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    Plan officiel de la partie de la municipalité de St-Maxime de Mont-Louis, comprenant la seigneurie du Mont-Louis, comté de Gaspé, division d'enregistrement de Ste-Anne-des-Monts. Québec, 20 oct. 1893. ... [Voir le titre complet] J.A. Côté, Arp. Geo. Revisé et corrigé jusqu'à ce jour, par J. Maurice Croteau, Arp. Geo. Fait et préparé conformement aux dispositions de l'article 7486 des Statuts refondus de la Province de Québec 1909, Département de la Colonisation, Des Mines et des Pêcheries, Quebec, 13 février 1914, S. Dufault, Sous-Ministre. [cartographic material] Plan officiel de la partie de la municipalité de St-Maxime de Mont-Louis..

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Cartes et documents cartographiques
    No d'identification :
    4127390
    Date :
    1914
    Source :
    Privé
    Référence :
    Indice de class. locale : R/325/Mont-Louis/1914, Numéro de boîte : 2000696178
    Plan officiel de la partie de la municipalité de St-Maxime de Mont-Louis, comprenant la seigneurie du Mont-Louis, comté de Gaspé, division d'enregistrement 
  2. 2
    Aucun objet numérique

    Plan officiel de la paroisse de St-Jude, comté de St-Hyacinthe. Fait conformément aux dispositions du chapitre refondus du Bas-Canada et de l'acte 27-28 Vict. Ch. 40. Département des Terres de la Cour ... [Voir le titre complet] onne, Québec, 2 février 1881. E.E. Taché, Assistant Commissaire des Terres de la Couronne. St-Jude, 26 Septembre 1878, J. Barnard, Arpr Prov. Département de la Colonisation, des Mines et des Pêcheries, Québec, février 21, 1908. S. Dufault, Sous-Ministre. [cartographic material] Plan officiel de la paroisse de St-Jude

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Cartes et documents cartographiques
    No d'identification :
    4127993
    Date :
    1881
    Source :
    Privé
    Référence :
    Indice de class. locale : H2/335/St-Jude/1881, Numéro de boîte : 2000211781
    Plan officiel de la paroisse de St-Jude, comté de St-Hyacinthe. Fait conformément aux dispositions du chapitre refondus du Bas-Canada et de l'acte 27-28 
  7. 7
    Plan officiel de la paroisse de St-Joseph-du-Lac, comté des Deux-Montagnes. Bureau du Cadastre, St-Jérome, 30 aout 1878. J.A. Hervieux, Directeur. L.H. Leclair, Géomètre. Fait conformément aux dispositions du chapitre 38 des statuts refondus du Bas-Canada, et de l'acte 27, 28 Vic. chap. 40. Département des Terres de la couronne, Québec, 27 avril 1882. E.E. Taché, Assistant Commssaire des Terres de la Couronne. Copie certifiée du plan original déposé aux archives des ce Département. Département de la Colonisation des Mines et des Pêcheries. Québec. 12 mars 1914. S. Dufault, Sous-Ministre. [cartographic material] 1878
    1 objet(s) numérique(s)

    Plan officiel de la paroisse de St-Joseph-du-Lac, comté des Deux-Montagnes. Bureau du Cadastre, St-Jérome, 30 aout 1878. J.A. Hervieux, Directeur. L.H. Leclair, Géomètre. Fait conformément aux disposi ... [Voir le titre complet] tions du chapitre 38 des statuts refondus du Bas-Canada, et de l'acte 27, 28 Vic. chap. 40. Département des Terres de la couronne, Québec, 27 avril 1882. E.E. Taché, Assistant Commssaire des Terres de la Couronne. Copie certifiée du plan original déposé aux archives des ce Département. Département de la Colonisation des Mines et des Pêcheries. Québec. 12 mars 1914. S. Dufault, Sous-Ministre. [cartographic material] Plan officiel de la paroisse de St-Joseph-du-Lac...1878

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Cartes et documents cartographiques
    No d'identification :
    4128184
    Date :
    1878
    Source :
    Privé
    Référence :
    Indice de class. locale : H1/335/St-Joseph-du-Lac/1878, Numéro de boîte : 2000211779
    Plan officiel de la paroisse de St-Joseph-du-Lac, comté des Deux-Montagnes. Bureau du Cadastre, St-Jérome, 30 aout 1878. JA Hervieux, Directeur
  8. 8
    Aucun objet numérique

