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    Diversité culturelle, libre échange et relations Canada-USA [étude de Michael Spencer]

    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    4886661
    Date :
    17 août 1983
    Source :
    Privé
    Référence :
    R15542-485-X-F, Numéro de volume : 39
    Diversité culturelle, libre échange et relations Canada-USA [étude de Michael Spencer]
  2. 2
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    Souveraineté culturelle et libre échange : Culture / Communication Industries Strategy Committee, [documents de réunion, 1985]

    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    4886679
    Date :
    1985
    Source :
    Privé
    Référence :
    R15542-503-8-F, Numéro de volume : 41
    Souveraineté culturelle et libre échange : Culture / Communication Industries Strategy Committee, [documents de réunion, 1985]
  3. 3
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    Souveraineté culturelle et libre échange : Culture / Communication Industries Strategy Committee [correspondance, 1985-1987]

    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    4886681
    Date :
    1985-1987
    Source :
    Privé
    Référence :
    R15542-505-1-F, Numéro de volume : 41
    Souveraineté culturelle et libre échange : Culture / Communication Industries Strategy Committee [correspondance, 1985-1987]
  4. 4
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    Free trade and Canadian Culture. [Speech by P. Roberts, November 29, 1985]

    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    4886678
    Date :
    1985
    Source :
    Privé
    Référence :
    R15542-502-6-F, Numéro de volume : 41
    Free trade and Canadian Culture. [Speech by P. Roberts, November 29, 1985]
  5. 5
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    Souveraineté culturelle et libre échange [ministères des Communications et du Commerce extérieur]

    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    4886682
    Date :
    1985-1986
    Source :
    Privé
    Référence :
    R15542-506-3-F, Numéro de volume : 41
    Souveraineté culturelle et libre échange [ministères des Communications et du Commerce extérieur]
  6. 6
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    Task Force on Broadcasting Policy - Committee Draft

    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    4886700
    Date :
    1988
    Source :
    Privé
    Référence :
    R15542-524-5-F, Numéro de volume : 44
    Task Force on Broadcasting Policy - Committee Draft
  7. 7
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    NFB/CBC. [Rapport sur les productions de l'ONF diffusées par Radio-Canada]

    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    4886702
    Date :
    24 avril 1989
    Source :
    Privé
    Référence :
    R15542-526-9-F, Numéro de volume : 45
    NFB/CBC. [Rapport sur les productions de l'ONF diffusées par Radio-Canada]
  8. 8
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    Documents afférents du projet de loi C-136/C-136 Appendices

    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    4886674
    Date :
    1984-1987
    Source :
    Privé
    Référence :
    R15542-498-8-F, Numéro de volume : 41
    Documents afférents du projet de loi C-136/C-136 Appendices
  9. 9
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    [Commentaires de Juneau sur la stratégie canadienne en radiodiffusion/Juneau's Comments on A Broadcasting Strategy for Canada]

    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    4886663
    Date :
    1982
    Source :
    Privé
    Référence :
    R15542-487-3-F, Numéro de volume : 39
    [Commentaires de Juneau sur la stratégie canadienne en radiodiffusion/Juneau's Comments on A Broadcasting Strategy for Canada]
  10. 10
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    Coalition pour la défense des services en français

    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    4886692
    Date :
    1988
    Source :
    Privé
    Référence :
    R15542-516-6-F, Numéro de volume : 43
    Coalition pour la défense des services en français
  11. 11
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    Vers une politique nationale de radiodiffusion [Dossier de travail]

    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    4886666
    Date :
    1982-1983
    Source :
    Privé
    Référence :
    R15542-490-3-F, Numéro de volume : 40
    Vers une politique nationale de radiodiffusion [Dossier de travail]
  12. 12
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    [Réunions du C.A. de la SRC sur la politique nationale en radiodiffusion]

    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    4886670
    Date :
    1983
    Source :
    Privé
    Référence :
    R15542-494-0-F, Numéro de volume : 40
    [Réunions du CA de la SRC sur la politique nationale en radiodiffusion]
  13. 13
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    Committee for the Responsible Privatization of the CBC Television

    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    4886672
    Date :
    1984
    Source :
    Privé
    Référence :
    R15542-496-4-F, Numéro de volume : 41
    Committee for the Responsible Privatization of the CBC Television
  14. 14
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    CBC Presentation to the Parliamentary Committee Studying Bill C-136

