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  1. 1
    folio 273
    11 objet(s) numérique(s)

    [Arrêt du Conseil supérieur portant des condamnations très sévères (pendaison, ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    3051837
    Date :
    1735, août, 13
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-C11A, Numéro de bobine de microfilm : F-64
    [Arrêt du Conseil supérieur portant des condamnations très sévères (pendaison, ...] Arrêt du Conseil supérieur portant des condamnations très sévères 
  2. 2
    [Extrait des registres du Conseil souverain - enregistrement de l'ordonnance ...] 1679, octobre, 16
    2 objet(s) numérique(s)

    [Extrait des registres du Conseil souverain - enregistrement de l'ordonnance ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    2318563
    Date :
    1679, octobre, 16
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-C11A, Numéro de bobine de microfilm : F-5
    [Extrait des registres du Conseil souverain - enregistrement de l'ordonnance ...] Extrait des registres du Conseil souverain - enregistrement de 
  3. 3
    [Arrêt du Conseil de Québec portant qu'il ne sera pris ...] 1653, mai, 03
    1 objet(s) numérique(s)

    [Arrêt du Conseil de Québec portant qu'il ne sera pris ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    2318390
    Date :
    1653, mai, 03
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-C11A, Numéro de bobine de microfilm : C-2374, F-1
    [Arrêt du Conseil de Québec portant qu'il ne sera pris ...] Arrêt du Conseil de Québec portant qu'il ne sera pris pour la Communauté des Habitants que le 
  4. 4
    ["Arrêt du Conseil souverain de Québec qui défend d'avoir des ...] 1701, mars, 14
    2 objet(s) numérique(s)

    ["Arrêt du Conseil souverain de Québec qui défend d'avoir des ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    3050275
    Date :
    1701, mars, 14
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-C11A, Numéro de bobine de microfilm : F-19, F-19
    ["Arrêt du Conseil souverain de Québec qui défend d'avoir des ...] "Arrêt du Conseil souverain de Québec qui défend d'avoir des marchandises de traite ou 
  5. 5
    Aucun objet numérique

    Fonds Beaubassin [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Fonds
    Documents textuels
    No d'identification :
    98473
    Date :
    1682
    Source :
    Privé
    Référence :
    R18546-0-3-F, MG9-B9-2
    Fonds Beaubassin [document textuel]. Assignation - Acadie, 1682 Michel Leneuf de la Vallière, 1682 Contrats, 1682 Pierre Morin, 1682 Guyon Chiasson, 
  6. 6
    Aucun objet numérique

    Série G3. Dépôt des papiers publics des colonies; notariat [document textuel (surtout des microformes)]

    Archives / Collections et fonds
    Série
    Documents textuels
    No d'identification :
    100180
    Date :
    1634-1789
    Source :
    Privé
    Référence :
    R11577-30-3-F, MG1-G3
    Série G3. Dépôt des papiers publics des colonies; notariat [document textuel (surtout des microformes)]. Notaires Canada Inheritance and succession 
  7. 7
    folio 415
    12 objet(s) numérique(s)

    [Arrêt du Conseil supérieur au sujet des testaments et actes ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    3051463
    Date :
    30 mars 1733
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-C11A, Numéro de bobine de microfilm : F-60
    [Arrêt du Conseil supérieur au sujet des testaments et actes ...] Arrêt du Conseil supérieur au sujet des testaments et actes contenant des legs, 
  8. 8
    [Arrêt du Conseil souverain portant qu'à l'avenir le fonds (droits ...] 1670, octobre, 20
    2 objet(s) numérique(s)

    [Arrêt du Conseil souverain portant qu'à l'avenir le fonds (droits ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    2318486
    Date :
    1670, octobre, 20
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-C11A, Numéro de bobine de microfilm : F-3
    [Arrêt du Conseil souverain portant qu'à l'avenir le fonds (droits ...] Arrêt du Conseil souverain portant qu'à l'avenir le fonds (droits imposés) pour 
  9. 9
    Pour un lien aux images numérisées, consultez la section « Instrument de recherche » de cette description.
    1 objet(s) numérique(s)

    Fonds de la famille de Ramezay [document textuel, document cartographique]

