Recherche dans la collection

Aide  Commentaires   Avis sur les collections

dans
Filtres
Trouvé dans : Collections et fonds
Vedette-matière : Canada. Cour suprême
Affichage de 1 - 13 sur 13 résultats filtrés
 :
Appliquer
  1. 1
    Aucun objet numérique

    Fonds Jean Beetz [supports multiples]

    Archives / Collections et fonds
    Fonds
    **
    Documents textuels, Documents photographiques, Objets (incluant les médailles et épinglettes), Images en mouvement, Documents sonores
    No d'identification :
    107209
    Date :
    1803-1995
    Source :
    Privé
    Référence :
    R8070-0-8-F, MG31-E123
    Fonds Jean Beetz [supports multiples]. Canada - Droit constitutionnel Canada. Cour suprême Droit Québec (Province). Cour d'appel Université de Montréal 
  2. 2
    Aucun objet numérique

    Fonds Robert Taschereau [document textuel, document iconographique]

    Archives / Collections et fonds
    Fonds
    **
    Documents textuels, Documents photographiques
    No d'identification :
    98944
    Date :
    [ca 1890]-1969
    Source :
    Privé
    Référence :
    R6200-0-9-F, MG30-E295
    Fonds Robert Taschereau [document textuel, document iconographique]. Juges - Canada, 1940-1967 Canada. Cour suprême, 1940-1967
  3. 3
    Aucun objet numérique

    Collection Canada. Cour suprême [document iconographique]

    Archives / Collections et fonds
    Acquisition
    Documents photographiques
    No d'identification :
    12500
    Date :
    1911-1918
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    1978-185 NPC
    Collection Canada. Cour suprême [document iconographique]. Canada. Cour suprême Procès - Ontario - Ottawa Prevue (Droit) - Ontario - Ottawa Dossiers des 
  4. 4
    Aucun objet numérique

    Fonds Antonio Lamer [supports multiples]

    Archives / Collections et fonds
    Fonds
    **
    Documents textuels, Documents photographiques, Objets (incluant les médailles et épinglettes), Images en mouvement, Art, Documents sonores
    No d'identification :
    106971
    Date :
    1793-2008, surtout 1957-2008
    Source :
    Privé
    Référence :
    R863-0-4-F, MG31-E108
    Fonds Antonio Lamer [supports multiples]. Cour supérieure du Québec Cour d'appel du Québec Cour suprême du Canada Droit pénal et criminologie Conseil 
  5. 5
    Aucun objet numérique

    Fonds Thibaudeau Rinfret [supports multiples]

    Archives / Collections et fonds
    Fonds
    **
    Documents textuels, Documents photographiques, Objets (incluant les médailles et épinglettes), Art
    No d'identification :
    106765
    Date :
    1847-1982, surtout 1872-1962
    Source :
    Privé
    Référence :
    R8066-0-3-F, MG31-E99
    Fonds Thibaudeau Rinfret [supports multiples]. Université McGill Juges - Canada, [19-] Canada. Cour suprême, [entre 1900 et 1954] Jugements - Canada, 
  6. 6
    Aucun objet numérique

    Fonds Charles Doherty Gonthier [document textuel, document iconographique, objet]

    Archives / Collections et fonds
    Fonds
    **
    Documents textuels, Art, Documents photographiques, Objets (incluant les médailles et épinglettes)
    No d'identification :
    107220
    Date :
    1938-2009
    Source :
    Privé
    Référence :
    R8054-0-0-F, MG31-E121
    Fonds Charles Doherty Gonthier [document textuel, document iconographique, objet]. Canada. Cour suprême Institut canadien d'administration de la 
  7. 7
    Aucun objet numérique

    Fonds Louise Arbour [supports multiples]

