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No d'instrument de recherche : MSS1352
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    Documents textuels
    No d'identification :
    3061179
    Date :
    1738, octobre, 03
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG8-A6, Numéro de volume : 14/2, Numéro de bobine de microfilm : C-13590
    [Ordonnance qui renvoie Jean Beaugeon, négociant à Bordeaux, stipulant par ...] Ordonnance qui renvoie Jean Beaugeon, négociant à Bordeaux, stipulant par 
  2. 2
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    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    3058292
    Date :
    1707, février, 05
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG8-A6, Numéro de volume : 1, Numéro de bobine de microfilm : C-13587
    [Ordonnance en faveur du sieur Duplessis contre les successions des ...] Ordonnance en faveur du sieur Duplessis contre les successions des sieurs Aubert de 
  3. 3
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    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    3058259
    Date :
    1706, novembre, 01
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG8-A6, Numéro de volume : 1, Numéro de bobine de microfilm : C-13587
    [Ordonnance entre M. d'Ailleboust de Menthet, capitaine d'une compagnie des ...] Ordonnance entre M. d'Ailleboust de Menthet, capitaine d'une compagnie des 
  4. 4
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    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    3058272
    Date :
    1706, novembre, 30
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG8-A6, Numéro de volume : 1, Numéro de bobine de microfilm : C-13587
    [Ordonnance qui, du consentement des héritiers de la veuve Parent, ...] Ordonnance qui, du consentement des héritiers de la veuve Parent, nomme Jacques 
  5. 5
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    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    3060282
    Date :
    1730, juillet, 11
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG8-A6, Numéro de volume : 10, Numéro de bobine de microfilm : C-13589
    [Ordonnance qui fait défense à tous particuliers, marchands et autres, ...] Ordonnance qui fait défense à tous particuliers, marchands et autres, 
  6. 6
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    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    3060769
    Date :
    1734, juin, 14
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG8-A6, Numéro de volume : 12, Numéro de bobine de microfilm : C-13590
    [Ordonnance qui homologue le règlement fait par le sieur LeSueur, ...] Ordonnance qui homologue le règlement fait par le sieur LeSueur, curé de la Rivière 
  7. 7
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    Documents textuels
    No d'identification :
    3061305
    Date :
    1740, mars, 09
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG8-A6, Numéro de volume : 15, Numéro de bobine de microfilm : C-13590
    [Ordonnance de délibéré entre Joseph Trudel, au nom et comme ...] Ordonnance de délibéré entre Joseph Trudel, au nom et comme tuteur des mineurs de lui et 
  8. 8
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    Documents textuels
    No d'identification :
    3058865
    Date :
    1710, novembre, 06
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG8-A6, Numéro de volume : 4, Numéro de bobine de microfilm : C-13588
    [Commission d'armurier du roi dans le magasin de Montréal pour ...] Commission d'armurier du roi dans le magasin de Montréal pour le sieur Thivierge
  9. 9
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    No d'identification :
    3059891
    Date :
    1727, mars, 20
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG8-A6, Numéro de volume : 9, Numéro de bobine de microfilm : C-13589
    [Commission pour le sieur Louis Poulin de Courval de l'office ...] Commission pour le sieur Louis Poulin de Courval de l'office de procureur du roi aux 
  10. 10
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    Documents textuels
    No d'identification :
    3058422
    Date :
    1707, novembre, 03
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG8-A6, Numéro de volume : 2, Numéro de bobine de microfilm : C-13587
    [Ordonnance qui permet à Charles Delaunay, tanneur à Montréal, d'avoir ...] Ordonnance qui permet à Charles Delaunay, tanneur à Montréal, d'avoir quatre 
  11. 11
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    Documents textuels
    No d'identification :
    3059620
    Date :
    1723, juin, 04
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG8-A6, Numéro de volume : 7, Numéro de bobine de microfilm : C-13588
    [Ordonnance entre Pierre Gravel, François Laberge et François Verreau, habitants ...] Ordonnance entre Pierre Gravel, François Laberge et François Verreau, 
  12. 12
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    No d'identification :
    3059902
    Date :
    1727, septembre, 08
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG8-A6, Numéro de volume : 9, Numéro de bobine de microfilm : C-13589
    [Ordonnance qui condamne Jean Sigouin, âgé de douze ans sous ...] Ordonnance qui condamne Jean Sigouin, âgé de douze ans sous peine de prison, 
  13. 13
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    Documents textuels
    No d'identification :
    3058659
    Date :
    1709, juin, 13
