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Trouvé dans : Collections et fonds
Vedette-matière : Droit civil
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    Fonds de la paroisse catholique Notre-Dame (Québec, Québec) [document textuel (quelques microformes)]

    Archives / Collections et fonds
    Fonds
    Documents textuels
    No d'identification :
    98024
    Date :
    1621-1816
    Source :
    Privé
    Référence :
    R14146-0-7-F, MG8-G24
    Fonds de la paroisse catholique Notre-Dame (Québec, Québec) [document textuel (quelques microformes)]. Notre-Dame (Paroisse : Québec, Québec) - Registres 
  2. 2
    Aucun objet numérique

    Fonds de la paroisse catholique de Saint-Joachim de Châteauguay, Québec [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Fonds
    Documents textuels
    No d'identification :
    97994
    Date :
    1727-1849
    Source :
    Privé
    Référence :
    R14132-0-X-F, MG8-G6
    Fonds de la paroisse catholique de Saint-Joachim de Châteauguay, Québec [document textuel]. Paroisses - Québec (Province), 1729-1849 Baptême, 
  3. 3
    Aucun objet numérique

    Lettre à Pascal Poirier [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce unique
    Documents textuels
    No d'identification :
    99012
    Date :
    1882
    Source :
    Privé
    Référence :
    R6062-0-4-F, MG27-IE29, Numéro de volume : 1
    Lettre à Pascal Poirier [document textuel]. Caraquet (NB) - Registres des mariages, 1882 JF Maillet, 1882 Caraquet (NB) - Registres de l'état civil (Droit 
  4. 4
    Aucun objet numérique

    Collection de la Seigneurie de Contrecoeur [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Collection
    Documents textuels
    No d'identification :
    97746
    Date :
    1750-1872
    Source :
    Privé
    Référence :
    R16487-0-4-F, MG8-F16
    Collection de la Seigneurie de Contrecoeur [document textuel]. Quittances - Québec (Province), 1750-1810 Mme de St-Ours, 1845-1872 Seigneuries - Québec 
  5. 5
    Aucun objet numérique

    Fonds de la Paroisse catholique Sainte-Famille (Boucherville, Québec) [document textuel (surtout des microformes)]

    Archives / Collections et fonds
    Fonds
    Documents textuels
    No d'identification :
    97992
    Date :
    1669-1790
    Source :
    Privé
    Référence :
    R14542-0-4-F, MG8-G4
    Fonds de la Paroisse catholique Sainte-Famille (Boucherville, Québec) [document textuel (surtout des microformes)]. Baptême, 1669-1790 Registres 
  6. 6
    Aucun objet numérique

    Collection de la paroisse catholique La Visitation-de-Notre-Dame [document textuel (surtout des microformes)] [Château-Richer, Cote de Beaupré, Québec]

    Archives / Collections et fonds
    Collection
    Documents textuels
    No d'identification :
    97995
    Date :
    1661-1702, 1905
    Source :
    Privé
    Référence :
    R17196-0-8-F, MG8-G7
    Collection de la paroisse catholique La Visitation-de-Notre-Dame [document textuel (surtout des microformes)] [Château-Richer, Cote de Beaupré, Québec]
  7. 7
    Aucun objet numérique

    Fonds des missions catholiques du comté de Wright, Québec [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Fonds
    Documents textuels
    No d'identification :
    97980
    Date :
    1841-1852
    Source :
    Privé
    Référence :
    R14129-0-2-F, MG8-G2
    Fonds des missions catholiques du comté de Wright, Québec [document textuel]. Registres de l'état civil (Droit canonique) - Québec (Province), 
  8. 8
    Aucun objet numérique

    Fonds de la paroisse catholique Saint-Clément de Beauharnois, Québec [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Fonds
    Documents textuels
    No d'identification :
    97991
    Date :
    1819-1850
    Source :
    Privé
    Référence :
    R14135-0-1-F, MG8-G3
    Fonds de la paroisse catholique Saint-Clément de Beauharnois, Québec [document textuel]. Baptême, 1819-1850 Registres ecclésiastiques - Québec (Province), 
  9. 9
    Aucun objet numérique

    Fonds Gravel et Associés [supports multiples]

    Archives / Collections et fonds
    Fonds
    **
    Documents textuels, Documents photographiques, Dessins d'architecture et techniques, Cartes et documents cartographiques
    No d'identification :
    99147
    Date :
    1805-1981
    Source :
    Privé
    Référence :
    R3085-0-2-F, MG28-III38
    Fonds Gravel et Associés [supports multiples]. Canada. Cour suprême Avocats - Québec (Province), 1805-1981 Université Laval (Québec, Québec), 
  10. 10
    Aucun objet numérique

    Fonds Louis-Philippe Pigeon [document textuel, document iconographique]

    Archives / Collections et fonds
    Fonds
    **
    Documents textuels, Documents photographiques
    No d'identification :
    98977
    Date :
    1943-1980
    Source :
    Privé
    Référence :
    R6032-0-X-F, MG31-E36
    Fonds Louis-Philippe Pigeon [document textuel, document iconographique]. Bilinguisme Conseil canadien de la magistrature Jean-Charles Bonenfant, 
  11. 11
    Aucun objet numérique

    Collection de la ville de Québec [document textuel] Collection de Québec

    Archives / Collections et fonds
    Collection
    Documents textuels
    No d'identification :
    97791
    Date :
    1635-1865
    Source :
    Privé
    Référence :
    R11123-0-9-F, MG8-F61
    Collection de la ville de Québec [document textuel] Collection de Québec. Décès - Constation et acte, 1665-1805 Québec (Québec) - Actes juridiques, 
  12. 12
    Aucun objet numérique

    Fonds Pierre-Basile Mignault [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Fonds
    Documents textuels
    No d'identification :
    3704611
    Date :
    1883, [1998], 2006
    Source :
    Privé
    Référence :
    R12076-0-2-E
    Fonds Pierre-Basile Mignault [document textuel]. Université McGill Cour suprême du Canada Droit civil Droit parlementaire Droit paroissial
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