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Archives (1)

Date :

1810-1819 (1)

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    Lettres patentes nommant le sieur Charles François Desbureaux Baron de l'empire [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce unique
    Documents textuels
    No d'identification :
    214068
    Date :
    16 décembre 1810
    Source :
    Privé
    Référence :
    R11408-0-6-F, MG54-No54, Numéro de volume : 1--2
    Lettres patentes nommant le sieur Charles François Desbureaux Baron de l'empire [document textuel]. La pièce comprend une lettre patente datée à Paris le 16 
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