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Trouvé dans : Collections et fonds
Fait partie du no MIKAN : 3825905
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    Dossiers des activités de communication [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    3841555
    Date :
    1989-2009
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R12510-13-3-F
    Dossiers des activités de communication [document textuel]. Cette sous-série contient des documents relatifs aux activités de communication menées pour et 
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    Aucun objet numérique

    Gestion - Général [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    3932527
    Date :
    1988
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R12510-16-9-F
    Gestion - Général [document textuel]. Droits d'auteur détenus par la Couronne. Faire crédit à Bibliothèque et Archives Canada. D'autres versements sont 
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    Aucun objet numérique

    Dossiers des lois et règlements [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    3841553
    Date :
    1971-1998
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R12510-12-1-F
    Dossiers des lois et règlements [document textuel]. Cette sous-séries comprend des dossiers relatifs aux lois et aux règlements reliés à ou d'intérêt pour 
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