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    Plan officiel de la paroisse de St-Bruno, comté de Chambly. Amendé en conformité des dispositions de l'article 2176c du code civil. Plan original conservé dans les archive de ce département. Départeme ... [Voir le titre complet] nt de la Colonisation, des Mines et des Pêcheries. Québec 25 avril 1912. Signé: S. Dufault, Sous-Ministre. Copie certifiée du plan original déposé aux archives de ce départment. Département de la Colonisation, des Mines et des Pêcheries. Québec, 22 janvier 1914. S. Dufault, Sous-Ministre..N.B. Plan original primitve. (Signé) J.O. Beaubien, Commissaire des Terres de la C. 30 déc. 1867. [cartographic material] Plan officiel de la paroisse de St-Bruno, comté de Chambly

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Cartes et documents cartographiques
    No d'identification :
    4127006
    Date :
    1912
    Source :
    Privé
    Référence :
    Indice de class. locale : H1/335/St-Bruno/1912, Numéro de boîte : 2000211754
    Plan officiel de la paroisse de St-Bruno, comté de Chambly. Amendé en conformité des dispositions de l'article 2176c du code civil
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    Plan officiel de la paroisse de St-Grégoire, comté de Nicolet. Bureau du Cadastre, St-Grégoire, 24 décembre 1870. G.A. Bourgeois, Directeur. Ls. O. A. Arcand, Géomètre. Fait en conformité des disposit ... [Voir le titre complet] ions du chapitre 37 des statuts refondus du Bas-Canada et de l'acte 27-28 Vist. chap. 40. Département des Terres de la Couronne. Quebec, 27 janvier 1873. J.O. Beaubien, Commissaire des Terres de la Couronne. Copie certifiée du plan original déposé aux archives de ce département. Département de la Colonisation des Mines et des Pêcheries. Québec, 5 février 1915. S. Dufault Sous-Ministre. Comparé, Québec, 23 août 1917. [cartographic material] Plan officiel de la paroisse de St-Grégoire, comté de Nicolet

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Cartes et documents cartographiques
    No d'identification :
    4127998
    Date :
    1873
    Source :
    Privé
    Référence :
    Indice de class. locale : H1/335/St-Grégoire/1873, Numéro de boîte : 2000211765
    Plan officiel de la paroisse de St-Grégoire, comté de Nicolet. Bureau du Cadastre, St-Grégoire, 24 décembre 1870. GA Bourgeois, Directeur. Ls
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    Plan officiel du village de Longueuil, Comté de Chamblay. Département des terres de la couronne, Québec 30 decembre 1867. signé J. O. Beaubien, Commissaire des terres de la couronne. [cartographic mat ... [Voir le titre complet] erial]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Cartes et documents cartographiques
    No d'identification :
    4138367
    Date :
    1867
    Source :
    Privé
    Référence :
    Indice de class. locale : R/340/Longueuil/1867 (2 sections), Numéro de boîte : 2000212260
    Plan officiel du village de Longueuil, Comté de Chamblay. Département des terres de la couronne, Québec 30 decembre 1867. signé JO Beaubien, Commissaire des 
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