    Plan officiel du village incorporé de l'Assomption, comté de l'Assomption. Fait conformément aux dispositions de chap. 37 des statuts du Bas-Canada, et de l'acte 27.28 Vict. chap. 40. Département des  ... [Voir le titre complet] Terres de la Couronne, Québec, 25 avril 1882. E.E. Taché, Ass. Commissaire des T.C. Copie certifiée du plan original depose aux Archives de ce département. Département de la Colonisation, des Mines et des Pêcheries. Québec, 28 aout 1914. S. Dufault, Sous-Ministre. [cartographic material] Plan officiel du Village incorporé de l'Assomption, comté de l'Assomption

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Cartes et documents cartographiques
    No d'identification :
    4126924
    Date :
    1882
    Source :
    Privé
    Référence :
    Indice de class. locale : H2/340/L'Assomption/1882, Numéro de boîte : 2000212198
    Plan officiel du village incorporé de l'Assomption, comté de l'Assomption. Fait conformément aux dispositions de chap. 37 des statuts du Bas-Canada, 
  9. 9
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    Plan officiel de la paroisse de Chalesbourg, comté de Québec. fait conformément aux dispositions du cahpitre 37 des statuts refondus du Bas-Canada et de l'acte 27-28, Victoria chapitre 40. Bureau des  ... [Voir le titre complet] Trrs de la Couronne, Québec, 24 decembre 1873, P. Fortin, Commissaire des Terres de la Couroone. Plan original renouveé conformément aux dispositions de l'article 2176c du Code Civil. Département de la Colonisation, des Mines er des Pêcheries, Quebec, 10 novembre 1911, S. Sufault, Sous-Ministre. Copie certifiée du plan original conservé aux archives de ce ministère, Ministère des Terres et Forêts, Québec, le 30 aout 1939. Avila Bédardm Sous-Ministre. [cartographic material] Plan officiel de la paroisse de Charlesbourg, comté de Québec

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Cartes et documents cartographiques
    No d'identification :
    4126909
    Date :
    1873
    Source :
    Privé
    Référence :
    Indice de class. locale : R/335/Charlesbourg/1873, Numéro de boîte : 2000695347
    Plan officiel de la paroisse de Chalesbourg, comté de Québec. fait conformément aux dispositions du cahpitre 37 des statuts refondus du Bas-Canada et de 
  12. 12
    Aucun objet numérique

    Plan officiel de la paroisse St-Bernabé comté de St-Hyacinthe, Fait conformément aux dispositions du chap. 37 des statuts refondus du Bas- Canada. Cacouna, 15 février 1880. F.A. Têtu, A.P. Fait confor ... [Voir le titre complet] mément aux dispositions du chapitre 37 des statuts refondus du Bas-Canada, et de l'acte 27-28 Vict. Chap 40 Québec, 2 février 1881. E.E. Taché, Assistant Commissaire des Terres de la Couronne. Copie certifiée du plan original déposé aux Archives de ce Département. Département de la Colonisation, des Mines et de Pêcheries. Québec, 13 avril 1915. S. Dufault, Sous-Ministre. [cartographic material] St-Barnabé comté de St-Hyacinthe. (Paroisse)

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Cartes et documents cartographiques
    No d'identification :
    4127001
    Date :
    1881
    Source :
    Privé
    Référence :
    Indice de class. locale : H1/335/St-Barnabé/1881, Numéro de boîte : 2000211751
    Plan officiel de la paroisse St-Bernabé comté de St-Hyacinthe, Fait conformément aux dispositions du chap. 37 des statuts refondus du Bas- Canada
  13. 13
    Aucun objet numérique

    Plan officiel de la paroisse de St-Bruno, comté de Chambly. Amendé en conformité des dispositions de l'article 2176c du code civil. Plan original conservé dans les archive de ce département. Départeme ... [Voir le titre complet] nt de la Colonisation, des Mines et des Pêcheries. Québec 25 avril 1912. Signé: S. Dufault, Sous-Ministre. Copie certifiée du plan original déposé aux archives de ce départment. Département de la Colonisation, des Mines et des Pêcheries. Québec, 22 janvier 1914. S. Dufault, Sous-Ministre..N.B. Plan original primitve. (Signé) J.O. Beaubien, Commissaire des Terres de la C. 30 déc. 1867. [cartographic material] Plan officiel de la paroisse de St-Bruno, comté de Chambly

