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Trouvé dans : Collections et fonds
Vedette-matière : Jugements Canada
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    1 objet(s) numérique(s)

    Sous-série Z1D. Amirauté de France [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    100198
    Date :
    1572-1666
    Source :
    Privé
    Référence :
    R11616-22-7-F, MG3-IZ1D
    Sous-série Z1D. Amirauté de France [document textuel]. France France Entreprises Canada 17e siècle Entreprises Canada 17th century Jugements 
  2. 2
    Aucun objet numérique

    Jugements et délibérations [document textuel (surtout des microformes)]

    Archives / Collections et fonds
    Série
    Documents textuels
    No d'identification :
    99821
    Date :
    1663-1760
    Source :
    Privé
    Référence :
    R4072-1-4-F, MG8-A2
    Jugements et délibérations [document textuel (surtout des microformes)]. Jugements - Nouvelle-France, 1663-1760 Justice - Administration - Nouvelle-France, 
  3. 3
    Aucun objet numérique

    Chambre de milice. District judiciaire de Longueuil [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Fonds
    Documents textuels
    No d'identification :
    99864
    Date :
    1761-1764
    Source :
    Privé
    Référence :
    R18666-0-9-F, MG8-E8
    Chambre de milice. District judiciaire de Longueuil [document textuel]. Nouvelle-France - Administration Longueuil (Nouvelle-France) - Cours martiales et 
  4. 4
    Aucun objet numérique

    Série Z1. Juridictions spéciales [document textuel (surtout des microformes)]

    Archives / Collections et fonds
    Série
    Documents textuels
    No d'identification :
    182690
    Date :
    1572-1710
    Source :
    Privé
    Référence :
    R11616-21-5-F, MG3-IZ1
    Série Z1. Juridictions spéciales [document textuel (surtout des microformes)]. Successions et héritages Canada Inheritance and succession Canada Jugements 
  5. 5
    Aucun objet numérique

    Fonds Thibaudeau Rinfret [supports multiples]

    Archives / Collections et fonds
    Fonds
    **
    Documents textuels, Documents photographiques, Objets (incluant les médailles et épinglettes), Art
    No d'identification :
    106765
    Date :
    1847-1982, surtout 1872-1962
    Source :
    Privé
    Référence :
    R8066-0-3-F, MG31-E99
    Fonds Thibaudeau Rinfret [supports multiples]. Université McGill Juges - Canada, [19-] Canada. Cour suprême, [entre 1900 et 1954] Jugements - Canada, 
  6. 6
    Aucun objet numérique

    Collection d'Iberville [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Collection
    Documents textuels
    No d'identification :
    97760
    Date :
    [s.d.], 1859-1889
    Source :
    Privé
    Référence :
    R16491-0-9-F, MG8-F31
    Collection d'Iberville [document textuel]. Canada - Histoire - 1837-1838 (Rébellion) - Participation canadienne-française, 1937-1838 "Glasgow Poterie 
  7. 7
    Aucun objet numérique

    Sous-série Z1M. Bailliage de l'Arsenal [document textuel (surtout des microformes)]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    100199
    Date :
    1688-1710
    Source :
    Privé
    Référence :
    R11616-23-9-F, MG3-IZ1M
    Sous-série Z1M. Bailliage de l'Arsenal [document textuel (surtout des microformes)]. Successions et héritages Canada Inheritance and succession 
  8. 8
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    1 objet(s) numérique(s)

    Fonds Sir Robert Borden [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Fonds
    Documents textuels
    No d'identification :
    106641
    Date :
    1784-1960
    Source :
    Privé
    Référence :
    R6113-0-X-F, MG26-H
    Fonds Sir Robert Borden [document textuel]. Ambassadeurs britanniques - États-Unis, [1914-1917] Conférence sur le désarmement de Washington (1921), 
  9. 9
    Aucun objet numérique

    Conseil militaire [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Fonds
    Documents textuels
    No d'identification :
    99860
    Date :
    1760-1764
    Source :
    Privé
    Référence :
    R18662-0-X-F, MG8-E4
    Conseil militaire [document textuel]. Tribunaux - Nouvelle-France, 1760-1764 Contrats de mariage - Nouvelle-France, 1760-1764 Juges - Nouvelle-France, 
  10. 10
    Aucun objet numérique

    Fonds des Archives nationales; section ancienne [document textuel (quelques microformes)] [France]

    Archives / Collections et fonds
    Fonds
    Documents textuels
    No d'identification :
    182508
    Date :
    1540-1792
    Source :
    Privé
    Référence :
    R11616-0-8-F, MG3-I
    Fonds des Archives nationales; section ancienne [document textuel (quelques microformes)] [France]. Canada To 1763 (New France) Canada Jusqu'à 1763 
  11. 11
    Aucun objet numérique

    Fonds Henri Gérin-Lajoie et Augustine Parent [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Fonds
    Documents textuels
    No d'identification :
    102143
    Date :
    [n.d.], 1798-1917
    Source :
    Privé
    Référence :
    R14127-0-8-F, MG55/29-No124
    Fonds Henri Gérin-Lajoie et Augustine Parent [document textuel]. Parent (Famille), 1873-1917 Augustine Parent-Sulte, 1892-1916 Gérin-Lajoie (Famille), 
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