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No d'instrument de recherche : MSS0395
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  1. 26
    page 1
    45 objet(s) numérique(s)

    [Procès-verbal de la vente et inventaire des biens de feu ...]

    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    3113747
    Date :
    1758, février, 20-26
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-G2, Numéro de bobine de microfilm : F-623, Numéro de dossier : 460
    [Procès-verbal de la vente et inventaire des biens de feu ...] En 1995, le numéro de contenant des documents originaux a été changé pour le suivant : 2131
  2. 27
    page 837
    4 objet(s) numérique(s)

    [Défense présentée au Conseil supérieur par le sieur Cassaignolles, au ...]

    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    3112750
    Date :
    n.d. [après 1734]
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-G2, Numéro de bobine de microfilm : C-10209, F-679
    [Défense présentée au Conseil supérieur par le sieur Cassaignolles, au ...] En 1995, le numéro de contenant des documents originaux a été changé pour le 
  3. 28
    page 1
    4 objet(s) numérique(s)

    Affaire Lanoullier

    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    3113929
    Date :
    1730-1731
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-G2, Numéro de bobine de microfilm : F-777, C-10215, F-776, Numéro de dossier : 56
    Affaire Lanoullier. En 1995, le numéro de contenant des documents originaux a été changé pour le suivant : 2099. La pagination des transcriptions du volume 
  4. 29
    page titre
    96 objet(s) numérique(s)

    [Plumitif pour les causes d'audience, commencé le 9 janvier et ...]

    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    3113742
    Date :
    1756, janvier-mai
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-G2, Numéro de bobine de microfilm : F-622--F-623, Numéro de dossier : 417
    [Plumitif pour les causes d'audience, commencé le 9 janvier et ...] En 1995, le numéro de contenant des documents originaux a été changé pour le suivant 
  5. 30
    page 1
    3 objet(s) numérique(s)

    [Daine: procès-verbal de quatrième criée, mise aux enchères à 1,000 ...]

    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    3114405
    Date :
    1752, juin, 06
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-G2, Numéro de bobine de microfilm : F-779, Numéro de dossier : 243
    [Daine: procès-verbal de quatrième criée, mise aux enchères à 1000 ...] En 1995, le numéro de contenant des documents originaux a été changé pour le suivant 
  6. 31
    folio 122
    1 objet(s) numérique(s)

    Registre d'audience, 1731-1736

    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    3113247
    Date :
    1734, mai, 17
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-G2, Numéro de volume : 191, Numéro de bobine de microfilm : C-10214, F-602
    Registre d'audience, 1731-1736. En 1995, le numéro de contenant des documents originaux a été changé pour le suivant : 2116. Arrêt qui accorde huitaine à 
  7. 32
    page 1
    4 objet(s) numérique(s)

    [Tutelle des enfants mineurs de feu sieur Desforges et de ...]

    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    3113609
    Date :
    1750
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-G2, Numéro de bobine de microfilm : F-613, Numéro de dossier : 213
    [Tutelle des enfants mineurs de feu sieur Desforges et de ...] En 1995, le numéro de contenant des documents originaux a été changé pour le suivant : 2125
  8. 33
    page 1
    6 objet(s) numérique(s)

    [Acte de tutelle des enfants mineurs de feu Guillaume Vallé, ...]

    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    3113570
    Date :
    1742, octobre-novembre
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-G2, Numéro de bobine de microfilm : F-610, Numéro de dossier : 160
    [Acte de tutelle des enfants mineurs de feu Guillaume Vallé, ...] En 1995, le numéro de contenant des documents originaux a été changé pour le suivant 
  9. 34
    folio 116
    4 objet(s) numérique(s)

    Registre d'audience, 1731-1736

    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    3113241
    Date :
    1734, janvier, 23
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-G2, Numéro de bobine de microfilm : C-10214, F-602
    Registre d'audience, 1731-1736. En 1995, le numéro de contenant des documents originaux a été changé pour le suivant : 2116. Arrêt qui condamne Michel 
  10. 35
    page 1
    4 objet(s) numérique(s)

    [Pierre André Delaigne: sentence d'adjudication au sieur Pierre Germain, pour ...]

    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    3114330
    Date :
    1742, août, 21
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-G2, Numéro de bobine de microfilm : F-779, Numéro de dossier : 169
    [Pierre André Delaigne: sentence d'adjudication au sieur Pierre Germain, pour ...] En 1995, le numéro de contenant des documents originaux a été changé pour 
  11. 36
    page 597
    32 objet(s) numérique(s)

    [Succession de Thomas Lacroix. ...]

    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    3112861
    Date :
    1733, novembre
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-G2, Numéro de bobine de microfilm : C-10210, F-683
    [Succession de Thomas Lacroix. ...] En 1995, le numéro de contenant des documents originaux a été changé pour le suivant : 2107
  12. 37
    folio 218
    128 objet(s) numérique(s)

    [Succession de Joseph Dallemand. ...]

    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    3112980
    Date :
    1738, novembre
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-G2, Numéro de bobine de microfilm : C-10212, F-686
    [Succession de Joseph Dallemand. ...] En 1995, le numéro de contenant des documents originaux a été changé pour le suivant : 2110
  13. 38
    folio 336
    2 objet(s) numérique(s)

    [Requête de Claude Morin pour que le Conseil ordonne au ...]

