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Trouvé dans : Collections et fonds
Fait partie du no MIKAN : 362
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    Aucun objet numérique

    Sous-fonds Bureau de recherche sur les traitements [document textuel (certaine microforme)]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-fonds
    Documents textuels
    No d'identification :
    777
    Date :
    1950-1992
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R773-9-X-F, RG111-I
    Sous-fonds Bureau de recherche sur les traitements [document textuel (certaine microforme)]. Droits d'auteur détenus par la Couronne
  2. 2
    Aucun objet numérique

    Arbitrage et dossiers de cas connexes [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Série
    Documents textuels
    No d'identification :
    197538
    Date :
    1979-1992
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R773-23-4-F, RG111-7
    Arbitrage et dossiers de cas connexes [document textuel]. Droits d'auteur détenus par la Couronne. L'instrument de recherche 111-13 pour les volumes 227-236 
  3. 3
    Aucun objet numérique

    Dossiers du Bureau du président [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Série
    Documents textuels
    No d'identification :
    197539
    Date :
    1962-1975
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R773-21-0-F, RG111-5
    Dossiers du Bureau du président [document textuel]. Droits d'auteur détenus par la Couronne. L'instrument de recherche 111-5 est une liste de dossiers qui 
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    Aucun objet numérique

    Service de médiation [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Série
    Documents textuels
    No d'identification :
    197540
    Date :
    1968-1980
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R773-22-2-F, RG111-6
    Service de médiation [document textuel]. Droits d'auteur détenus par la Couronne. L'instrument de recherche 111-6 est une liste de dossiers qui indique les 
  5. 5
    Aucun objet numérique

    Série provisoire de documents de la Commission des relations de travail dans la fonction publique [document iconographique, document sonore]

    Archives / Collections et fonds
    Série
    **
    Documents photographiques, Documents sonores
    No d'identification :
    4107546
    Date :
    n.d
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R773-26-X-F, RG111
    Série provisoire de documents de la Commission des relations de travail dans la fonction publique [document iconographique, document sonore]
  6. 6
    Aucun objet numérique

    Dossiers légaux du Comité de révision Bryden [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Série
    Documents textuels
    No d'identification :
    197537
    Date :
    1970-1975
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R773-20-9-F, RG111-4
    Dossiers légaux du Comité de révision Bryden [document textuel]. Droits d'auteur détenus par la Couronne. L'instrument de recherche 111-4 est une liste de 
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    Aucun objet numérique

    Conventions collectives [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Série
    Documents textuels
    No d'identification :
    197541
    Date :
    [1967-1982]
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R773-24-6-F, RG111
    Conventions collectives [document textuel]. This is a preliminary description, please consult the linked accession. Droits d'auteur détenus par la Couronne
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    Aucun objet numérique

    Dossiers du service central [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Série
    Documents textuels
    No d'identification :
    197536
    Date :
    1967-1989
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R773-19-2-F, RG111-3
    Dossiers du service central [document textuel]. Droits d'auteur détenus par la Couronne. L'instrument de recherche 111-3 est une liste de dossier non 
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