    Archives / Collections et fonds
    Fonds
    Documents textuels
    No d'identification :
    99879
    Date :
    [ca 1553]-1913
    Source :
    Privé
    Référence :
    R8114-0-7-F, MG18-H54
    Fonds de la famille de Ramezay [document textuel, document cartographique]. Titres de propriété - France, nd, 1553, 1638-1794 Compagnie de Sorel, 
  10. 10
    [Arrêt du Conseil souverain portant que Dupont laissera Migeon continuer ...] 1685, novembre, 08
    7 objet(s) numérique(s)

    [Arrêt du Conseil souverain portant que Dupont laissera Migeon continuer ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    3049360
    Date :
    1685, novembre, 08
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-C11A, Numéro de bobine de microfilm : F-7, F-7
    [Arrêt du Conseil souverain portant que Dupont laissera Migeon continuer ...] Arrêt du Conseil souverain portant que Dupont laissera Migeon continuer 
  11. 11
    [Extrait des registres du Conseil souverain - arrêt qui ordonne ...] 1680, octobre, 24
    2 objet(s) numérique(s)

    [Extrait des registres du Conseil souverain - arrêt qui ordonne ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    2318570
    Date :
    1680, octobre, 24
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-C11A, Numéro de bobine de microfilm : F-5
    [Extrait des registres du Conseil souverain - arrêt qui ordonne ...] Extrait des registres du Conseil souverain - arrêt qui ordonne l'enregistrement de la 
  12. 12
    [Arrêt du Conseil souverain prévoyant des peines pour les personnes ...] 1699, janvier, 12
    3 objet(s) numérique(s)

    [Arrêt du Conseil souverain prévoyant des peines pour les personnes ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    3050140
    Date :
    1699, janvier, 12
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-C11A, Numéro de bobine de microfilm : F-18, F-18
    [Arrêt du Conseil souverain prévoyant des peines pour les personnes ...] Arrêt du Conseil souverain prévoyant des peines pour les personnes suivantes: 
  13. 13
    [Règlement du Conseil souverain défendant de saisir les armes des ...] 1686, janvier, 14
    2 objet(s) numérique(s)

    [Règlement du Conseil souverain défendant de saisir les armes des ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    3049436
    Date :
    1686, janvier, 14
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-C11A, Numéro de bobine de microfilm : F-8, F-8
    [Règlement du Conseil souverain défendant de saisir les armes des ...] Règlement du Conseil souverain défendant de saisir les armes des habitants et 
  14. 14
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    1 objet(s) numérique(s)

    Série C11A. Correspondance générale; Canada [document textuel (surtout des microformes)]

    Archives / Collections et fonds
    Série
    Documents textuels
    No d'identification :
    100114
    Date :
    1540-1784
    Source :
    Privé
    Référence :
    R11577-4-2-F, MG1-C11A
    Série C11A. Correspondance générale; Canada [document textuel (surtout des microformes)]. Administration militaire Chantiers navals Canada Tadoussac 
  15. 15
    Aucun objet numérique

    Conseil supérieur de Québec [document textuel (surtout microformes)]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    2172864
    Date :
    1724-1758
    Source :
    Privé
    Référence :
    R11577-41-8-F, MG1-G2
    Conseil supérieur de Québec [document textuel (surtout microformes)]. Nouvelle-France Canada 1713-1763 (Nouvelle-France) Canada 1713-1763 (New 
  16. 16
    Vue générale des bâtisses permanentes de l'exposition de Montréal, Canada. [Signé:] Haberer (Roy & Resther, Architectes). [Dans] L'Opinion Publique, 7 septembre 1876, 402. [architectural drawing] 1876
    1 objet(s) numérique(s)

    Vue générale des bâtisses permanentes de l'exposition de Montréal, Canada. [Signé:] Haberer (Roy & Resther, Architectes). [Dans] L'Opinion Publique, 7 septembre 1876, 402. [architectural drawing]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Dessins d'architecture et techniques
    No d'identification :
    4137177
    Date :
    1876
    Source :
    Privé
    Référence :
    Indice de class. locale : H3/350/Montréal/1876, Numéro de boîte : 2000214225
    Vue générale des bâtisses permanentes de l'exposition de Montréal, Canada. [Signé:] Haberer (Roy & Resther, Architectes). [Dans] L'Opinion Publique, 
  17. 17
    [Arrêt du Conseil supérieur de Québec portant que le lieutenant ...] 1681, mars, 24
    8 objet(s) numérique(s)