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Cartes et documents cartographiques
    No d'identification :
    4127006
    Date :
    1912
    Source :
    Privé
    Référence :
    Indice de class. locale : H1/335/St-Bruno/1912, Numéro de boîte : 2000211754
    Plan officiel de la paroisse de St-Bruno, comté de Chambly. Amendé en conformité des dispositions de l'article 2176c du code civil
  16. 16
    Aucun objet numérique

    [Correspondence] [textual record] Laurier, Wilfrid Correspondence December 29, 1909

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    417835
    Date :
    December 29, 1909
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG26-G, Numéro de volume : 604, Numéro de bobine de microfilm : C-884
    [Correspondence] [textual record] Laurier, Wilfrid Correspondence December 29, 1909. Prospecting License
  17. 17
    Aucun objet numérique

    Plan officiel de la paroisse N.D. de L'Assomption de Repentigny, comté de L'Assormption, Trois-Rivières, 18 juin 1881. Signé Edwd J. Harkin, P.L.S. Fait conformément aux dispositions du chap. 37 des S ... [Voir le titre complet] tatuts refondus de Bas-Canada et de l'acte 27 et 28 Vic. Chap. 40. Département des Terres de la Couronne Québec, 25 avril 1882. Signé E.E. Taché, Assiatant- Commissaire. Copie certifié au plan officiel déposé aux archives de ce département. Département de la Colonisation des Mines et des Pêcheries, Québec 28 aout 1912. S. Dufault. Sous-Ministre. [cartographic material] Plan officiel de la poroisse N.D. de L'Assomption de Repentigny...1882

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Cartes et documents cartographiques
    No d'identification :
    4127005
    Date :
    1882
    Source :
    Privé
    Référence :
    Indice de class. locale : H1/335/Notre Dame de L'Assomption de Répentigny/1882, Numéro de boîte : 2000355861
    Plan officiel de la paroisse ND de L'Assomption de Repentigny, comté de L'Assormption, Trois-Rivières, 18 juin 1881. Signé Edwd J
  19. 19
    Aucun objet numérique

    Plan du domaine de la Seigneurie du Saut St-Louis, comté de Laprairie. Fait conformément aux dispositions du chap. 37 des statuts refondus du Bas-Canada et de l'acte 27-28 Vict. chap. 40. Département  ... [Voir le titre complet] des Terres de la Couronne, Ottawa, 15 avril 1867. Signé A. Campbell, Commissaire des Terres de la Couronne Copie certifiée du plan original conservé aux archives de ce départemnt. Département de la Colonisation, des Mines et des Pêcheries. Québec, 6 juin 1917. S. Dufault, Sous-Ministre. [cartographic material] Plan du domaine de la Seigneurie du Saut St-Louis...1867

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Cartes et documents cartographiques
    No d'identification :
    4127445
    Date :
    1867
    Source :
    Privé
    Référence :
    Indice de class. locale : H1/325/Saut St-Louis/1867, Numéro de boîte : 2000211385
    Plan du domaine de la Seigneurie du Saut St-Louis, comté de Laprairie. Fait conformément aux dispositions du chap. 37 des statuts refondus du Bas-Canada et 
  20. 20
    Aucun objet numérique

    Plan officiel de la paroisse de St-Lin, comté de l'Assomption. Bureau du Cadastre, St-Rock de l'Achigan, 1er août 1878. Onulphe Peltier, Directeur. A.W. Lippé, Géomètre. Fait conformément aux disposit ... [Voir le titre complet] ions du chapitre 37 des statuts refondus du Bas-Canada et de l'acte 27-28 Vic. chap. 40. Département des Terres de la Couronne, Québec, 25 avril 1882. E.E. Taché, Assit. commissaire des Terres de la Couronne. Copie certifiée du plan original déposé aux archives de ce département. Département de la Colonisation, des Mines et de Pêcheries. Québec, 4 janvier 1915. S. Dufault, Sous-Ministre. [cartographic material] Plan officiel de la paroisse de St-Lin, comté de l'Assomption

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Cartes et documents cartographiques
    No d'identification :
    4127990
    Date :
    1882
    Source :
    Privé
    Référence :
    Indice de class. locale : H1/335/St-Lin/1882, Numéro de boîte : 2000211785
    Plan officiel de la paroisse de St-Lin, comté de l'Assomption. Bureau du Cadastre, St-Rock de l'Achigan, 1er août 1878. Onulphe Peltier, Directeur
  21. 21
    Aucun objet numérique

