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Trouvé dans : Collections et fonds
Fait partie du no MIKAN : 405
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  1. 1
    Aucun objet numérique

    Bureau régional de l'Alberta et des Territoires du Nord-Ouest [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Série
    Documents textuels
    No d'identification :
    185186
    Date :
    [1991-1994]
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R1226-2-2-F, RG148
    Bureau régional de l'Alberta et des Territoires du Nord-Ouest [document textuel]. Cette notice descriptive est préliminaire, svp consultez les acquisitions 
  2. 2
    Aucun objet numérique

    Tribunal des droits de la personne [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Série
    Documents textuels
    No d'identification :
    185188
    Date :
    1979-2004
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R1226-4-6-F, RG148
    Tribunal des droits de la personne [document textuel]. Cette notice descriptive est préliminaire, svp consultez les acquisitions reliées
  3. 3
    Aucun objet numérique

    Dossiers des opérations du système de classement central [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Série
    Documents textuels
    No d'identification :
    211791
    Date :
    [1977-1991]
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R1226-7-1-F, RG148
    Dossiers des opérations du système de classement central [document textuel]. Ceci est une description préliminaire. Veuillez consulter les versements 
  4. 4
    Aucun objet numérique

    Commissaire à la protection de la vie privée [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Série
    Documents textuels
    No d'identification :
    185185
    Date :
    [1977-1984]
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R1226-1-0-F, RG148
    Commissaire à la protection de la vie privée [document textuel]. Cette notice descriptive est préliminaire, svp consultez les acquisitions reliées
  5. 5
    Aucun objet numérique

    Bureau du président [document textuel, document iconographique]

    Archives / Collections et fonds
    Série
    Documents textuels
    No d'identification :
    185190
    Date :
    [1979-1999]
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R1226-6-X-F, RG148
    Bureau du président [document textuel, document iconographique]. Cette notice descriptive est préliminaire, svp consultez les acquisitions reliées
  6. 6
    Aucun objet numérique

    Dossiers du Bureau régional des documents de la région de l'Atlantique de la Commission des droits de la personne [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Série
    Documents textuels
    No d'identification :
    616880
    Date :
    [1991-2004]
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R1226-8-3-F
    Dossiers du Bureau régional des documents de la région de l'Atlantique de la Commission des droits de la personne [document textuel]
  7. 7
    Aucun objet numérique

    Direction des plaintes et de la mise en oeuvre [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Série
    Documents textuels
    No d'identification :
    185189
    Date :
    [1978-2004]
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R1226-5-8-F, RG148
    Direction des plaintes et de la mise en oeuvre [document textuel]. Cette notice descriptive est préliminaire, svp consultez les acquisitions reliées
  8. 8
    Aucun objet numérique

    Documents des réunions de la Commission [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Série
    Documents textuels
    No d'identification :
    185187
    Date :
    [1978-2001]
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R1226-3-4-F, RG148
    Documents des réunions de la Commission [document textuel]. Cette notice descriptive est préliminaire, svp consultez les acquisitions reliées
  9. 9
    Aucun objet numérique

    Western Regional Office records [textual record]

    Archives / Collections et fonds
    Série
    Documents textuels
    No d'identification :
    4453053
    Date :
    1992-1995
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R1226-9-5-E, RG148
    Western Regional Office records [textual record]. This is a preliminary description, please consult the linked accession(s). Series consists of records 
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