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Trouvé dans : Collections et fonds
No d'instrument de recherche : MSS0447
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  1. 301
    folio 238
    3 objet(s) numérique(s)

    1802-1814; Limites de la pêche; Pêche sans concurrence

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    3114723
    Date :
    1802
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-C11F, Numéro de bobine de microfilm : F-522, F-522
    1802-1814; Limites de la pêche; Pêche sans concurrence. Joint au mémoire précédent de 1802. Essai sur les arrangements qui pourraient être pris dans le 
  2. 302
    folio 156
    7 objet(s) numérique(s)

    1743-1785; Pêches

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    3114775
    Date :
    [après 1790]
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-C11F, Numéro de bobine de microfilm : F-523, F-523
    1743-1785; Pêches. Notes sur la nécessité et sur les moyens les plus économiques de faire des approvisionnements aux Iles Saint-Pierre et Miquelon [...]
  3. 303
    folio 136
    21 objet(s) numérique(s)

    1764; Bretel, député de Granville; Négociations avec l'Angleterre; Concurrence et pêche exclusive

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    3114621
    Date :
    1764, juillet
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-C11F, Numéro de bobine de microfilm : F-521
    1764; Bretel, député de Granville; Négociations avec l'Angleterre; Concurrence et pêche exclusive. [Mémoire; Description de l'île de Terre-Neuve et de la 
  4. 304
    folio 176
    10 objet(s) numérique(s)

    1774; Échange de la côte litigieuse contre une partie où la pêche serait exclusive et incontestée; Lettre de Garnier

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    3114708
    Date :
    1774, avril
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-C11F, Numéro de bobine de microfilm : C-9144, F-522
    1774; Échange de la côte litigieuse contre une partie où la pêche serait exclusive et incontestée; Lettre de Garnier. Joint à la lettre du 8 avril 1774 de M 
  5. 305
    folio 63
    16 objet(s) numérique(s)

    Négociation de la Paix d'Utrecht fixant les limites de la pêche des Français et de celles des Anglais

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    3114460
    Date :
    1721
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-C11F, Numéro de bobine de microfilm : F-519
    Négociation de la Paix d'Utrecht fixant les limites de la pêche des Français et de celles des Anglais. [Extraits tirés de] Le marchand anglais ou le 
  6. 306
    folio 8
    6 objet(s) numérique(s)

    Pêche

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    3114727
    Date :
    n.d
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-C11F, Numéro de bobine de microfilm : F-523, F-523
    Pêche. Les négociants de Saint-Malo naviguants en Espagne, Terre-Neuve et Amérique L'importance du commerce de la morue pour le développement de l'économie 
  8. 308
    folio 210
    11 objet(s) numérique(s)

    1765; Bretel, député de Granville; Plaintes des pêcheurs sur les vexations qu'ils ont éprouvés; Questions des limites de la pêche; Pêche exclusive (Français); Pêche concurrente (Anglais)

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    3114634
    Date :
    1765, mai, [11]
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-C11F, Numéro de bobine de microfilm : F-521
    1765; Bretel, député de Granville; Plaintes des pêcheurs sur les vexations qu'ils ont éprouvés; Questions des limites de la pêche; Pêche exclusive 
  9. 309
    folio 66
    11 objet(s) numérique(s)

    1764; Bretel, député de Granville; Négociations avec l'Angleterre; Concurrence et pêche exclusive

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    3114604
    Date :
    1764, février, 20
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-C11F, Numéro de bobine de microfilm : F-521
    1764; Bretel, député de Granville; Négociations avec l'Angleterre; Concurrence et pêche exclusive. Projet de convention remis à Milord Halifax le 20 février 
  10. 310
    folio 197
    26 objet(s) numérique(s)

    1765; Bretel, député de Granville; Plaintes des pêcheurs sur les vexations qu'ils ont éprouvés; Questions des limites de la pêche; Pêche exclusive (Français); Pêche concurrente (Anglais)

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    3114633
    Date :
    1765, mai, 11
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-C11F, Numéro de bobine de microfilm : F-521
    1765; Bretel, député de Granville; Plaintes des pêcheurs sur les vexations qu'ils ont éprouvés; Questions des limites de la pêche; Pêche exclusive 
  11. 311
    folio 97
    8 objet(s) numérique(s)

    1770; Déclarations des capitaines à leur retour

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    3114682
    Date :
    1772, novembre, 18
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-C11F, Numéro de bobine de microfilm : F-522, F-522
    1770; Déclarations des capitaines à leur retour. Observations du Sieur Le Marié fils sur les havres situés depuis Greenspond jusqu'à Saint-Jean Description, 
  12. 312
    folio 270
    28 objet(s) numérique(s)

    1765; Bretel, député de Granville; Plaintes des pêcheurs sur les vexations qu'ils ont éprouvés; Questions des limites de la pêche; Pêche exclusive (Français); Pêche concurrente (Anglais)

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    3114647
    Date :
    [1764]
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-C11F, Numéro de bobine de microfilm : F-521
    1765; Bretel, député de Granville; Plaintes des pêcheurs sur les vexations qu'ils ont éprouvés; Questions des limites de la pêche; Pêche exclusive 
  13. 313
    folio 170
    10 objet(s) numérique(s)

