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    Conditions de paix avec l'Autriche. Texte Français - Épreuve

    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    5247183
    Date :
    [1922-1935]
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R219, RG25, Numéro de volume : 29589
    Conditions de paix avec l'Autriche. Texte Français - Épreuve
  7. 7
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    Conférence de la paix 1919-1920 - Recueil des actes de la conférence - Partie I - Actes du Conseil Suprême - Recueil des résolutions - Troisième Fascicule (du 1er juillet 1919 au 21 janvier 1920)

    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    5247166
    Date :
    1934
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R219, RG25, Numéro de volume : 29586, Partie de dossier : 3-I
    Conférence de la paix 1919-1920 - Recueil des actes de la conférence - Partie I - Actes du Conseil Suprême - Recueil des résolutions - Troisième Fascicule 
  9. 9
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    Conférence de la paix 1919-1920 - Recueil des actes de la conférence - Partie I - Actes du Conseil Suprême - Recueil des résolutions - Quatrième Fascicule - Table analytique

    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    5247167
    Date :
    1935
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R219, RG25, Numéro de volume : 29586, Partie de dossier : 4-I
    Conférence de la paix 1919-1920 - Recueil des actes de la conférence - Partie I - Actes du Conseil Suprême - Recueil des résolutions - Quatrième Fascicule 
  10. 10
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    Conférence de la paix 1919-1920 - Recueil des actes de la conférence - Partie IV - Commission de la conférence (procès-verbaux, Rapports et Documents) - A.1 - Comité de vérification des pouvoirs

    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    5247169
    Date :
    1930
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R219, RG25, Numéro de volume : 29586, Partie de dossier : IV-A.1
    Conférence de la paix 1919-1920 - Recueil des actes de la conférence - Partie IV - Commission de la conférence (procès-verbaux, Rapports et Documents) - A.1 
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    Conférence pour la codification du droit international. NATIONALITÉ. Réponse du Canada - Communiqué au Conseil

    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    5247184
    Date :
    30 mai 1929
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R219, RG25, Numéro de volume : 29589, Numéro de dossier : C.75.1929.V., Partie de dossier : SUPP
    Conférence pour la codification du droit international. NATIONALITÉ. Réponse du Canada - Communiqué au Conseil
  14. 14
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    Conférence de la paix 1919-1920 - Recueil des actes de la conférence - Partie III - Séances plénières de la conférence et réunions des représentants des puissances à intérêts particuliers (Protocoles  ... [Voir le titre complet] et procès-verbaux)

    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    5247168
    Date :
    1922
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R219, RG25, Numéro de volume : 29586, Numéro de dossier : 301-A-4, Partie de dossier : III
    Conférence de la paix 1919-1920 - Recueil des actes de la conférence - Partie III - Séances plénières de la conférence et réunions des représentants des 
  17. 17
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    Conférence de la paix 1919-1920 - Recueil des Actes de la conférence - Partie I - Actes du Conseil Suprême - Recueil des résolutions - Premier Fascicule (du 12 janvier au 24 mars 1919)

    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    5247164
    Date :
    1934
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R219, RG25, Numéro de volume : 29586, Partie de dossier : 1-I
    Conférence de la paix 1919-1920 - Recueil des Actes de la conférence - Partie I - Actes du Conseil Suprême - Recueil des résolutions - Premier Fascicule (du 
  18. 18
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    Conférence de la paix 1919-1920 - Recueil des actes de la conférence - Partie IV - Commission de la conférence (procès-verbaux, Rapports et Documents) - D Questions Spéciales - (1) Clauses militaires, ... [Voir le titre complet] Navales et Aériennes des Traités de Paix. (2) Comité des Câbles Sous-Marins. (3) Commission du Maroc. (4) Commission Coloniale (Ex-C.9). (5) Commission des Colonies Allemandes. (6) Commission Interalliée de la Rive Gauche du Rhin. (7) Commission des Clauses Politiques Italiennes du Traité avec l'Autriche. (8) Commission de Tien-Tsin. (9) Commission des Clauses Politiques Autrichiennes. (10) Comité des Clauses Politiques Relatives aux Pays Hors d'Europe (Traité avec l'Allemagne)

    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    5247177
    Date :
    1931
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R219, RG25, Numéro de volume : 29588, Partie de dossier : IV-D(1-10)
    Conférence de la paix 1919-1920 - Recueil des actes de la conférence - Partie IV - Commission de la conférence (procès-verbaux, Rapports et Documents) - D 
  19. 19
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    Conférence de la paix 1919-1920 - Recueil des actes de la conférence - partie VIII - Exécution des traités - B Recueil des résolutions de la Conférence des Ambassadeurs - 6e Fascicule Table Analytique

    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    5247191
    Date :
    1932
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R219, RG25, Numéro de volume : 29589, Partie de dossier : 6-VIII
    Conférence de la paix 1919-1920 - Recueil des actes de la conférence - partie VIII - Exécution des traités - B Recueil des résolutions de la Conférence des 
  22. 22
    Aucun objet numérique

    Conférence de la paix 1919-1920 - Recueil des actes de la conférence - Partie IV - Commissions de la conférence (Procès-verbaux, Rapports et Documents) - B Questions générales - (9) Commission de géog ... [Voir le titre complet] raphie

    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    5247171
    Date :
    1932
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R219, RG25, Numéro de volume : 29587, Partie de dossier : IV-B(9)
    Conférence de la paix 1919-1920 - Recueil des actes de la conférence - Partie IV - Commissions de la conférence (Procès-verbaux, Rapports et Documents) - B 
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