    Archives / Collections et fonds
    Fonds
    **
    Art, Documents photographiques, Images en mouvement, Objets (incluant les médailles et épinglettes), Documents sonores, Documents textuels
    No d'identification :
    3930353
    Date :
    1936-2009 [surtout 1970-2008]
    Source :
    Privé
    Référence :
    R13009-0-7-F
    Fonds Louise Arbour [supports multiples]. Cour suprême du Canada. Louise Arbour est née le 10 février 1947 à Montréal. Elle fait ses études primaires et 
  8. 8
    Aucun objet numérique

    Fonds Gravel et Associés [supports multiples]

    Archives / Collections et fonds
    Fonds
    **
    Documents textuels, Documents photographiques, Dessins d'architecture et techniques, Cartes et documents cartographiques
    No d'identification :
    99147
    Date :
    1805-1981
    Source :
    Privé
    Référence :
    R3085-0-2-F, MG28-III38
    Fonds Gravel et Associés [supports multiples]. Canada. Cour suprême Avocats - Québec (Province), 1805-1981 Université Laval (Québec, Québec), 
  9. 9
    Aucun objet numérique

    Fonds Claire L'Heureux-Dubé [supports multiples]

    Archives / Collections et fonds
    Fonds
    **
    Documents textuels, Documents photographiques, Objets (incluant les médailles et épinglettes), Images en mouvement
    No d'identification :
    106968
    Date :
    1941-2014
    Source :
    Privé
    Référence :
    R8067-0-0-F, MG31-E110
    Fonds Claire L'Heureux-Dubé [supports multiples]. Association du Barreau du Québec, [entre 1900 et 1979] Association du Barreau du Canada, [entre 1900 et 
  10. 10
    Aucun objet numérique

    Collection Jules Léger [document iconographique]

    Archives / Collections et fonds
    Acquisition
    Documents photographiques
    No d'identification :
    13945
    Date :
    1961-1967
    Source :
    Privé
    Référence :
    1983-209 NPC
    Collection Jules Léger [document iconographique]. Juges Léger, Jules, Mme Canada. Cour suprême Gouverneurs généreaux - Canada Exposition ""Réalités 
  11. 11
    Aucun objet numérique

    Fonds Charles Fitzpatrick [document textuel, document iconographique, objet]

    Archives / Collections et fonds
    Fonds
    **
    Documents textuels, Documents photographiques, Art, Objets (incluant les médailles et épinglettes), Cartes et documents cartographiques
    No d'identification :
    98965
    Date :
    1800-1952
    Source :
    Privé
    Référence :
    R7819-0-7-F, MG27-IIC1
    Fonds Charles Fitzpatrick [document textuel, document iconographique, objet]. Lieutenants-gouverneurs - Québec (Province), 1918-1923 Canada
  12. 12
    Aucun objet numérique

    Fonds Pierre-Basile Mignault [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Fonds
    Documents textuels
    No d'identification :
    3704611
    Date :
    1883, [1998], 2006
    Source :
    Privé
    Référence :
    R12076-0-2-E
    Fonds Pierre-Basile Mignault [document textuel]. Université McGill Cour suprême du Canada Droit civil Droit parlementaire Droit paroissial
  13. 13
    Construction of the Supreme Court of Canada building. Walls in inner court 11 Aug. 1939
    1 objet(s) numérique(s)

    Construction of the Supreme Court of Canada building. Walls in inner court

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (niveau d'acquisition)
    Documents photographiques
    No d'identification :
    3225118
    Date :
    11 Aug. 1939
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    Numéro d'acquisition : 1971-050 NPC, Numéro de boîte : 5594
    Construction of the Supreme Court of Canada building. Walls in inner court. Canada. Cour suprême Public buildings Canada Industries - Building construction 
Le lien correspond à la page Web qui décrit ce document en particulier. Contrairement au lien temporaire de votre navigateur, celui-ci vous permettra à l’avenir d’accéder à cette page et de la citer comme référence. Pour établir un lien avec cette notice, copier-coller l’adresse URL à l’endroit désiré (dans un wiki, un blogue ou un document).
Ouvrir une session pour commencer à sauvegarder des notices
Ouvrir une session
Voulez-vous en trouver plus? Essayez d'autres outils de recherche :
Recherche dans les recensements