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Archives (2)

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1940-1949 (2)

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    Aucun objet numérique

    [Patent no. 24337, sale no. 7456]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    5421793
    Date :
    4 November 1949
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R216, RG10-D-11-a, Numéro de volume : 10996
    [Patent no. 24337, sale no. 7456]. Bury (Ont.) Title assigned by Library and Archives Canada. Patent granting Dorothy Arscott lot 32 Water St
  2. 2
    Aucun objet numérique

    [Patent no. 24318, sale no. 7455]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    5421774
    Date :
    26 October 1949
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R216, RG10-D-11-a, Numéro de volume : 10996
    [Patent no. 24318, sale no. 7455]. Bury (Ont.) Title assigned by Library and Archives Canada. Patent granting Dorothy Arscott Lots 30, 31, 33, 34, 35, 
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