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Archives (2)

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1940-1949 (2)

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    Aucun objet numérique

    [Patent no. 24225, sale no. 12]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    5421689
    Date :
    10 February 1949 (4 March 1926)
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R216, RG10-D-11-a, Numéro de volume : 10995
    [Patent no. 24225, sale no. 12]. Title assigned by Library and Archives Canada. Patent granting Napoleon Tremblay and Alphonse Fontaine southwest 1/4 Sec
  2. 2
    Aucun objet numérique

    [Patent no. 24296, sale no. 11]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    5421755
    Date :
    11 June 1949 (4 March 1926)
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R216, RG10-D-11-a, Numéro de volume : 10996
    [Patent no. 24296, sale no. 11]. Title assigned by Library and Archives Canada. Patent granting Joseph Devlin and Alphonse Fontaine Frl northwest 1/4 Sec
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