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Trouvé dans : Collections et fonds
No d'instrument de recherche : MSS0447
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  2. 27
    folio 74
    2 objet(s) numérique(s)

    1770; Déclarations des capitaines à leur retour

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    3114670
    Date :
    1770, June, 30
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-C11F, Numéro de bobine de microfilm : F-522, F-522
    1770; Déclarations des capitaines à leur retour. A French translation of this document is inserted in this collection. [Letter from the captains and 
  3. 28
    folio 303
    6 objet(s) numérique(s)

    1764-1771; Bretel; Personnel

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    3114650
    Date :
    1771, novembre, 10
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-C11F, Numéro de bobine de microfilm : F-521
    1764-1771; Bretel; Personnel. [Extrait du mémoire du Sieur Bretel sur la pêche de la morue] Problèmes que la pêche de concurrence cause aux pêcheurs 
  4. 29
    folio 8
    6 objet(s) numérique(s)

    Pêche

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    3114727
    Date :
    n.d
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-C11F, Numéro de bobine de microfilm : F-523, F-523
    Pêche. Les négociants de Saint-Malo naviguants en Espagne, Terre-Neuve et Amérique L'importance du commerce de la morue pour le développement de l'économie 
  5. 30
    folio 127
    4 objet(s) numérique(s)

    Droit de pêche à Terre-Neuve; No 5.: 1774-1775; Négociations en Europe; Projet d'échange en vue d'un cantonnement particulier pour la pêche des deux nations

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    3114560
    Date :
    1775, mai, 15
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-C11F, Numéro de bobine de microfilm : C-9144, F-520
    Droit de pêche à Terre-Neuve; No 5.: 1774-1775; Négociations en Europe; Projet d'échange en vue d'un cantonnement particulier pour la pêche des deux nations
  7. 32
    folio 2
    2 objet(s) numérique(s)

    [Note pour la Direction de la Comptabilité Générale ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    3114436
    Date :
    1876, février, 11
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-C11F, Numéro de bobine de microfilm : F-519
    [Note pour la Direction de la Comptabilité Générale ...] Demande répondue par note le 16 février 1876. Note pour la Direction de la Comptabilité Générale 
  8. 33
    folio 41
    7 objet(s) numérique(s)

    Terre-Neuve; Préliminaires 1699; Antécédents de la question et extraits de Raynal

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    3114597
    Date :
    n.d
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-C11F, Numéro de bobine de microfilm : F-521
    Terre-Neuve; Préliminaires 1699; Antécédents de la question et extraits de Raynal. Ce même document est reproduit une seconde fois un peu plus loin
  10. 35
    folio 70
    2 objet(s) numérique(s)

    Pêche; 1772

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    3114748
    Date :
    1772, octobre, 25
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-C11F, Numéro de bobine de microfilm : F-523, F-523
    Pêche; 1772. Exportation de la morue sêche dans les colonies Série de mesures proposées pour stimuler le commerce de la morue sèchée française dans les 
  12. 37
    folio 233
    9 objet(s) numérique(s)

    1802-1814; Limites de la pêche; Pêche sans concurrence

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    3114722
    Date :
    [1802]
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-C11F, Numéro de bobine de microfilm : F-522, F-522
    1802-1814; Limites de la pêche; Pêche sans concurrence. Joint au mémoire précédent de 1802. [Droits de pêche français selon le Traité de Paris de 1763] 
  13. 38
    folio 60
    1 objet(s) numérique(s)

    Droit de pêche à Terre-Neuve; No 2.: Négociation de la Paix d'Utrecht fixant les limites de la pêche des Français et de celles des Anglais

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    3114457
    Date :
    1713, février, 24
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-C11F, Numéro de bobine de microfilm : F-519
    Droit de pêche à Terre-Neuve; No 2.: Négociation de la Paix d'Utrecht fixant les limites de la pêche des Français et de celles des Anglais
  15. 40
    folio 34v
    2 objet(s) numérique(s)

