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Trouvé dans : Collections et fonds
Fait partie du no MIKAN : 447
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    Aucun objet numérique

    Impôt [document textuel, document iconographique]

    Archives / Collections et fonds
    Série
    **
    Documents textuels, Documents photographiques
    No d'identification :
    163345
    Date :
    1915-2005
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R192-9-4-F, RG16-C
    Impôt [document textuel, document iconographique]. La série comprend des documents créés et conservés par l'Impôt. La série comprend des dossiers pertinents 
  2. 2
    Aucun objet numérique

    Correspondance et les rapports du ministère des Douanes et du ministère du Revenu intérieur [document textuel, document cartographique, dessin d'architecture]

    Archives / Collections et fonds
    Série
    **
    Documents textuels, Dessins d'architecture et techniques, Cartes et documents cartographiques
    No d'identification :
    163358
    Date :
    1790-1942
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R192-10-0-F, RG16-A-3, RG16-A-1, RG16M 78903/88, RG16M 84503/36, RG16M 77803/32
    Correspondance et les rapports du ministère des Douanes et du ministère du Revenu intérieur [document textuel, document cartographique, 
  3. 3
    Aucun objet numérique

    Série provisoire de documents textuels du ministère du Revenu national [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Série
    Documents textuels
    No d'identification :
    4107573
    Date :
    n.d
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R192-48-3-F, RG16
    Série provisoire de documents textuels du ministère du Revenu national [document textuel]. Cette notice descriptive est préliminaire, veuillez consulter les 
  4. 4
    Aucun objet numérique

    Douanes et accise [document textuel (quelque microforme)]

    Archives / Collections et fonds
    Série
    **
    Documents textuels, Images en mouvement, Documents photographiques
    No d'identification :
    163284
    Date :
    1795-2001
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R192-22-7-F, RG16-A-2, RG16-A-3, RG16-A-4, RG16-B, RG16-A-5
    Douanes et accise [document textuel (quelque microforme)]. La série comprend une grande variété de documents créés et conservés par douanes et accise
  5. 5
    Aucun objet numérique

    Cabinet du ministre Revenu national [documents textuels]

    Archives / Collections et fonds
    Série
    Documents textuels
    No d'identification :
    5749081
    Date :
    1985-1989
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R192-53-7-F, RG16
    Cabinet du ministre Revenu national [documents textuels]. Cette notice descriptive est préliminaire. La série se compose de correspondance ministérielle, 
  6. 6
    Aucun objet numérique

    Ministère du Revenu intérieur [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Série
    Documents textuels
    No d'identification :
    163362
    Date :
    1844-1937
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R192-14-8-F, RG16-A-3
    Ministère du Revenu intérieur [document textuel]. La série comprend des documents créés et conservés par le ministère du Revenu intérieur
  7. 7
    Aucun objet numérique

    Série provisoire de documents iconographiques du ministère du Revenu national [document iconographique]

    Archives / Collections et fonds
    Série
    **
    Art, Documents photographiques
    No d'identification :
    4107575
    Date :
    n.d
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R192-49-5-F, RG16
    Série provisoire de documents iconographiques du ministère du Revenu national [document iconographique]. Cette notice descriptive est préliminaire, 
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    Aucun objet numérique

    Conseil exécutif de Terre-Neuve [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Série
    Documents textuels
    No d'identification :
    163360
    Date :
    1904-1934
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R192-44-6-F, RG16-A-3
    Conseil exécutif de Terre-Neuve [document textuel]. La série comprend des notes de service et compte-rendus du Conseil exécutif de Terre-Neuve concernant 
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