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    Documents du Sous-comité d'évaluation des risques [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    5503599
    Date :
    1982-1988
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R1199-22-8-F, RG60
    Documents du Sous-comité d'évaluation des risques [document textuel]. La sous-sous-série est constituée de procès-verbaux de réunions et de documents de 
  2. 2
    Aucun objet numérique

    Équipements réglementés [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    5099146
    Date :
    1948-1993
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R1199-33-2-F, RG60
    Équipements réglementés [document textuel]. Veuillez consulter les acquisitions reliées. Veuillez consulter les acquisitions reliées
  3. 3
    Aucun objet numérique

    Accélérateurs de particules [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    No d'identification :
    5114480
    Date :
    1980-2002
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R1199-45-9-F, RG60
    Accélérateurs de particules [document textuel]. Cette notice descriptive est préliminaire, veuillez consulter les acquisitions reliées
  4. 4
    Aucun objet numérique

    Documents du Sous-comité mixte sur les études normatives [document textuel (quelque électronique)]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    5503602
    Date :
    1985-1995
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R1199-20-4-F, RG60
    Documents du Sous-comité mixte sur les études normatives [document textuel (quelque électronique)]. La sous-série est constituée de documents du Sous-comité 
  5. 5
    Aucun objet numérique

    Documents du Groupe des conseillers médicaux [document textuel (quelque électronique)]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    5506020
    Date :
    1971-2000
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R1199-18-6-F, RG60
    Documents du Groupe des conseillers médicaux [document textuel (quelque électronique)]. La sous-série est constituée de documents provenant du Groupe des 
  6. 6
    Aucun objet numérique

    Transport des substances nucléaires [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    5102308
    Date :
    [1946]-1994
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R1199-37-X-F, RG60
    Transport des substances nucléaires [document textuel]. Cette notice descriptive est préliminaire, veuillez consulter les acquisitions reliées
  7. 7
    Aucun objet numérique

    Substances réglementées [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    5113016
    Date :
    1957-2001
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R1199-44-7-F, RG60
    Substances réglementées [document textuel]. La sous-série se compose de documents créés et/ou conservés par la Commission de contrôle de l'énergie atomique 
  8. 8
    Aucun objet numérique

    Garanties [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    5099020
    Date :
    1965-1999
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R1199-32-0-F, RG60
    Garanties [document textuel]. Cette notice descriptive est préliminaire, veuillez consulter les acquisitions reliées. La sous-série se compose de documents 
  9. 9
    Aucun objet numérique

    Sciences de la santé [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    5107068
    Date :
    1980-2003
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R1199-42-3-F, RG60
    Sciences de la santé [document textuel]. Cette notice descriptive est préliminaire, veuillez consulter les acquisitions reliées. La sous-série se compose de 
  10. 10
    Aucun objet numérique

    Fusion [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    5722218
    Date :
    1974-1979
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R1199-50-2-F, RG60
    Fusion [document textuel]. La sous-série se compose de documents reliés à la fusion nucléaire qui ont été conservés par la Commission de contrôle de 
  11. 11
    Aucun objet numérique

    Finances [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    5722217
    Date :
    1977-1979
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R1199-49-6-F, RG60
    Finances [document textuel]. Série composée de trois fichiers tenus dans le système de classement de la Commission canadienne de sûreté nucléaire dans la 
  12. 12
    Aucun objet numérique

    Bureau du président [document textuel, document iconographique]

    Archives / Collections et fonds
    Série
    **
    Documents textuels, Documents photographiques
    No d'identification :
    187392
    Date :
    1961-2005
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R1199-10-1-F, RG60-D-1, R9845-3-8-F
    Bureau du président [document textuel, document iconographique]. La série est constituée de documents conservés par le Bureau du/de la président(e) de la 
  13. 13
    Aucun objet numérique

    Agences et ministères fédéraux [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    5039703
    Date :
    1952-1989
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R1199-26-5-F, RG60
    Agences et ministères fédéraux [document textuel]. Cette notice descriptive est préliminaire, veuillez consulter les acquisitions reliées
  14. 14
    Aucun objet numérique

    Fonds de la Commission canadienne de sûreté nucléaire [support multiple] antérieurement titré le Fonds de la Commission de contrôle de l'énergie atomique