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG8-A6, Numéro de volume : 3/1, Numéro de bobine de microfilm : C-13587
    [Ordonnance entre les héritiers de Etienne Benoît et Pierre Gourd, ...] Ordonnance entre les héritiers de Etienne Benoît et Pierre Gourd, marié à Nicolle 
  14. 14
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    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    3060539
    Date :
    1732, juin, 06
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG8-A6, Numéro de volume : 11, Numéro de bobine de microfilm : C-13589
    [Ordonnance qui condamne le nommé Couture, habitant de la Pointe-de-Lévy, ...] Ordonnance qui condamne le nommé Couture, habitant de la Pointe-de-Lévy, 
  15. 15
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    Documents textuels
    No d'identification :
    3060670
    Date :
    1733, juin, 23
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG8-A6, Numéro de volume : 12, Numéro de bobine de microfilm : C-13590
    [Ordonnance qui fait défense à toutes personnes d'entrer dans le ...] Ordonnance qui fait défense à toutes personnes d'entrer dans le verger du sieur de la 
  16. 16
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    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    3062256
    Date :
    1754, mars, 26
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG8-A6, Numéro de volume : 20, Numéro de bobine de microfilm : C-13592
    [Ordonnance qui porte qu'en conséquence du règlement de roi du ...] Ordonnance qui porte qu'en conséquence du règlement de roi du 9 juin 1723 le sieur 
  17. 17
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    Documents textuels
    No d'identification :
    3059566
    Date :
    1723, janvier, 11
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG8-A6, Numéro de volume : 7, Numéro de bobine de microfilm : C-13588
    [Ordonnance qui enjoint aux habitants de Batiscan de faire et ...] Ordonnance qui enjoint aux habitants de Batiscan de faire et entretenir les clôtures 
  18. 18
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    Documents textuels
    No d'identification :
    3062370
    Date :
    1758, mai, 17
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG8-A6, Numéro de volume : 20, Numéro de bobine de microfilm : C-13592
    [Ordonnance qui fait défense à toutes personnes de Québec d'aller ...] Ordonnance qui fait défense à toutes personnes de Québec d'aller à la Pointe-de-Lévy 
  19. 19
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    Documents textuels
    No d'identification :
    3061355
    Date :
    1740, juillet, 01
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG8-A6, Numéro de volume : 15, Numéro de bobine de microfilm : C-13590
    [Ordonnance qui fait défense à tous forgerons, etc. domiciliés à ...] Ordonnance qui fait défense à tous forgerons, etc. domiciliés à Saint-Maurice de 
  20. 20
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    No d'identification :
    3059862
    Date :
    1726, juillet, 18
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG8-A6, Numéro de volume : 9, Numéro de bobine de microfilm : C-13589
    [Commission de notaire royal en la prévôté de Québec pour ...] Commission de notaire royal en la prévôté de Québec pour Jacques Pinguet de Vaucour
  21. 21
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    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    3060074
    Date :
    1727, mai, 08
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG8-A6, Numéro de volume : 9A/1, Numéro de bobine de microfilm : C-13589
    [Ordonnance entre Françoise Roussel, veuve du sieur de Villedonné, vivant ...] Ordonnance entre Françoise Roussel, veuve du sieur de Villedonné, 
  22. 22
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    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    3060269
    Date :
    1730, juin, 30
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG8-A6, Numéro de volume : 10, Numéro de bobine de microfilm : C-13589
    [Ordonnance qui porte que tous les habitants tant de la ...] Ordonnance qui porte que tous les habitants tant de la Rivière Mascouche que de Lachenaie 
  23. 23
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    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    3062168
    Date :
    1752, janvier, 15
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG8-A6, Numéro de volume : 20, Numéro de bobine de microfilm : C-13592
    [Ordonnance qui déclare bonne et valable la saisie de cinq ...] Ordonnance qui déclare bonne et valable la saisie de cinq balles, une caisse, 
  24. 24
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    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    3060265
    Date :
    1730, juin, 27
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG8-A6, Numéro de volume : 10, Numéro de bobine de microfilm : C-13589
    [Ordonnance qui condamne François Richer dit Louveteau,demeurant à Saint-Laurent, à ...] Ordonnance qui condamne François Richer dit Louveteau,demeurant à 
  25. 25
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    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    3059192
    Date :
    1717, mars, 22
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG8-A6, Numéro de volume : 5, Numéro de bobine de microfilm : C-13588
    [Commission de notaire royal en la prévôté de Québec pour ...] Commission de notaire royal en la prévôté de Québec pour le sieur Jean-Claude Louet, 
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