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Trouvé dans : Collections et fonds
Fait partie du no MIKAN : 440
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  1. 51
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    Documents de James White, conseiller technique du ministre [document textuel, document cartographique, document iconographique]

    Archives / Collections et fonds
    Série
    **
    Documents textuels, Cartes et documents cartographiques
    No d'identification :
    202788
    Date :
    1913-1928
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R188-45-3-F, RG13M 80103/65, RG13-F-6
    Documents de James White, conseiller technique du ministre [document textuel, document cartographique, document iconographique]
  2. 52
    Aucun objet numérique

    Unité de services juridiques du Ministère de l'industrie, des sciences et de la technologie [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Série
    Documents textuels
    No d'identification :
    206647
    Date :
    [1952-2001]
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R188-94-5-F, RG13
    Unité de services juridiques du Ministère de l'industrie, des sciences et de la technologie [document textuel]. Cette notice est une notice préliminaire; 
  3. 53
    Aucun objet numérique

    Unité de services juridiques des Travaux publics et services gouvernementaux Canada [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Série
    **
    Documents textuels, Cartes et documents cartographiques
    No d'identification :
    206653
    Date :
    [1965-1991]
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R188-101-9-F, RG13
    Unité de services juridiques des Travaux publics et services gouvernementaux Canada [document textuel]. Cette notice est une notice préliminaire; 
  4. 54
    Aucun objet numérique

    Unité de services juridiques de l'Agence des services frontaliers du Canada [textual record]

    Archives / Collections et fonds
    Série
    Documents textuels
    No d'identification :
    5661511
    Date :
    [2000-2006]
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R188-127-5-F, RG13
    Unité de services juridiques de l'Agence des services frontaliers du Canada [textual record]. Cette notice descriptive est préliminaire; veuillez consulter 
  5. 55
    Aucun objet numérique

    Documents sur la controverse sur la frontière du Labrador [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Série
    Documents textuels
    No d'identification :
    202870
    Date :
    [ca. 1926]
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R188-63-5-F, RG13-F-4
    Documents sur la controverse sur la frontière du Labrador [document textuel]. Droits d'auteur détenus par la Couronne. Voir (MIKAN 187102, RG13-F-5, Vols
  6. 56
    Aucun objet numérique

    Documents de Droit Immobilier [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Série
    Documents textuels
    No d'identification :
    4674854
    Date :
    1859-2009
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R188-123-8-F, RG13
    Documents de Droit Immobilier [document textuel]. Les mandats du Ministère de la Justice en matière de droit immobilier sont variés
  7. 57
    Aucun objet numérique

    Documents sur la région des prairies et de l'arctique (Edmonton) [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Série
    Documents textuels
    No d'identification :
    202851
    Date :
    [ca. 1976-1988]
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R188-72-6-F, RG13
    Documents sur la région des prairies et de l'arctique (Edmonton) [document textuel]. Droits d'auteur détenus par la Couronne. Nous prévoyons de nouveaux 
  8. 58
    Aucun objet numérique

    Unité de services juridiques du Travail Canada [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Série
    Documents textuels
    No d'identification :
    206646
    Date :
    [1965-1986]
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R188-93-3-F, RG13
    Unité de services juridiques du Travail Canada [document textuel]. Cette notice est une notice préliminaire; veuillez consulter les acquisitions reliées
  9. 59
    Aucun objet numérique

    Unité de services juridiques de Transports Canada [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Série
    Documents textuels
    No d'identification :
    206661
    Date :
    [1965-2001]
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R188-109-3-F, RG13
    Unité de services juridiques de Transports Canada [document textuel]. Cette notice est une notice préliminaire; veuillez consulter les acquisitions reliées
  10. 60
    Aucun objet numérique

    Documents sur Terre-Neuve [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Série
    Documents textuels
    No d'identification :
    202862
    Date :
    1814-1825, 1890-1893, 1946-1952
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R188-64-7-F, RG13-F-5
    Documents sur Terre-Neuve [document textuel]. Droits d'auteur détenus par la Couronne. Voir (MIKAN 133986, RG13-F-4, Vols. 886-887) et (MIKAN 186982, 
  11. 61
    Aucun objet numérique

    Unité de services juridiques de l'Énergie, mines et ressources [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Série
    Documents textuels
    No d'identification :
    206640
    Date :
    [1932-1999]
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R188-87-8-F, RG13
    Unité de services juridiques de l'Énergie, mines et ressources [document textuel]. Cette notice est une notice préliminaire; veuillez consulter les 
  12. 62
    Aucun objet numérique