    Archives / Collections et fonds
    Fonds
    **
    Documents textuels, Cartes et documents cartographiques, Documents photographiques, Documents sonores, Dessins d'architecture et techniques, Objets (incluant les médailles et épinglettes)
    No d'identification :
    717
    Date :
    1946-2013
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R1199-0-9-F, RG60, RG60-B, R9845
    Fonds de la Commission canadienne de sûreté nucléaire [support multiple] antérieurement titré le Fonds de la Commission de contrôle de l'énergie atomique
  15. 15
    Aucun objet numérique

    Réglementation [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    5102325
    Date :
    [1946]-2007
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R1199-39-3-F, RG60
    Réglementation [document textuel]. Cette notice descriptive est préliminaire, veuillez consulter les acquisitions reliées. La sous-série se compose de 
  16. 16
    Aucun objet numérique

    Centre de formation [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    5107088
    Date :
    1980-2002
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R1199-43-5-F, RG60
    Centre de formation [document textuel]. Cette notice descriptive est préliminaire, veuillez consulter les acquisitions reliées. La sous-série se compose de 
  17. 17
    Aucun objet numérique

    Comités [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    5039705
    Date :
    [1946]-2004
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R1199-28-9-F, RG60
    Comités [document textuel]. Cette notice descriptive est préliminaire, veuillez consulter les acquisitions reliées. La sous-série se compose de documents 
  18. 18
    Aucun objet numérique

    Installations de radio-isotopes [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    5701105
    Date :
    1999-2000
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R1199-48-4-F, RG60
    Installations de radio-isotopes [document textuel]. Cette notice descriptive est préliminaire, veuillez consulter les acquisitions reliées
  19. 19
    Aucun objet numérique

    Mines, exploration et prospection [supports multiples]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    **
    Documents textuels, Dessins d'architecture et techniques, Documents photographiques, Cartes et documents cartographiques
    No d'identification :
    5054882
    Date :
    [1946]-1998
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R1199-29-0-F, RG60
    Mines, exploration et prospection [supports multiples]. Cette notice descriptive est préliminaire, veuillez consulter les acquisitions reliées
  20. 20
    Aucun objet numérique

    Nations Unies [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    5117044
    Date :
    1987-2004
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R1199-46-0-F, RG60
    Nations Unies [document textuel]. Cette notice descriptive est préliminaire, veuillez consulter les acquisitions reliées. La sous-série se compose de 
  21. 21
    Aucun objet numérique

    Legacy File Plan [supports multiples]

    Archives / Collections et fonds
    Série
    **
    Documents textuels, Dessins d'architecture et techniques, Cartes et documents cartographiques, Documents photographiques, Documents sonores
    No d'identification :
    5039617
    Date :
    1946-2007
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R1199-24-1-F, RG60
    Legacy File Plan [supports multiples]. Cette série comprend des dossiers conservés dans le système de classement de dossiers de la Commission de contrôle de 
  22. 22
    Aucun objet numérique

    Documents des comités consultatifs [document textuel (quelque électronique), enregistrement sonore]

    Archives / Collections et fonds
    Série
    **
    Documents textuels, Documents sonores
    No d'identification :
    5503598
    Date :
    1948-2002
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R1199-16-2-F, RG60, R9845-2-6-E
    Documents des comités consultatifs [document textuel (quelque électronique), enregistrement sonore]. La série est constituée de documents de divers comités 
  23. 23
    Aucun objet numérique

    Appareils nucléaires [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    5102298
    Date :
    [1946]-1993
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R1199-36-8-F, RG60
    Appareils nucléaires [document textuel]. Cette notice descriptive est préliminaire, veuillez consulter les acquisitions reliées. La sous-série se compose de 
  24. 24
    Aucun objet numérique

    Organisation et fonctions [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    5039655
    Date :
    1946-2007
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R1199-25-3-F, RG60
    Organisation et fonctions [document textuel]. Cette notice descriptive est préliminaire, veuillez consulter les acquisitions reliées
  25. 25
    Aucun objet numérique

    Installation de traitement du combustible [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    5158999
    Date :
    1980-1981, 2001-2003
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R1199-47-2-F, RG60
    Installation de traitement du combustible [document textuel]. Cette notice descriptive est préliminaire, veuillez consulter les acquisitions reliées
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