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Trouvé dans : Collections et fonds
Fait partie du no d'acquisition : 4751585
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    Affaires Indiennes et du Nord - Évaluation de l'environnement - Généralités - Vérification envrionnementale - Mashteuiatsh

    Archives / Collections et fonds
    Dossier (niveau d'acquisition)
    Documents textuels
    No d'identification :
    5197409
    Date :
    1998
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R216, RG10, Numéro de boîte : 10, Numéro de dossier : 5005-VE-076, Partie de dossier : 1
    Affaires Indiennes et du Nord - Évaluation de l'environnement - Généralités - Vérification envrionnementale - Mashteuiatsh
  2. 2
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    Affaires Indiennes et du Nord - Éducation - Généralités - Gouvernance et pouvoirs - Orientation/mission

    Archives / Collections et fonds
    Dossier (niveau d'acquisition)
    Documents textuels
    No d'identification :
    5197356
    Date :
    2003
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R216, RG10, Numéro de boîte : 5, Numéro de dossier : 4700-29-1, Partie de dossier : 2
    Affaires Indiennes et du Nord - Éducation - Généralités - Gouvernance et pouvoirs - Orientation/mission
  3. 3
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    Affaires Indiennes et du Nord - Évaluation de l'environnement - Généralités - Vérification envrionnementale - Gesgapegiag

    Archives / Collections et fonds
    Dossier (niveau d'acquisition)
    Documents textuels
    No d'identification :
    5197407
    Date :
    1990-1992
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R216, RG10, Numéro de boîte : 10, Numéro de dossier : 5005-VE-052, Partie de dossier : 1
    Affaires Indiennes et du Nord - Évaluation de l'environnement - Généralités - Vérification envrionnementale - Gesgapegiag
  4. 4
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    Affaires Indiennes et du Nord - Protection de l'environnement - Généralités - Développement durable

    Archives / Collections et fonds
    Dossier (niveau d'acquisition)
    Documents textuels
    No d'identification :
    5197403
    Date :
    2003
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R216, RG10, Numéro de boîte : 9, Numéro de dossier : 5000-25, Partie de dossier : 1 ANN. 1
    Affaires Indiennes et du Nord - Protection de l'environnement - Généralités - Développement durable
  5. 5
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    Affaires Indiennes et du Nord - Éducation - Généralités - Algonquins of Barriere Lake

    Archives / Collections et fonds
    Dossier (niveau d'acquisition)
    Documents textuels
    No d'identification :
    5197351
    Date :
    2000-2001
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R216, RG10, Numéro de boîte : 4, Numéro de dossier : 4700-1-074, Partie de dossier : 2 ANN. 2
    Affaires Indiennes et du Nord - Éducation - Généralités - Algonquins of Barriere Lake
  6. 6
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    Affaires Indiennes et du Nord - Éducation - Généralités - Mohawk Council of Kahnawake

    Archives / Collections et fonds
    Dossier (niveau d'acquisition)
    Documents textuels
    No d'identification :
    5197348
    Date :
    2001
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R216, RG10, Numéro de boîte : 4, Numéro de dossier : 4700-1-070, Partie de dossier : 1 ANN. 6
    Affaires Indiennes et du Nord - Éducation - Généralités - Mohawk Council of Kahnawake
  7. 7
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    Affaires Indiennes et du Nord - Éducation - Généralités - Politique - Autorisation

    Archives / Collections et fonds
    Dossier (niveau d'acquisition)
    Documents textuels
    No d'identification :
    5197344
    Date :
    2003-2006
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R216, RG10, Numéro de boîte : 3, Numéro de dossier : 4700-0-1, Partie de dossier : 3
    Affaires Indiennes et du Nord - Éducation - Généralités - Politique - Autorisation
  8. 8
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    Affaires Indiennes et du Nord - Aide au revenu - Généralités - Abitibiwinni

    Archives / Collections et fonds
    Dossier (niveau d'acquisition)
    Documents textuels
    No d'identification :
    5197438
    Date :
    2004
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R216, RG10, Numéro de boîte : 12, Numéro de dossier : 6595-1/055, Partie de dossier : 1 ANN. 1
    Affaires Indiennes et du Nord - Aide au revenu - Généralités - Abitibiwinni
  9. 9
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    Affaires Indiennes et du Nord - Développement social - Généralités - Généralités

    Archives / Collections et fonds
    Dossier (niveau d'acquisition)
    Documents textuels
    No d'identification :
    5197424
    Date :
    1992-2006
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R216, RG10, Numéro de boîte : 11, Numéro de dossier : 6550-1, Partie de dossier : 8 ANN. 3
    Affaires Indiennes et du Nord - Développement social - Généralités - Généralités
  10. 10
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    Affaires Indiennes et du Nord - Services aux enfants et à la famille - Justice pour les adolescents

