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    Archives / Collections et fonds
    Fonds
    Documents textuels
    No d'identification :
    532
    Date :
    1939-1946
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R1149-0-8-F, RG33-68
    Fonds de la Commission royale sur les qualifications des anciens combattants [document textuel]. Le premier rapport provisoire de la Commission royale sur 
  2. 2
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  3. 3
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Série
    Documents textuels
    No d'identification :
    203101
    Date :
    1919-1973
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R1188-15-5-F, RG38-E-5-a
    Bureau du district de Toronto [document textuel]. Anciens combattants Canada. Droits d'auteur détenus par la Couronne. Pour trouver l'instrument de 
  4. 4
    1 objet(s) numérique(s)
    Archives / Collections et fonds
    Série
    Documents textuels
    No d'identification :
    202765
    Date :
    1900-1960
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R1183-49-4-F, RG38
    Dossiers du personnel [document textuel (quelque microforme)]. Droits d'auteur détenus par la Couronne. Nous ne prévoyons pas de nouveaux versements
  5. 5
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    Archives / Collections et fonds
    Fonds
    **
    Supports multiples
    No d'identification :
    683
    Date :
    1896-2021
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R1183-0-7-F, RG38
    Fonds du ministère des Affaires des anciens combattants [supports multiple (quelque microforme)]. Le fonds se compose de documents créés et/ou conservés par 
  6. 6
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    Archives / Collections et fonds
    Série
    No d'identification :
    5964487
    Date :
    1983-2021
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R1183-17051-X-F
    Services et comités exécutifs [Textual Record]. Ceci est une notice préliminaire, veuillez consulter les accessions attachées
  7. 7
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    Archives / Collections et fonds
    Série
    Documents textuels
    No d'identification :
    5199138
    Date :
    [1901-2011]
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R1183-63-9-F, RG38
    Le programme Le Canada se souvient [document textuel]. Cette notice descriptive est préliminaire, veuillez consulter les acquisitions reliées
  8. 8
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Série
    Documents textuels
    No d'identification :
    202493
    Date :
    1942-1985
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R1188-14-3-F, RG38-E-4
    Bloc 8 dossiers du registre central concernant l'acquisition du titre d'anciennes propriétés japonaises [document textuel]
  9. 9
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Fonds
    Documents textuels
    No d'identification :
    686
    Date :
    1914-1980
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R1188-0-3-F, RG38-E
    Fonds du Directeur des terres destinées aux anciens combattants [document textuel (quelque microforme), document iconographique]
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    Archives / Collections et fonds
    Sous-fonds
    Documents textuels
    No d'identification :
    674
    Date :
    [1945-1946]
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R1183-14-7-F, RG35-6
    Sous-fonds Comité interministériel spécial des affaires des anciens combattants [document textuel]. Droits d'auteur détenus par la Couronne
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