    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    4886698
    Date :
    1988
    Source :
    Privé
    Référence :
    R15542-522-1-F, Numéro de volume : 44
    CBC Presentation to the Parliamentary Committee Studying Bill C-136
  15. 15
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    Ministère des communications - Politiques radiodiffusion

    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    4886659
    Date :
    1982
    Source :
    Privé
    Référence :
    R15542-483-6-F, Numéro de volume : 39
    Ministère des communications - Politiques radiodiffusion. Memos au ministre et au Conseil privé : 1- Idées sur le futur du Ministère (lettre au Ministre 
  16. 16
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    [Observations sur la publicité télévisée locale, re CRTC 1988-59/Comments on the Commission Policy concerning Local Television Advertising]

    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    4886701
    Date :
    1988
    Source :
    Privé
    Référence :
    R15542-525-7-F, Numéro de volume : 45
    [Observations sur la publicité télévisée locale, re CRTC 1988-59/Comments on the Commission Policy concerning Local Television Advertising]
  17. 17
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    Échanges, analyses, critiques, commentaires - Projet de loi C-136 concernant la radiocommunication / Bill C-136 - Exchanges, Analyzes, Critiques, Comments

    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    4886694
    Date :
    1987-1988
    Source :
    Privé
    Référence :
    R15542-518-X-F, Numéro de volume : 43
    Échanges, analyses, critiques, commentaires - Projet de loi C-136 concernant la radiocommunication / Bill C-136 - Exchanges, Analyzes, Critiques, Comments
  18. 18
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    Cahier de presse du Ministère des Communications : Une nouvelle politique de la radiodiffusion pour le Canada

    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    4886697
    Date :
    23 juin 1988
    Source :
    Privé
    Référence :
    R15542-521-X-F, Numéro de volume : 44
    Cahier de presse du Ministère des Communications : Une nouvelle politique de la radiodiffusion pour le Canada
  19. 19
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    Task Force on Broadcasting Policy Reports [Rapports, Correspondance, Notes]

    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    4886684
    Date :
    1985-1986
    Source :
    Privé
    Référence :
    R15542-508-7-F, Numéro de volume : 42
    Task Force on Broadcasting Policy Reports [Rapports, Correspondance, Notes]
  20. 20
    Aucun objet numérique

    Autres Interventions sur le projet de loi C-136

    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    4886699
    Date :
    1988
    Source :
    Privé
    Référence :
    R15542-523-3-F, Numéro de volume : 44
    Autres Interventions sur le projet de loi C-136
  21. 21
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    Documents au Cabinet - [Federal Cultural Policy - Politique culturelle fédérale]

    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    4886660
    Date :
    1982-1983
    Source :
    Privé
    Référence :
    R15542-484-8-F, Numéro de volume : 39
    Documents au Cabinet - [Federal Cultural Policy - Politique culturelle fédérale]
  22. 22
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    [Préparation de la réunion du Task Force on Broadcasting, les 26-27 septembre]

    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    4886677
    Date :
    1985
    Source :
    Privé
    Référence :
    R15542-501-4-F, Numéro de volume : 41
    [Préparation de la réunion du Task Force on Broadcasting, les 26-27 septembre]
  23. 23
    Aucun objet numérique

    PV et témoignages du Comité législatif sur le C-136

    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    4886695
    Date :
    1988
    Source :
    Privé
    Référence :
    R15542-519-1-F, Numéro de volume : 44
    PV et témoignages du Comité législatif sur le C-136
  24. 24
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    Task Force on Broadcasting Policy - Caplan-Sauvageau

    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    4886673
    Date :
    1984-1986
    Source :
    Privé
    Référence :
    R15542-497-6-F, Numéro de volume : 41
    Task Force on Broadcasting Policy - Caplan-Sauvageau
  25. 25
    Aucun objet numérique

    [Consultations C.A. SRC et autres concernant une politique nationale en radiodiffusion]

    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    4886665
    Date :
    1982-1983
    Source :
    Privé
    Référence :
    R15542-489-7-F, Numéro de volume : 40
    [Consultations CA SRC et autres concernant une politique nationale en radiodiffusion]
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