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Archives (1)

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1780-1789 (1)

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    " Papiers divers, 1777-1778. Vol. 2"

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    3174042
    Date :
    1785
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG21-Add.MSS.-21885, Numéro de volume : B.225-2, Numéro de bobine de microfilm : H-1745, A-779
    " Papiers divers, 1777-1778. Vol. 2". "Pour une Chambre d'assemblée, concernant l'établissement de la loi française dans les matières de propriété et de 
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