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    [Note synthèse sur les travaux du BRFP à Montréal]

    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    5178264
    Date :
    30 novembre 1992
    Source :
    Privé
    Référence :
    R16006-122-8-F, Numéro de volume : 11
    [Note synthèse sur les travaux du BRFP à Montréal]
  2. 2
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    Des propositions de l'automne 1991 aux offres fédérales de 1992 (16 déc. 1991 au 12 août 1992)

    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    5178270
    Date :
    1978-1992, surtout 1991-1992
    Source :
    Privé
    Référence :
    R16006-124-1-F, Numéro de volume : 12, Numéro de dossier : B4-18
    Des propositions de l'automne 1991 aux offres fédérales de 1992 (16 déc. 1991 au 12 août 1992). Le numéro de dossier créateur B4-18 correspond à B4 Cartable 
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    Dossier constitutionnel : principales notes à Norman Spector, Peter Leslie (17 août 1988 au 7 mai 1990)

    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    5178263
    Date :
    1988-1990
    Source :
    Privé
    Référence :
    R16006-50-9-F, Numéro de volume : 11, Numéro de dossier : B4-14
    Dossier constitutionnel : principales notes à Norman Spector, Peter Leslie (17 août 1988 au 7 mai 1990). Le numéro de dossier créateur B4-14 correspond à B4 
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    Monographies à usage restreint produites par BRFP Montréal : objectifs, format, thèmes abordés, personnes ressources mises à contribution, résultats, évaluation

    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    5178269
    Date :
    1967, 1989-1992
    Source :
    Privé
    Référence :
    R16006-52-2-F, Numéro de volume : 12, Numéro de dossier : B4-17
    Monographies à usage restreint produites par BRFP Montréal : objectifs, format, thèmes abordés, personnes ressources mises à contribution, résultats, 
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    Aucun objet numérique

    [Note à Alain Gourd sur la nécessité de préserver la crédibilité de ce groupe en évitant d'en faire un instrument de propagande]

    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    5178266
    Date :
    1992
    Source :
    Privé
    Référence :
    R16006-51-0-F, Numéro de volume : 11
    [Note à Alain Gourd sur la nécessité de préserver la crédibilité de ce groupe en évitant d'en faire un instrument de propagande]
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    Aucun objet numérique

    Séminaires et rencontres-échanges organisés par BRFP Montréal de 1990 à 1993 : bilan partiel

    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    5178268
    Date :
    1991, 1994
    Source :
    Privé
    Référence :
    R16006-169-1-F, Numéro de volume : 11, Numéro de dossier : B4-16
    Séminaires et rencontres-échanges organisés par BRFP Montréal de 1990 à 1993 : bilan partiel. Le numéro de dossier créateur B4-16 correspond à B4 Cartable 
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    Éléments d'une réponse globale au Rapport Bélanger- Campeau (1er mai 1991 au 27 janv. 1992)

    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    5178271
    Date :
    1978, 1988-1992
    Source :
    Privé
    Référence :
    R16006-170-8-F, Numéro de volume : 12, Numéro de dossier : B5-19
    Éléments d'une réponse globale au Rapport Bélanger- Campeau (1er mai 1991 au 27 janv. 1992). Le numéro de dossier créateur B5-19 correspond à B5 Cartable 19 
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    Aucun objet numérique

    Création du groupe de recherche du BRFP à Montréal : mandat, organigramme, plan de travail, axes de recherche et dossiers prioritaires (août 1990 à août 1991)

    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    5178267
    Date :
    1971-1991
    Source :
    Privé
    Référence :
    R16006-123-X-F, Numéro de volume : 11, Numéro de dossier : B4-15
    Création du groupe de recherche du BRFP à Montréal : mandat, organigramme, plan de travail, axes de recherche et dossiers prioritaires (août 1990 à août 
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    Aucun objet numérique

    [Rôle du Québec dans les négociations qui ont mené à l'Accord de Charlottetown]

    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    5178265
    Date :
    24 novembre 1992
    Source :
    Privé
    Référence :
    R16006-168-X-F, Numéro de volume : 11
    [Rôle du Québec dans les négociations qui ont mené à l'Accord de Charlottetown]
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