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1760-1769 (2)

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    Aucun objet numérique

    Conseil militaire [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Fonds
    Documents textuels
    No d'identification :
    99860
    Date :
    1760-1764
    Source :
    Privé
    Référence :
    R18662-0-X-F, MG8-E4
    Conseil militaire [document textuel]. Tribunaux - Nouvelle-France, 1760-1764 Contrats de mariage - Nouvelle-France, 1760-1764 Juges - Nouvelle-France, 
  2. 2
    Aucun objet numérique

    Jugements en appel [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Fonds
    Documents textuels
    No d'identification :
    99861
    Date :
    1760-1764
    Source :
    Privé
    Référence :
    R18663-0-7-F, MG8-E5
    Jugements en appel [document textuel]. Gouverneurs - Pouvoirs et fonctions, 1760-1764 Gouverneurs - Nouvelle-France, 1760-1764 Jugements - Nouvelle-France, 
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