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    Commission des Chemins de fer, 1904-1938 [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Série
    Documents textuels
    No d'identification :
    697
    Date :
    1904-1907
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R164-32-X-F, RG46
    Commission des Chemins de fer, 1904-1938 [document textuel]. Droits d'auteur détenus par la Couronne. Loi des chemins de fer de 1903 (Éd
  2. 2
    Aucun objet numérique

    Commission des Transports du Canada [support multiples]

    Archives / Collections et fonds
    Série
    **
    Documents textuels, Dessins d'architecture et techniques, Cartes et documents cartographiques
    No d'identification :
    698
    Date :
    1890-1986
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R164-33-1-F, RG46, RG46M 81203/42
    Commission des Transports du Canada [support multiples]. Droits d'auteur détenus par la Couronne. Loi sur les transports de 1938 (2 Geo
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    Aucun objet numérique

    Procès-verbaux des audiences [support multiples]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    **
    Documents textuels, Dessins d'architecture et techniques, Cartes et documents cartographiques
    No d'identification :
    193859
    Date :
    1904-1966
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R164-13-6-F, RG46M 81203/42, RG46-C-I-2
    Procès-verbaux des audiences [support multiples]. Cette notice descriptive est préliminaire. RG46M 81203/42 se compose des plans traitant des lignes de dent 
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