon
  22. 22
    Aucun objet numérique

    [Ordonnance qui décide qu'en garantie du loyer que Marie-Madeleine Robitaille, ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    3059924
    Date :
    1728, janvier, 27
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG8-A6, Numéro de volume : 9, Numéro de bobine de microfilm : C-13589
    [Ordonnance qui décide qu'en garantie du loyer que Marie-Madeleine Robitaille, ...] Ordonnance qui décide qu'en garantie du loyer que Marie-Madeleine 
  23. 23
    Aucun objet numérique

    [Ordonnance entre Laurent Huot et Joseph Brodier au sujet de ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    3058273
    Date :
    1706, décembre, 03
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG8-A6, Numéro de volume : 1, Numéro de bobine de microfilm : C-13587
    [Ordonnance entre Laurent Huot et Joseph Brodier au sujet de ...] Ordonnance entre Laurent Huot et Joseph Brodier au sujet de la succession de Noël Foureau
  24. 24
    Aucun objet numérique

    [Commission de juré arpenteur et mesureur royal dans toute l'étendue ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    3061028
    Date :
    1737, mai, 31
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG8-A6, Numéro de volume : 14/1, Numéro de bobine de microfilm : C-13590
    [Commission de juré arpenteur et mesureur royal dans toute l'étendue ...] Commission de juré arpenteur et mesureur royal dans toute l'étendue du 
  25. 25
    Aucun objet numérique

    [Ordonnance qui condamne Jacques Ponteville, habitant de la paroisse de ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    3061777
    Date :
    1745, septembre, 23
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG8-A6, Numéro de volume : 18, Numéro de bobine de microfilm : C-13591
    [Ordonnance qui condamne Jacques Ponteville, habitant de la paroisse de ...] Ordonnance qui condamne Jacques Ponteville, habitant de la paroisse de la 
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