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    Aucun objet numérique

    " Pièces relatives aux cours martiales, etc., 1758 à 1779."

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    3149404
    Date :
    17 jan. 1761
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG21-Add.MSS.-21682, Numéro de volume : B 22, Numéro de bobine de microfilm : H-1431, A-615
    " Pièces relatives aux cours martiales, etc., 1758 à 1779." Vol avec effraction d'un petit baril de rhum dans un magasin. Sentence : coupable de recel 
  2. 2
    [Patent no. 13220, sale no. 292] 23 June 1902 (27 May 1902)
    1 objet(s) numérique(s)

    [Patent no. 13220, sale no. 292]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    5401519
    Date :
    23 June 1902 (27 May 1902)
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R216, RG10-D-11-a, Numéro de volume : 10943
    [Patent no. 13220, sale no. 292]. Thessalon (Ont.) Title assigned by Library and Archives Canada. Patent granting James Barnes Dobie, Thomas John McCort and 
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