    Plan officiel de la paroisse de St-Grégoire, comté de Nicolet. Bureau du Cadastre, St-Grégoire, 24 décembre 1870. G.A. Bourgeois, Directeur. Ls. O. A. Arcand, Géomètre. Fait en conformité des disposit ... [Voir le titre complet] ions du chapitre 37 des statuts refondus du Bas-Canada et de l'acte 27-28 Vist. chap. 40. Département des Terres de la Couronne. Quebec, 27 janvier 1873. J.O. Beaubien, Commissaire des Terres de la Couronne. Copie certifiée du plan original déposé aux archives de ce département. Département de la Colonisation des Mines et des Pêcheries. Québec, 5 février 1915. S. Dufault Sous-Ministre. Comparé, Québec, 23 août 1917. [cartographic material] Plan officiel de la paroisse de St-Grégoire, comté de Nicolet

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Cartes et documents cartographiques
    No d'identification :
    4127998
    Date :
    1873
    Source :
    Privé
    Référence :
    Indice de class. locale : H1/335/St-Grégoire/1873, Numéro de boîte : 2000211765
    Plan officiel de la paroisse de St-Grégoire, comté de Nicolet. Bureau du Cadastre, St-Grégoire, 24 décembre 1870. GA Bourgeois, Directeur. Ls
  22. 22
    Aucun objet numérique

    Comté de Rimouski 1916. Ministère de la Colonisation, des Mines et des Pêcheries, Honorable Honoré Mercier, Ministre. S. Dufault, Sous-Ministre. F.R. Genest, Géographe. [cartographic material] Comté d ... [Voir le titre complet] e Rimouski

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Cartes et documents cartographiques
    No d'identification :
    4127341
    Date :
    1916
    Source :
    Privé
    Référence :
    Indice de class. locale : S/320/Rimouski/1916, Numéro de boîte : 2000211176
    Comté de Rimouski 1916. Ministère de la Colonisation, des Mines et des Pêcheries, Honorable Honoré Mercier, Ministre. S. Dufault, Sous-Ministre
  24. 24
    Aucun objet numérique

    Plan officiel de la paroisse de St. Louis de Terrebonne, comté de Terreebonne. Bureau de cadastre, St Jerome, 30 juin 1876. "Signé" J.A. Hervieux, directeur,. J.H. Leclair, géomètre...Dép[ar]tement de ... [Voir le titre complet] s terres de la couronne, Québec, 14 september 1877. "Signé" P. Garneau, commissaire des terres de la couronne. Copie certifée du plan original de record en ce département. Département de la colonisation, des mines et des pêcheries. Québec, 17 septembre 1913. S. Dufault, sous-minstre. [cartographic material]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Cartes et documents cartographiques
    No d'identification :
    4133708
    Date :
    1877(1913)
    Source :
    Privé
    Référence :
    Indice de class. locale : R/335/St-Louis-de-Terrebonne/1877(1913), Numéro de boîte : 2000695346
    Plan officiel de la paroisse de St. Louis de Terrebonne, comté de Terreebonne. Bureau de cadastre, St Jerome, 30 juin 1876. "Signé" JA Hervieux, directeur,
  25. 25
    Aucun objet numérique

    Plan officiel de la paroisse de Ste. Philomène, comté de Chateauguay. Bureau de cadastre, Beauharnois, juillet 1, 1878 (Signé) L. A. Seers, directeur. (Signé) John Sullivan, géomêtre...Département des ... [Voir le titre complet] terres de la couronne, 28 nov. 1881.. (Signé) E.E. Taché, asst. commissaire T.C. [Révisé en 1893]. Copie certifiée du plan original conseré aux archives de ce départemetn. Département de la colonisation, des mines & des pêcheries. Québec, 8 février - 1916. S. Dufault, sous-ministre. [cartographic material]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Cartes et documents cartographiques
    No d'identification :
    4133742
    Date :
    1893(1916)
    Source :
    Privé
    Référence :
    Indice de class. locale : R/335/Ste-Philomène/1893(1916), Numéro de boîte : 2000695223
    Plan officiel de la paroisse de Ste. Philomène, comté de Chateauguay. Bureau de cadastre, Beauharnois, juillet 1, 1878 (Signé) LA Seers, directeur
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