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Trouvé dans : Collections et fonds
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    Lettres reçues [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Série
    Documents textuels
    No d'identification :
    138952
    Date :
    1853-1862
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R200-23-X-F, RG19-A-1-b
    Lettres reçues [document textuel]. La série comprend des lettres des bureaux de Montréal et de Québec, ainsi que du receveur général, portant sur divers 
  2. 2
    Aucun objet numérique

    Procès-verbaux et jugements de la Cour de révision [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Série
    Documents textuels
    No d'identification :
    138956
    Date :
    1857-1861
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R200-27-7-F, RG19-A-1-f
    Procès-verbaux et jugements de la Cour de révision [document textuel]. La série comprend des procès-verbaux et jugements de la cour chargée de voir à la 
  3. 3
    Aucun objet numérique

    Registres fonciers des seigneuries [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Série
    Documents textuels
    No d'identification :
    138972
    Date :
    [ca. 1847-1929]
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R200-34-4-F, RG19-A-2-f
    Registres fonciers des seigneuries [document textuel]. La série comprend des copies des registres fonciers des seigneuries tels que dressés officiellement 
  4. 4
    Aucun objet numérique

    Documents juridiques des seigneuries [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Série
    Documents textuels
    No d'identification :
    138963
    Date :
    1650-1903
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R200-29-0-F, RG19-A-2-a
    Documents juridiques des seigneuries [document textuel]. La série comprend des copies de divers documents juridiques qui ont été intégrés aux archives pour 
  5. 5
    Aucun objet numérique

    Actes de transfert de terrains [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Série
    Documents textuels
    No d'identification :
    138968
    Date :
    [ca. 1847-1919]
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R200-32-0-F, RG19-A-2-d
    Actes de transfert de terrains [document textuel]. La série comprend des copies de divers actes de transfert de terrains utilisés pour établir le statut de 
  6. 6
    Aucun objet numérique

    Documents justificatifs [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Série
    Documents textuels
    No d'identification :
    138951
    Date :
    1855-1862
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R200-22-8-F, RG19-A-1-a
    Documents justificatifs [document textuel]. La série comprend des lettres numérotées rédigées par les commissaires de la région de Québec
  7. 7
    Aucun objet numérique

    Copies de lettres portant sur des questions liées au régime seigneurial [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Série
    Documents textuels
    No d'identification :
    138961
    Date :
    1890-1895
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R200-28-9-F, RG19-A-1-g
    Copies de lettres portant sur des questions liées au régime seigneurial [document textuel]. La série comprend des copies de lettres portant sur 
  8. 8
    Aucun objet numérique

    Actes de vente, de transfert d'indemnités et de "lods et ventes" [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Série
    Documents textuels
    No d'identification :
    138967
    Date :
    [ca. 1828-1889]
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R200-31-9-F, RG19-A-2-c
    Actes de vente, de transfert d'indemnités et de "lods et ventes" [document textuel]. La série comprend des copies de divers documents juridiques, 
  9. 9
    Aucun objet numérique

    Index et registres [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Série
    Documents textuels
    No d'identification :
    138973
    Date :
    1855-1895
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R200-35-6-F, RG19-A-3
    Index et registres [document textuel]. Cette série comprend un index du registre de documents liés aux seigneuries, 1859-1895, un relevé des transferts de 
  10. 10
    Aucun objet numérique

    Actes de vente, testaments et contrats de mariage [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Série
    Documents textuels
    No d'identification :
    138965
    Date :
    [ca. 1847-1919]
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R200-30-7-F, RG19-A-2-b
    Actes de vente, testaments et contrats de mariage [document textuel]. La série comprend des copies de divers documents juridiques, dont principalement des 
  11. 11
    Aucun objet numérique

    Copies de lettres de Siméon Lelièvre [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Série
    Documents textuels
    No d'identification :
    138953
    Date :
    1856
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R200-24-1-F, RG19-A-1-c
    Copies de lettres de Siméon Lelièvre [document textuel]. La série comprend des copies de lettres du commissaire Siméon Lelièvre, rédigées durant un voyage 
  12. 12
    Aucun objet numérique

    Procès-verbaux [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Série
    Documents textuels
    No d'identification :
    138955
    Date :
    1855-1857
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R200-26-5-F, RG19-A-1-e
    Procès-verbaux [document textuel]. La série comprend des procès-verbaux des rencontres que la Commission d'étude sur le régime seigneurial a tenues pour 
  13. 13
    Aucun objet numérique

    Copies de lettres du bureau de Montréal de la Commission d'étude sur le régime seigneurial [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Série
    Documents textuels
    No d'identification :
    138954
    Date :
    1866-1879
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R200-25-3-F, RG19-A-1-d
    Copies de lettres du bureau de Montréal de la Commission d'étude sur le régime seigneurial [document textuel]. La série comprend des copies de lettres 
  14. 14
    Aucun objet numérique

    Livres de comptabilité et recueils de statistiques [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Série
    Documents textuels
    No d'identification :
    138970
    Date :
    1847-1919
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R200-33-2-F, RG19-A-2-e
    Livres de comptabilité et recueils de statistiques [document textuel]. La série comprend des livres de comptabilité de la Commission d'étude sur le régime 
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