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    " Papiers divers, 1777-1778. Vol. 2"

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    3174002
    Date :
    10 dec. 1783
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG21-Add.MSS.-21885, Numéro de volume : B.225-2, Numéro de bobine de microfilm : H-1745, A-779
    " Papiers divers, 1777-1778. Vol. 2". Mémoire au sujet de la loi concernant le bétail errant. National Library (London, Great Britain) vol. 21885
  2. 2
    Aucun objet numérique

    " Pétitions d'Habitants français du Canada, 1778-1784. Vol. 2"

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    3173601
    Date :
    1784
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG21-Add.MSS.-21879, Numéro de volume : B 219, Numéro de bobine de microfilm : H-1744, A-778
    " Pétitions d'Habitants français du Canada, 1778-1784. Vol. 2". Que son fils succède aux emplois qu'il (le père) occupe actuellement
  3. 3
    Aucun objet numérique

    " Papiers divers, 1777-1778. Vol. 2"

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    3174021
    Date :
    11 oct. 1784
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG21-Add.MSS.-21885, Numéro de volume : B.225-2, Numéro de bobine de microfilm : H-1745, A-779
    " Papiers divers, 1777-1778. Vol. 2". "Note concernant la noblesse canadienne avec règlements datés le 29 mai 1680, et extrait d'une lettre de de Maurepas à 
  4. 4
    Aucun objet numérique

    " Mémoires d'officiers et de soldats de l'armée, 1779-1794."

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    3172700
    Date :
    sept. 1784
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG21-Add.MSS.-21873, Numéro de volume : B 213, Numéro de bobine de microfilm : H-1743, A-776
    " Mémoires d'officiers et de soldats de l'armée, 1779-1794." "Qu'en considération de ses longs services, son fils puisse jouir de la réversion de son emploi 
  5. 5
    Aucun objet numérique

    Documents concernant Pierre Ducalvet et Boyer Pillon, 1776-1786.

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    3172336
    Date :
    28 oct. 1784
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG21-Add.MSS.-21865, Numéro de volume : B 205, Numéro de bobine de microfilm : H-1741, A-774
    Documents concernant Pierre Ducalvet et Boyer Pillon, 1776-1786. Déclaration assermentée qu'il n'a pas donné d'information à personne de ce qui s'est passé 
  6. 6
    Aucun objet numérique

    " Lettres du juge en chef Peter Livius, 1777-1778."

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    3172225
    Date :
    16 fev. 1784
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG21-Add.MSS.-21864, Numéro de volume : B 204, Numéro de bobine de microfilm : H-1741, A-773
    " Lettres du juge en chef Peter Livius, 1777-1778." Opinion légale au sujet de la pétition de Joseph Deschenaux. National Library (London, Great Britain) 
  7. 7
    Aucun objet numérique

    Documents concernant Pierre Ducalvet et Boyer Pillon, 1776-1786.

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    3172338
    Date :
    30 oct. 1784
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG21-Add.MSS.-21865, Numéro de volume : B 205, Numéro de bobine de microfilm : H-1741, A-774
    Documents concernant Pierre Ducalvet et Boyer Pillon, 1776-1786. Déclaration assermentée relativement aux transactions de Foretier avec les Sulpiciens de 
  8. 8
    Aucun objet numérique

    " Documents concernant les tenures de Foy et Hommage, 1771-1784."

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    3173861
    Date :
    10 oct. 1771
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG21-Add.MSS.-21883, Numéro de volume : B 223, Numéro de bobine de microfilm : H-1744, A-779
    " Documents concernant les tenures de Foy et Hommage, 1771-1784." "Opinion sur un procès entre Cuthbert, seigneur de Berthier, et Jean-Baptiste Destrampes, 
  9. 9
    Aucun objet numérique

    " Documents concernant les tenures de Foy et Hommage, 1771-1784."

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    3173902
    Date :
    27 oct. 1784
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG21-Add.MSS.-21883, Numéro de volume : B 223, Numéro de bobine de microfilm : H-1744, A-779
    " Documents concernant les tenures de Foy et Hommage, 1771-1784." "FJ Cugnet, en réponse à la question : « Les mandements des évêques en Canada avaient-ils 
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