    Unité de services juridiques de l'Agence des douanes et du revenu du Canada [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Série
    Documents textuels
    No d'identification :
    206627
    Date :
    [1935-1991]
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R188-80-5-F, RG13
    Unité de services juridiques de l'Agence des douanes et du revenu du Canada [document textuel]. Cette notice est une notice préliminaire; veuillez consulter 
  13. 63
    Aucun objet numérique

    Unité de services juridiques de Ressources naturelles Canada [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Série
    No d'identification :
    4716984
    Date :
    [1959-2002]
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R188-124-X-F, RG13
    Unité de services juridiques de Ressources naturelles Canada [document textuel]. Cette notice est une notice préliminaire; veuillez consulter les 
  14. 64
    Aucun objet numérique

    Documents des sous-ministres adjoints du ministère de la Justice [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Série
    Documents textuels
    No d'identification :
    4589401
    Date :
    [1980-2005]
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R188-121-4-F, RG13
    Documents des sous-ministres adjoints du ministère de la Justice [document textuel]. L'instrument de recherche 13-110 est une liste de dossiers non vérifiée 
  15. 65
    Aucun objet numérique

    Sous-fonds Comité de la délinquance juvénile [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-fonds
    Documents textuels
    No d'identification :
    681
    Date :
    1961-1963
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R188-23-4-F, RG36-33
    Sous-fonds Comité de la délinquance juvénile [document textuel]. Le sous-fonds se compose de rapports, de notes de synthèse, de notes de service et de 
  16. 66
    Aucun objet numérique

    Unité de services juridiques du Service correctionnel du Canada [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Série
    Documents textuels
    No d'identification :
    206634
    Date :
    [1965-1990]
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R188-100-7-F, RG13
    Unité de services juridiques du Service correctionnel du Canada [document textuel]. Cette notice est une notice préliminaire; veuillez consulter les 
  17. 67
    Aucun objet numérique

    Unité de services juridiques de l'Agriculture [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Série
    Documents textuels
    No d'identification :
    206539
    Date :
    [1965-1998]
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R188-75-1-F, RG13
    Unité de services juridiques de l'Agriculture [document textuel]. Cette notice est une notice préliminaire; veuillez consulter les acquisitions reliées
  18. 68
    Aucun objet numérique

    Registres du cautionnement de garantie [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Série
    Documents textuels
    No d'identification :
    202898
    Date :
    1880-1889
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R188-69-6-F, RG13-F-10
    Registres du cautionnement de garantie [document textuel]. Droits d'auteur détenus par la Couronne. L'instrument de recherche est une liste de dossiers, 
  19. 69
    Aucun objet numérique

    Documents sur les pêcheries de l'Atlantique Nord et le tribunal d'arbitage de La Haye [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Série
    Documents textuels
    No d'identification :
    202872
    Date :
    1910
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R188-62-3-F, RG13-F-3
    Documents sur les pêcheries de l'Atlantique Nord et le tribunal d'arbitage de La Haye [document textuel]. Droits d'auteur détenus par la Couronne
  20. 70
    Aucun objet numérique

    Unité de services juridiques du Solliciteur général du Canada [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Série
    Documents textuels
    No d'identification :
    206656
    Date :
    [1965-2001]
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R188-104-4-F, RG13
    Unité de services juridiques du Solliciteur général du Canada [document textuel]. Cette notice est une notice préliminaire; veuillez consulter les 
  21. 71
    Aucun objet numérique

    Unité de services juridiques du Conseil national de recherches [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Série
    Documents textuels
    No d'identification :
    206649
    Date :
    [1965-1985]
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R188-96-9-F, RG13
    Unité de services juridiques du Conseil national de recherches [document textuel]. Cette notice est une notice préliminaire; veuillez consulter les 
  22. 72
    Aucun objet numérique

    Documents de comités et de conférences du ministère de la Justice [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Série
    Documents textuels
    No d'identification :
    202471
    Date :
    [ca. 1935-2000]
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R188-50-7-F, RG13-A-9
    Documents de comités et de conférences du ministère de la Justice [document textuel]. Droits d'auteur détenus par la Couronne. L'instrument de recherche 
  23. 73
    Aucun objet numérique

    Evidence Book No. l

    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    1386566
    Date :
    1885
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG13-F-2, Numéro de volume : 822, Numéro de bobine de microfilm : C-1231
    Evidence Book No. l
  24. 74
    Aucun objet numérique

    Evidence Book No. 2

    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    1386583
    Date :
    1885
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG13-F-2, Numéro de volume : 823, Numéro de bobine de microfilm : C-1231
    Evidence Book No. 2
  25. 75
    Aucun objet numérique

    Alphabetical nominal index prepared for trials, 1885, Department of Justice

    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    1386565
    Date :
    1885
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG13-F-2, Numéro de volume : 821, Numéro de bobine de microfilm : C-1230
    Alphabetical nominal index prepared for trials, 1885, Department of Justice
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