Recherche dans la collection


dans
Filtres
Trouvé dans : Collections et fonds
Fait partie du no MIKAN : 688
Affichage de 1 - 7 sur 7 résultats filtrés
 :
  1. 1
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Série
    Documents textuels
    No d'identification :
    3716507
    Date :
    1983-1991
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R222-5-9-F, RG40
    Dossiers de synthèse du ministre [document textuel]. Le Bureau du surintendant des institutions financières est, selon la loi, placé sous l'autorité et la 
  2. 2
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Série
    Documents textuels
    No d'identification :
    3721079
    Date :
    1973-2003
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R222-6-0-F, RG40
    Dossiers généraux du Bureau du surintendant des institutions financières [document textuel]. Cette série contient les documents n'appartenant spécifiquement 
  3. 3
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Série
    Documents textuels
    No d'identification :
    3721130
    Date :
    1923-2000
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R222-11-4-F, RG40
    Surveillance et réglementation des institutions financières fédéraux [document textuel]. La Direction de Surveillance et réglementation des institutions 
  4. 4
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Série
    Documents textuels
    No d'identification :
    183367
    Date :
    1975-1998
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R222-4-7-F, RG40
    Service central des dossiers [document textuel, images en mouvement, document sonore]. Cette série comprend tous les dossiers provenant des deux composantes 
  5. 5
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Série
    Documents textuels
    No d'identification :
    3721122
    Date :
    1982-1999
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R222-10-2-F, RG40
    Le Bureau de l'actuaire en chef [document textuel]. Le Bureau de l'actuaire en chef offre des services actuariels pour l'assurance et les régimes de 
  6. 6
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Série
    Documents textuels
    No d'identification :
    3722845
    Date :
    n.d
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R222-9-6-F, RG40
    Les régimes et surveillance de retraite privés fédéraux [document textuel]. Droits d'auteur détenus par la Couronne. La Division des régimes et surveillance 
  7. 7
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Série
    Documents textuels
    No d'identification :
    3721086
    Date :
    1987-1992
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R222-7-2-F, RG40
    Division des fonds propres [document textuel]. La Division des fonds propres participe à la réalisation du mandat général du Bureau du surintendant des 
Voulez-vous en trouver plus? Essayez d'autres outils de recherche :