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    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
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    Documents textuels, Dessins d'architecture et techniques, Cartes et documents cartographiques
    No d'identification :
    202336
    Date :
    [1849-1989]
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R184-155-0-F, RG12-A-1, RG12M 956009
    Division de la protection des eaux navigables [document textuel, document cartographique, dessin technique]. Droits d'auteur détenus par la Couronne
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