    1764; Bretel, député de Granville; Négociations avec l'Angleterre; Concurrence et pêche exclusive

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    3114625
    Date :
    1764, septembre, 05
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-C11F, Numéro de bobine de microfilm : F-521
    1764; Bretel, député de Granville; Négociations avec l'Angleterre; Concurrence et pêche exclusive. [Lettre de Bretel à M. de la Roque] Mise à jour de ses 
  14. 314
    folio 25
    11 objet(s) numérique(s)

    Droit de pêche à Terre-Neuve; No 1.: Faits Généraux; Droits des Françaisdans les pêcheries aux côtes de Terre-Neuve; Résumé de la question à diverses époques; 1712-1802

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    3114445
    Date :
    après 1785
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-C11F, Numéro de bobine de microfilm : F-519
    Droit de pêche à Terre-Neuve; No 1.: Faits Généraux; Droits des Françaisdans les pêcheries aux côtes de Terre-Neuve; Résumé de la question à diverses 
  15. 315
    folio 156
    23 objet(s) numérique(s)

    1764; Bretel, député de Granville; Négociations avec l'Angleterre; Concurrence et pêche exclusive

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    3114623
    Date :
    1764, septembre
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-C11F, Numéro de bobine de microfilm : F-521
    1764; Bretel, député de Granville; Négociations avec l'Angleterre; Concurrence et pêche exclusive. Mémoire pour le droit exclusif des pêcheurs français sur 
  16. 316
    folio 4
    8 objet(s) numérique(s)

    Pêche

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    3114726
    Date :
    1698
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-C11F, Numéro de bobine de microfilm : F-523, F-523
    Pêche. Mémoire concernant le commerce de la pêche des morues vertes qui se fait sur le Banc de Terre-Neuve appelé vulgairement par les gens de la mer le 
  17. 317
    folio 108
    13 objet(s) numérique(s)

    1785; Pêches

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    3114761
    Date :
    1785, décembre, 28
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-C11F, Numéro de bobine de microfilm : C-9144, F-523
    1785; Pêches. Mémoire sur la navigation et pêche à l'île de Terre-Neuve Problèmes et dangers associés à la pêche à la morues. Naufrages et pertesde navires 
  18. 318
    folio 42
    7 objet(s) numérique(s)

    Pêche; 1764

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    3114736
    Date :
    1764, novembre, 17
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-C11F, Numéro de bobine de microfilm : F-523, F-523
    Pêche; 1764. [Lettre de M. Bretel à ----------] Les provinces éloignées, telles l'Alsace, la Lorraine et la Franche-Comtéconsomment peu de morue française à 
  19. 319
    folio 35
    9 objet(s) numérique(s)

    Pêche; 1764

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    3114734
    Date :
    1764, mai, 09
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-C11F, Numéro de bobine de microfilm : F-523, F-523
    Pêche; 1764. Mémoire sur les encouragements nécessaires pour le rétablissement du commerce de la pêche de la morue Fait ressortir l'importance de la 
  20. 320
    folio 18
    5 objet(s) numérique(s)

    Pêche

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    3114730
    Date :
    n.d
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-C11F, Numéro de bobine de microfilm : F-523, F-523
    Pêche. Mémoire sur le règlement proposé par la Chambre de Commerce de Saint-Maloconcernant le naufrage des bâtiments armés pour la pêche de la morue et sur 
  21. 321
    folio 22
    4 objet(s) numérique(s)

    1768-1769; Bretel

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    3114656
    Date :
    postérieur à 1765
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-C11F, Numéro de bobine de microfilm : F-522, F-522
    1768-1769; Bretel. Colonies; Limite de la pêche française Mention d'une carte géographique de Terre-Neuve où sont indiquées les limites de la pêche 
  23. 323
    folio 59
    8 objet(s) numérique(s)

    1769; Bretel; Négociations

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    3114663
    Date :
    1769, février
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-C11F, Numéro de bobine de microfilm : F-522, F-522
    1769; Bretel; Négociations. État actuel de la pêche de la morue sur les côtes de l'île de Terre-Neuveet des questions qui ont été agitées à cette occasion 
  24. 324
    folio 91
    11 objet(s) numérique(s)

    1764; Bretel, député de Granville; Négociations avec l'Angleterre; Concurrence et pêche exclusive

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    3114610
    Date :
    1764, avril, 06
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-C11F, Numéro de bobine de microfilm : F-521
    1764; Bretel, député de Granville; Négociations avec l'Angleterre; Concurrence et pêche exclusive. [Observation sur les ordres de la Cour britannique au 
  25. 325
    folio 29
    8 objet(s) numérique(s)

    Pêche

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    3114732
    Date :
    n.d
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-C11F, Numéro de bobine de microfilm : C-9144, F-523
    Pêche. La pêche du saumon à l'île de Terre-Neuve, dans la partie dite le Petit-Nord Description des havres et rivières où il est possible de pêcher le 
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