Recherche dans la collection

Aide  Commentaires   Avis sur les collections

dans
Filtres
Trouvé dans : Collections et fonds
Fait partie du no MIKAN : 6143435

Limiter à

Limiter à

Trouvé dans :

Archives (1)

Niveau hiérarchique :

Consultables en ligne  :

Contenu Co-Lab  :

Source :

Affichage de 1 - 1 sur 1 résultats filtrés
 :
Appliquer
  1. 1
    Aucun objet numérique

    Sous-fonds de la Commission d'appel du droit d'auteur [supports multiples]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-fonds
    No d'identification :
    6143441
    Date :
    1932-2014
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R17573-1-8-F
    Sous-fonds de la Commission d'appel du droit d'auteur [supports multiples]. En 1832, le Bas-Canada a édicté sa première loi sur le droit d'auteur, 
Le lien correspond à la page Web qui décrit ce document en particulier. Contrairement au lien temporaire de votre navigateur, celui-ci vous permettra à l’avenir d’accéder à cette page et de la citer comme référence. Pour établir un lien avec cette notice, copier-coller l’adresse URL à l’endroit désiré (dans un wiki, un blogue ou un document).
Ouvrir une session pour commencer à sauvegarder des notices
Ouvrir une session
Voulez-vous en trouver plus? Essayez d'autres outils de recherche :
Recherche dans les recensements