    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    3113042
    Date :
    n.d
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-G2, Numéro de bobine de microfilm : C-10213, F-689
    [Requête de Claude Morin pour que le Conseil ordonne au ...] En 1995, le numéro de contenant des documents originaux a été changé pour le suivant : 2113
  14. 39
    page 2
    3 objet(s) numérique(s)

    [Requête du procureur général du Conseil au sujet du quai ...]

    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    3112751
    Date :
    1722, août, 14
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-G2, Numéro de bobine de microfilm : C-10209, F-680
    [Requête du procureur général du Conseil au sujet du quai ...] En 1995, le numéro de contenant des documents originaux a été changé pour le suivant : 2104
  15. 40
    page 1
    18 objet(s) numérique(s)

    [Vente judiciaire des meubles du sieur Olivier, cantinier de la ...]

    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    3113692
    Date :
    1755, juin, 09
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-G2, Numéro de bobine de microfilm : F-618, Numéro de dossier : 366
    [Vente judiciaire des meubles du sieur Olivier, cantinier de la ...] En 1995, le numéro de contenant des documents originaux a été changé pour le suivant 
  16. 41
    folio 312
    1 objet(s) numérique(s)

    [Enveloppe portant titre du procès criminel instruit contre Jean Gautier ...]

    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    3113039
    Date :
    1732
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-G2, Numéro de bobine de microfilm : C-10213, F-689
    [Enveloppe portant titre du procès criminel instruit contre Jean Gautier ...] En 1995, le numéro de contenant des documents originaux a été changé pour le 
  17. 42
    folio 94v
    2 objet(s) numérique(s)

    Registre d'audience, 1731-1736

    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    3113190
    Date :
    1733, septembre, 28
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-G2, Numéro de bobine de microfilm : C-10214, F-602
    Registre d'audience, 1731-1736. En 1995, le numéro de contenant des documents originaux a été changé pour le suivant : 2116. Arrêt entre Guillaume Delort 
  18. 43
    page 734
    102 objet(s) numérique(s)

    [Plumitif d'audiences. Cahier incomplet paginé de 1 à 45, avec ...]

    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    3112749
    Date :
    1720-1725
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-G2, Numéro de bobine de microfilm : C-10209, F-679
    [Plumitif d'audiences. Cahier incomplet paginé de 1 à 45, avec ...] En 1995, le numéro de contenant des documents originaux a été changé pour le suivant 
  19. 44
    une page
    1 objet(s) numérique(s)

    [Notes et quittances diverses concernant le remboursement des dettes de ...]

    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    3114027
    Date :
    1750, avril, 14
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-G2, Numéro de bobine de microfilm : F-777, Numéro de dossier : 17
    [Notes et quittances diverses concernant le remboursement des dettes de ...] En 1995, le numéro de contenant des documents originaux a été changé pour le 
  20. 45
    page titre
    86 objet(s) numérique(s)

    [Dossier touchant la succession de feu François Michel Le Breton. ...]

    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    3113582
    Date :
    1743-1745
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-G2, Numéro de bobine de microfilm : F-610, Numéro de dossier : 173
    [Dossier touchant la succession de feu François Michel Le Breton. ...] En 1995, le numéro de contenant des documents originaux a été changé pour le suivant 
  21. 46
    folio 58
    2 objet(s) numérique(s)

    Registre d'audience, 1731-1736

    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    3113146
    Date :
    1733, avril, 27
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-G2, Numéro de volume : 191, Numéro de bobine de microfilm : C-10214, F-602
    Registre d'audience, 1731-1736. En 1995, le numéro de contenant des documents originaux a été changé pour le suivant : 2116
  22. 47
    page 1
    2 objet(s) numérique(s)

    Ordonnances de Varin

    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    3114008
    Date :
    1734, août, 18
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-G2, Numéro de bobine de microfilm : F-777, C-10215, F-776, Numéro de dossier : 131
    Ordonnances de Varin. En 1995, le numéro de contenant des documents originaux a été changé pour le suivant : 2099. La pagination des transcriptions du 
  23. 48
    page 24
    26 objet(s) numérique(s)

    [Succession de Julien Auger. (5 pièces) ...]

    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    3113552
    Date :
    1741, avril
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-G2, Numéro de bobine de microfilm : F-609, Numéro de dossier : 142
    [Succession de Julien Auger. (5 pièces) ...] En 1995, le numéro de contenant des documents originaux a été changé pour le suivant : 2122
  24. 49
    page 1093
    5 objet(s) numérique(s)

    [Liquidation des biens de feu Antoine Duval. Requête de la ...]

    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    3112883
    Date :
    1733, juin-juillet
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-G2, Numéro de bobine de microfilm : C-10210, F-683
    [Liquidation des biens de feu Antoine Duval. Requête de la ...] En 1995, le numéro de contenant des documents originaux a été changé pour le suivant : 2107
  25. 50
    page 1
    19 objet(s) numérique(s)

    [Instance de Maurice Olivier Radoub comme porteur de procuration de ...]

    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    3113808
    Date :
    1749, octobre
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-G2, Numéro de bobine de microfilm : F-628, Numéro de dossier : 523
    [Instance de Maurice Olivier Radoub comme porteur de procuration de ...] En 1995, le numéro de contenant des documents originaux a été changé pour le 
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