    [Arrêt du Conseil supérieur de Québec portant que le lieutenant ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    2318598
    Date :
    1681, mars, 24
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-C11A, Numéro de bobine de microfilm : F-5
    [Arrêt du Conseil supérieur de Québec portant que le lieutenant ...] Arrêt du Conseil supérieur de Québec portant que le lieutenant général de la Prévôté se 
  18. 18
    [Requête de membres du Conseil souverain au ministre - "qu'il ...] [1702]
    4 objet(s) numérique(s)

    [Requête de membres du Conseil souverain au ministre - "qu'il ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    3050290
    Date :
    [1702]
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-C11A, Numéro de bobine de microfilm : C-2381, F-20
    [Requête de membres du Conseil souverain au ministre - "qu'il ...] Requête de membres du Conseil souverain au ministre - "qu'il ne soit fait aucun 
  19. 19
    [Remontrance des marchands de Québec et de La Rochelle au ...] 1684, août, 16
    7 objet(s) numérique(s)

    [Remontrance des marchands de Québec et de La Rochelle au ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    3037314
    Date :
    1684, août, 16
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-C11A, Numéro de bobine de microfilm : F-6
    [Remontrance des marchands de Québec et de La Rochelle au ...] Arrêt du Conseil souverain fixant les prix des vins et eaux-de-vie
  20. 20
    [Règlement du Conseil souverain concernant la vente (prix) des blés, ...] 1701, mars, 30
    3 objet(s) numérique(s)

    [Règlement du Conseil souverain concernant la vente (prix) des blés, ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    3050274
    Date :
    1701, mars, 30
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-C11A, Numéro de bobine de microfilm : F-19, F-19
    [Règlement du Conseil souverain concernant la vente (prix) des blés, ...] Règlement du Conseil souverain concernant la vente (prix) des blés, blés d'Inde et 
  21. 21
    ["Arrêt du Conseil supérieur de Québec portant défense de porter ...] 1670, juillet, 07
    2 objet(s) numérique(s)

    ["Arrêt du Conseil supérieur de Québec portant défense de porter ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    2318488
    Date :
    1670, juillet, 07
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-C11A, Numéro de bobine de microfilm : F-3
    ["Arrêt du Conseil supérieur de Québec portant défense de porter ...] "Arrêt du Conseil supérieur de Québec portant défense de porter la nuit dans les rues 
  22. 22
    [Arrêt du Conseil souverain - Louvigny et La Perrotière seront ...] 1700, octobre, 27
    5 objet(s) numérique(s)

    [Arrêt du Conseil souverain - Louvigny et La Perrotière seront ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    3050199
    Date :
    1700, octobre, 27
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-C11A, Numéro de bobine de microfilm : F-18, F-18
    [Arrêt du Conseil souverain - Louvigny et La Perrotière seront ...] Arrêt du Conseil souverain - Louvigny et La Perrotière seront envoyés au roi pour qu'il 
  23. 23
    folio 20
    5 objet(s) numérique(s)

    [Arrêt du Conseil supérieur condamnant Pierre Liégeois et sa complice ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    3051759
    Date :
    1735, août, 30
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-C11A, Numéro de bobine de microfilm : F-64
    [Arrêt du Conseil supérieur condamnant Pierre Liégeois et sa complice ...] Arrêt du Conseil supérieur condamnant Pierre Liégeois et sa complice Marguerite 
  24. 24
    [Arrêt du Conseil souverain portant défense de traiter avec les ...] 1676, octobre, 05
    11 objet(s) numérique(s)

    [Arrêt du Conseil souverain portant défense de traiter avec les ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    2318527
    Date :
    1676, octobre, 05
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-C11A, Numéro de bobine de microfilm : F-4
    [Arrêt du Conseil souverain portant défense de traiter avec les ...] Arrêt du Conseil souverain portant défense de traiter avec les Indiens ailleurs qu'à 
  25. 25
    Aucun objet numérique

    Documents personnels d'Odette Drapeau [document textuel et document iconographique]

    Archives / Collections et fonds
    Série
    **
    Documents textuels, Documents photographiques
    No d'identification :
    3692599
    Date :
    1972-2000
    Source :
    Privé
    Référence :
    R11985-77-7-F
    Documents personnels d'Odette Drapeau [document textuel et document iconographique]. Prix du Québec. Cette série contient divers documents personnels 
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