    1768-1769; Bretel

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    3114658
    Date :
    n.d
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-C11F, Numéro de bobine de microfilm : F-522, F-522
    1768-1769; Bretel. Observation; Bonavista Description du havre de Bonavista et de sa position géographique. Centre des archives d'outre-mer (France) vol. 4
  18. 43
    folio 136
    1 objet(s) numérique(s)

    1772; Bretel; Duc d'Aiguillon

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    3114695
    Date :
    1772, septembre, 05
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-C11F, Numéro de bobine de microfilm : C-9144, F-522
    1772; Bretel; Duc d'Aiguillon. Cette lettre, écrite le 21 août 1772, se trouve un peu plus haut dans cette collection. (Vr folios 133-133v)
  19. 44
    folio 118v
    3 objet(s) numérique(s)

    1772; Bretel; Duc d'Aiguillon

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    3114688
    Date :
    1772, juin, 24
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-C11F, Numéro de bobine de microfilm : F-522, F-522
    1772; Bretel; Duc d'Aiguillon. Copie des ordonnances de Mr Molyneux Shuldham publiées et délivrées aux capitaines des bâtiments faisant la pêche à 
  20. 45
    folio 121
    16 objet(s) numérique(s)

    1772; Bretel; Duc d'Aiguillon

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    3114690
    Date :
    1772
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-C11F, Numéro de bobine de microfilm : F-522, F-522
    1772; Bretel; Duc d'Aiguillon. État de la pêche de la morue sèche et verte sur les côtes de l'île de Terre-Neuve et sur le Grand-Banc pendant l'année 1772 
  21. 46
    folio 210
    11 objet(s) numérique(s)

    1765; Bretel, député de Granville; Plaintes des pêcheurs sur les vexations qu'ils ont éprouvés; Questions des limites de la pêche; Pêche exclusive (Français); Pêche concurrente (Anglais)

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    3114634
    Date :
    1765, mai, [11]
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-C11F, Numéro de bobine de microfilm : F-521
    1765; Bretel, député de Granville; Plaintes des pêcheurs sur les vexations qu'ils ont éprouvés; Questions des limites de la pêche; Pêche exclusive 
  22. 47
    folio 232
    11 objet(s) numérique(s)

    1765; Bretel, député de Granville; Plaintes des pêcheurs sur les vexations qu'ils ont éprouvés; Questions des limites de la pêche; Pêche exclusive (Français); Pêche concurrente (Anglais)

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    3114641
    Date :
    [1765]
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-C11F, Numéro de bobine de microfilm : F-521
    1765; Bretel, député de Granville; Plaintes des pêcheurs sur les vexations qu'ils ont éprouvés; Questions des limites de la pêche; Pêche exclusive 
  23. 48
    folio 197
    26 objet(s) numérique(s)

    1765; Bretel, député de Granville; Plaintes des pêcheurs sur les vexations qu'ils ont éprouvés; Questions des limites de la pêche; Pêche exclusive (Français); Pêche concurrente (Anglais)

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    3114633
    Date :
    1765, mai, 11
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-C11F, Numéro de bobine de microfilm : F-521
    1765; Bretel, député de Granville; Plaintes des pêcheurs sur les vexations qu'ils ont éprouvés; Questions des limites de la pêche; Pêche exclusive 
  24. 49
    folio 97
    8 objet(s) numérique(s)

    1770; Déclarations des capitaines à leur retour

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    3114682
    Date :
    1772, novembre, 18
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-C11F, Numéro de bobine de microfilm : F-522, F-522
    1770; Déclarations des capitaines à leur retour. Observations du Sieur Le Marié fils sur les havres situés depuis Greenspond jusqu'à Saint-Jean Description, 
  25. 50
    folio 78v
    3 objet(s) numérique(s)

    1770; Déclarations des capitaines à leur retour

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    3114675
    Date :
    1770, juin, 04
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-C11F, Numéro de bobine de microfilm : F-522, F-522
    1770; Déclarations des capitaines à leur retour. Une carte du havre de Toulinguet est jointe à cette série de documents. Copie de l'obligation donné par le 
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