    Archives / Collections et fonds
    Dossier (niveau d'acquisition)
    Documents textuels
    No d'identification :
    5197435
    Date :
    2007-2008
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R216, RG10, Numéro de boîte : 12, Numéro de dossier : 6575-15, Partie de dossier : 3 ANN. 1
    Affaires Indiennes et du Nord - Services aux enfants et à la famille - Justice pour les adolescents
  11. 11
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    Affaires Indiennes et du Nord - Contaminants - Généralités - Système national de classification des lieux contaminés (SNCLC)

    Archives / Collections et fonds
    Dossier (niveau d'acquisition)
    Documents textuels
    No d'identification :
    5197421
    Date :
    2003
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R216, RG10, Numéro de boîte : 11, Numéro de dossier : 5032-1-1, Partie de dossier : 3
    Affaires Indiennes et du Nord - Contaminants - Généralités - Système national de classification des lieux contaminés (SNCLC)
  12. 12
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    Affaires Indiennes et du Nord - Évaluation de l'environnement - Généralités - Lois et mesures législatives

    Archives / Collections et fonds
    Dossier (niveau d'acquisition)
    Documents textuels
    No d'identification :
    5197411
    Date :
    2000
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R216, RG10, Numéro de boîte : 10, Numéro de dossier : 5005-9, Partie de dossier : 1
    Affaires Indiennes et du Nord - Évaluation de l'environnement - Généralités - Lois et mesures législatives
  13. 13
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    Affaires Indiennes et du Nord - Financement - Généralités - (Développement économique) - Conseil des Atikamekw de Wemotaci - Weymontachie - No. projet 162 - Acquisition d'équipements informatique [inf ... [Voir le titre complet] ormatiques]

    Archives / Collections et fonds
    Dossier (niveau d'acquisition)
    Documents textuels
    No d'identification :
    5197327
    Date :
    2000-2006
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R216, RG10, Numéro de boîte : 1, Numéro de dossier : 4553-1-077-162, Partie de dossier : 1
    Affaires Indiennes et du Nord - Financement - Généralités - (Développement économique) - Conseil des Atikamekw de Wemotaci - Weymontachie - No. projet 162 
  14. 14
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    Affaires Indiennes et du Nord - Bâtiments scolaires - Généralités - Conseil de bande de Kitcisakik

    Archives / Collections et fonds
    Dossier (niveau d'acquisition)
    Documents textuels
    No d'identification :
    5197377
    Date :
    2004
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R216, RG10, Numéro de boîte : 6, Numéro de dossier : 4965-1-062, Partie de dossier : 2
    Affaires Indiennes et du Nord - Bâtiments scolaires - Généralités - Conseil de bande de Kitcisakik
  15. 15
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    Affaires Indiennes et du Nord - Éducation postsecondaire - Programmes spéciaux et services consultatifs - Algonquins of Barriere Lake

    Archives / Collections et fonds
    Dossier (niveau d'acquisition)
    Documents textuels
    No d'identification :
    5197366
    Date :
    1998-2001
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R216, RG10, Numéro de boîte : 6, Numéro de dossier : 4727-9-074, Partie de dossier : 2 ANN. 2
    Affaires Indiennes et du Nord - Éducation postsecondaire - Programmes spéciaux et services consultatifs - Algonquins of Barriere Lake
  16. 16
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    Affaires Indiennes et du Nord - Évaluation de l'environnement - Processus d'évaluation et d'examen en généralités - Conseil de la bande d'Odanak - Usine de traitement des eaux usées

    Archives / Collections et fonds
    Dossier (niveau d'acquisition)
    Documents textuels
    No d'identification :
    5197417
    Date :
    2002-2003
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R216, RG10, Numéro de boîte : 11, Numéro de dossier : 5010-1-072-1, Partie de dossier : 1
    Affaires Indiennes et du Nord - Évaluation de l'environnement - Processus d'évaluation et d'examen en généralités - Conseil de la bande d'Odanak - Usine de 
  17. 17
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    Affaires Indiennes et du Nord - Financement - Généralités - (Développement économique) - Innu Takuaikan Uashat Mak Mani-Utenam - Sept-Îles - Numéro de projet 079

    Archives / Collections et fonds
    Dossier (niveau d'acquisition)
    Documents textuels
    No d'identification :
    5197330
    Date :
    2002-2006
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R216, RG10, Numéro de boîte : 2, Numéro de dossier : 4553-1-080-079, Partie de dossier : 2
    Affaires Indiennes et du Nord - Financement - Généralités - (Développement économique) - Innu Takuaikan Uashat Mak Mani-Utenam - Sept-Îles - Numéro de 
  18. 18
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    Affaires Indiennes et du Nord - Services aux enfants et à la famille - Généralités - C.P.E.J. de l'Outaouais

    Archives / Collections et fonds
    Dossier (niveau d'acquisition)
    Documents textuels
    No d'identification :
    5197434
    Date :
    2004-2007
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R216, RG10, Numéro de boîte : 12, Numéro de dossier : 6575-1-09062, Partie de dossier : 4 ANN. 3
    Affaires Indiennes et du Nord - Services aux enfants et à la famille - Généralités - CPEJ de l'Outaouais
  19. 19
    Aucun objet numérique

    Affaires Indiennes et du Nord - Financement - Généralités - (Dév. écon. financement) - Conseil des Atikamekw de Manawan

    Archives / Collections et fonds
    Dossier (niveau d'acquisition)
    Documents textuels
    No d'identification :
    5197328
    Date :
    2000
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R216, RG10, Numéro de boîte : 2, Numéro de dossier : 4553-1-078, Partie de dossier : 1
    Affaires Indiennes et du Nord - Financement - Généralités - (Dév. écon. financement) - Conseil des Atikamekw de Manawan
  20. 20
    Aucun objet numérique

    Affaires Indiennes et du Nord - Protection de l'environnement - Réunions - Comité régional en développement durable

    Archives / Collections et fonds
    Dossier (niveau d'acquisition)
    Documents textuels
    No d'identification :
    5197406
    Date :
    2003
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R216, RG10, Numéro de boîte : 9, Numéro de dossier : 5000-26-2, Partie de dossier : 4
    Affaires Indiennes et du Nord - Protection de l'environnement - Réunions - Comité régional en développement durable
  21. 21
    Aucun objet numérique

    Affaires Indiennes et du Nord - Évaluation de l'environnement - Généralités - Vérification envrionnementale - Kanesatake

    Archives / Collections et fonds
    Dossier (niveau d'acquisition)
    Documents textuels
    No d'identification :
    5197408
    Date :
    1999
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R216, RG10, Numéro de boîte : 10, Numéro de dossier : 5005-VE-069, Partie de dossier : 2
    Affaires Indiennes et du Nord - Évaluation de l'environnement - Généralités - Vérification envrionnementale - Kanesatake
  22. 22
    Aucun objet numérique

    Affaires Indiennes et du Nord - Évaluation de l'environnement - Généralités - Généralités - Timiskaming First Nation - Code V - Vérification environnementale

    Archives / Collections et fonds
    Dossier (niveau d'acquisition)
    Documents textuels
    No d'identification :
    5197410
    Date :
    1998-2001
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R216, RG10, Numéro de boîte : 10, Numéro de dossier : 5005-1-064-V-1, Partie de dossier : 1
    Affaires Indiennes et du Nord - Évaluation de l'environnement - Généralités - Généralités - Timiskaming First Nation - Code V - Vérification 
  23. 23
    Aucun objet numérique

    Affaires Indiennes et du Nord - Bâtiments scolaires - Micmacs of Gesgapegiag

    Archives / Collections et fonds
    Dossier (niveau d'acquisition)
    Documents textuels
    No d'identification :
    5197375
    Date :
    1994-2006
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R216, RG10, Numéro de boîte : 6, Numéro de dossier : 4965-052, Partie de dossier : 2
    Affaires Indiennes et du Nord - Bâtiments scolaires - Micmacs of Gesgapegiag
  24. 24
    Aucun objet numérique

    Affaires Indiennes et du Nord - Protection de l'environnement - Généralités - Développement durable - Code C - Comité - Groupe interministériel fédéral en développement durable (GIFDD)

    Archives / Collections et fonds
    Dossier (niveau d'acquisition)
    Documents textuels
    No d'identification :
    5197405
    Date :
    2002
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R216, RG10, Numéro de boîte : 9, Numéro de dossier : 5000-25-C-2, Partie de dossier : 11
    Affaires Indiennes et du Nord - Protection de l'environnement - Généralités - Développement durable - Code C - Comité - Groupe interministériel fédéral en 
  25. 25
    Aucun objet numérique

    Affaires Indiennes et du Nord - Éducation - Généralités - Relations fédéral [fédérales] / provinciales / territoriales - Avataq Cultural Institute Inc

    Archives / Collections et fonds
    Dossier (niveau d'acquisition)
    Documents textuels
    No d'identification :
    5197362
    Date :
    2003-2006
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R216, RG10, Numéro de boîte : 6, Numéro de dossier : 4700-35-09020, Partie de dossier : 1
    Affaires Indiennes et du Nord - Éducation - Généralités - Relations fédéral [fédérales] / provinciales / territoriales - Avataq Cultural Institute Inc
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